Les procédures électorales en France - De la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale

Ce livre présente en 9 chapitres les repères chronologiques indispensables à la compréhension du système juridique français depuis les civilisations moyen-orientales antiques jusqu'au XXe siècle. L'héritage du droit romain et des normes barbares au Moyen Age, le développement du droit commun savant à côté de la coutume, puis l'épanouissement d'un droit national jusqu'à la Révolution française anticipent la codification napoléonienne au XIXe siècle et l'interpénétration contemporaine des normes internes et internationales qui renouvellent le pluralisme juridique. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'histoire du droit.

L'essentiel de l'introduction historique au droit

Inscrit depuis 2010) sur la liste du patrimoine mondial culturel et naturel prévue par la Convention UNESCO de 1972, le Val de Loire est de par son étendue (280 km de long) le plus imposant site français labellisé. Or la notion de bien relevant du patrimoine mondial soulève des problématiques en partie différentes et donc assez largement inédites par rapport aux procédures de protection du patrimoine culturel telles que notre législation les appréhende. Elément déterminant pour classer les biens au titre du patrimoine mondial, la notion de Valeur universelle exceptionnelle (VUE) oblige les Etats dont les biens sont labellisés à définir précisément sur la bue de la convention de 1972 leurs qualités intrinsèques qui justifient ce label prestigieux. La détermination de la VUE du site du Val de Loire conduit à interpréter le champ du patrimoine à protéger de manière dynamique et extensive (châteaux classés, villes historiques et villages des bords de Loire, éléments d'architecture fluviale liés à la navigation ou aux autres activités qui complètent les données paysagères du fleuve). Elle invite également à s'interroger sur l'articulation possible entre les composantes de cette VUE avec d'autres éléments, témoignages de nouveaux processus de patrimonialisation, tels que le patrimoine immatériel, le patrimoine naturel, industriel, etc. Mais les notions de patrimoine mondial et de VUE appliquées au Val de Loire peinent à se construire juridiquement et ce alors même que les procédures de protection ne manquent pas. Le plan de gestion adopté en 2012 risque de s'insérer avec difficulté dans les dispositifs existants. Enfin l'enjeu de conservation des patrimoines culturel et naturel n'est pas exclusif. La labellisation doit également engendrer des actions de valorisation économique au sens large des territoires concernés.

Val de Loire patrimoine mondial - Identité, protection, valorisation

Créé et instrumentalisé par les sociétés pour leur assurer solidité et pérennité, le droit s'inscrit dans une évolution multimillénaire. L'élaboration du droit au fil du temps contraint de fait à revenir à des temps anciens et à élargir le champ géographique et intellectuel aux civilisations dont nous sommes débiteurs et dont l'éloignement temporel ou géographique n'exclut pas une filiation intellectuelle. Voilà le fil directeur qui guide cet ouvrage et conduit à signaler, sans exhaustivité excessive et dans un ordre chronologique qui nous a semblé facilité l'approche la plus simple et cohérente possible, les couches successives qui se sont amoncelées dans la construction de notre système juridique et dont il conserve les traces. Ce livre présente en 8 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.

Introduction historique au droit

Apparue dans les années soixante, l'utilisation de la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Issue du domaine de l'activité économique, ce label appliqué au patrimoine rend compte de l'ouverture du champ patrimonial à toute une série de nouveaux objets, en référence au sens anthropologique. D'initiative publique ou privée, il se retrouve à toutes les échelles territoriales : régionale, nationale mais aussi européenne et internationale. Au regard de cette évolution, l'ouvrage entend porter l'accent sur la typologie diversifiée de ces labels, sur leur portée juridique et leur impact auprès des acteurs du patrimoine et des publics.

Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel

Créé et instrumentalisé par les sociétés pour leur assurer solidité et pérennité, le droit s'inscrit dans une évolution multimillénaire. L 'élaboration du droit au fil du temps contraint de fait à revenir à des temps anciens et à élargir le champ géographique et intellectuel aux civilisations dont nous sommes débiteurs et dont l'éloignement temporel ou géographique n'exclut pas une filiation intellectuelle. Voilà le fil directeur qui guide ce mémento et conduit à signaler, sans exhaustivité excessive et dans un ordre chronologique qui nous a semblé faciliter l'approche la plus simple et cohérente possible, les couches successives qui se sont amoncelées dans la construction de notre système juridique et dont il conserve les traces. Ce livre présente en 8 chapitres les différentes sources des normes juridiques, les notions fondamentales et les repères chronologiques indispensables à la compréhension des systèmes juridiques contemporains.

Toutes les notions fondamentales pour comprendre les systèmes juridiques contemporains

Cet ouvrage d'introