Néo constitutionalisme

Depuis trois décennies, la peine de mort recule incontestablement dans le monde. Le noyau dur des Etats rétentionnistes procédant à des exécutions se réduit désormais à une trentaine de pays. Pourtant, en Amérique du Nord, en Asie, en Afrique, il est des Etats qui paraissent peu affectés par le mouvement international en faveur de l’abolition : des exécutions ont eu lieu en 2015 en Inde et au Japon, tandis qu’elles continuent en Iran, en Irak, en Arabie Saoudite, en Indonésie ou dans certains Etats des Etats-Unis. Cet ouvrage réunit philosophes, juristes et cartographes pour s’interroger sur les progrès et les limites de cette ambition d’une abolition universelle, qui deviendrait absolue, de la peine de mort. De Victor Hugo à Derrida, quels sont les impératifs philosophiques de l’abolition ? Quelle est l’influence des conventions internationales, quels sont les facteurs propices à l’abolition ? Et, approche originale utilisée ici, comment est-il possible de mesurer le phénomène abolitionniste à travers des cartes ?

La peine de mort - Vers l'abolition absolue ? Un dialogue entre philosophes, juristes et cartographes

Comment comprendre les événements politiques majeurs survenus sur tous les continents durant ces vingt-cinq dernières années ? Quel sens attribuer aux diverses (r)évolutions à la faveur desquelles se sont multipliés les "Etats de droit" ayant en vue d'assujettir, sous la férule du juge constitutionnel, le pouvoir politique au respect des droits fondamentaux de l'individu, constitutionnellement garantis ? L'ouvrage s'efforce de dégager des perspectives théoriques permettant de conduire une réflexion sur la nature de ce qui est souvent présenté comme l'aboutissement du "constitutionnalisme" né à la fin du XVIIIe siècle. Peut-on, en ce sens, recourir à l'expression de "néo-constitutionnalisme" ? Ou ne serait-il pas préférable de faire plutôt l'hypothèse d'une reconstruction doctrinale de ce qu'est supposé avoir été le constitutionnalisme des siècles précédents, en vue d'accorder artificiellement la réalité politique contemporaine à ce passé revisité ? Néo ou rétro ? Tels sont les deux axes principaux entre lesquels balancent les auteurs de cet ouvrage dans leur compréhension du constitutionnalisme d'aujourd'hui.

Néo ou rétro constitutionnalismes ? - Mises en perspective de la démocratie constitutionnelle contemporaine

De sa recréation en 1804 jusqu'aux années 1950, l'école de droit de Paris, qui prit le titre de Faculté à compter du 1er janvier 1809, fut par le nombre de ses étudiants le premier établissement d'enseignement supérieur de France et se vantait dans les années 1930 d'être le plus important au monde.
Alors qu'aucune monographie ne lui avait été consacrée, cet ouvrage collectif réalise, à partir des archives, une socio-histoire du corps professoral et d'une institution universitaire au centre de la culture académique du droit en France. Dans quelle mesure Paris a-t-elle tenu son rang de " capitale juridique " à travers la formation d'étudiants venus de toute la France et de l'étranger ? Comment comprendre le relatif déclin du rayonnement de cette Faculté dans la première moitié du XXe siècle et le positionnement de ses professeurs pendant la Seconde Guerre mondiale ? Chercher à répondre à ces questions ne peut qu'éclairer les débats actuels sur l'enseignement du droit.

Paris, capitale juridique 1804-1950 ; étude de socio-histoire sur la faculté de droit de Paris

Les plus de 1 300 juristes présentés dans ce dictionnaire sont ceux dont les «oeuvres» ont durablement marqué ou reflété l’évolution du droit français. Unique en son genre, ce dictionnaire est un instrument de consultation et de travail auquel plus de 160 universitaires et chercheurs ont collaboré. Chaque notice comporte une biographie, une analyse des oeuvres et une orientation bibliographique. Une bibliographie générale et un index complète l’ouvrage.

Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle

Ordre et désordre dans le système napoléonien

En France et dans de nombreux pays européens, les avocats et les notaires sont regroupés en ordres et en chambres. Peut-on parler d'une survivance de l'Ancien Régime pour cette organisation de type corporatif ? Les gardiens de la tradition, comme ses adversaires les plus déterminés allèguent volontiers la grande ancienneté de ces structures pour les défendre ou les condamner.
Une démarche historique et comparatiste amène à nuancer cette image figée des " corporations " de juristes. Ordres et chambres, loin d'être des vestiges de l'organisation des métiers du Moyen Age, sont des créations relativement récentes liées aux transformations du droit et à l'essor de l'Etat depuis le XVIIe siècle. Leur apparition, située à une date variable selon les pays, a donné lieu à des débats sur la conception même des professions judiciaires et juridiques. Leur rôle dans le processus de régulation des pratiques professionnelles a souvent été plus limité que ne l'affirmaient des dirigeants portés à exalter le sentiment d'indépendance. Naguère concurrencés par les associations et les syndicats, aujourd'hui menacés par la concentration des firmes juridiques, ordres et chambres conservent une fonction de nature à la fois symbolique et politique qu'illustrent les treize études réunies dans cet ouvrage collectif.

Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien régime à nos jours - Études

La mondialisation touche tous les domaines sociaux. Abrogeant frontières et cultures ce phénomène hétérogène et multidimensionnel vient poser au droit des questions essentielles sur son développement au niveau international, mais au-delà, sur la spécificité des droits nationaux. 
Cherchant à retracer cette évolution le présent ouvrage comporte une partie historique sur les processus de circulation des droits depuis l'Antiquité (droit romain, jus commune et common law, constitutionnalisme moderne, effets de la colonisation, influence des USA au XXe siècle) et une partie de droit comparé actuel proposant une redifinition des familles de droit autour des droits de l'homme, du rôle du juge, des statuts personnels, des règles territoriales et des règles transnationales.

Profils des mondialisations du droit

Un examen superficiel de la littérature juridique donne à penser que, à la différence de la procédure pénale, la procédure civile n'a guère donné lieu à des travaux de type historique, hormis quelques thèses ou articles portant sur des questions précises à une époque déterminée. Cette différence tient pour partie à l'existence, en procédure civile, d'un "nouveau" code qui, dans les années 1970, a paru faire table rase du passé, de sorte que les questionnements historiques ont cessé d'être familiers aux spécialistes de la procédure civile. L'arrivée du nouveau Code de procédure civile et les applications jurisprudentielles auxquelles il a donné lieu ont polarisé l'attention des processualistes ; l'histoire de la procédure civile, très présente jusque là sous la plume des auteurs, en a été affectée, comme reléguée dans l'oubli, gomme si le droit judiciaire privé français se réduisait au seul droit français du nouveau code de procédure civile. C'est pour renouer le fil de l'histoire, rompu par le nouveau droit, et réinsérer celui-ci dans le temps long d'un récit qui remonte au droit romain et qui donne sens à ce nouveau droit, que le projet a été conçu par Loïc CADIET, Serge DAUCHY et Jean-Louis HALPERIN d'organiser un séminaire permettant de croiser le regard d'historiens du droit et de processualistes à propos de quelques questions choisies en raison de leur caractère fondamental. Sur chaque question, la méthode a consisté à faire intervenir à la fois un historien et un processualiste. Ont ainsi fait l'objet de cette double attention l'action en justice, l'office du juge, les formes et les délais de procédure, la notion et la fonction des voies de recours, la notion de procès équitable et les rapports de l'arbitrage avec la justice publique. Ce séminaire a été organisé à Paris en 2011 et 2012 par 1e Centre de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS - Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université Lille 2) et Normale Sup Ulm. Il a réuni Soraya AMRANI MEKKI, Boris BERNABE, Loic CADIET, Thomas CLAY, Serge DAUCHY, Jean-Louis HALPERIN, Carine JALLAMION, Emmanuel JEULAND, Jacques KRYNEN, Marie-Laure NIBOYET, Yves-Marie SERINET, Sylvain SOLEIL, dont les contributions sont ici rassemblées.

Néo constitutionalisme

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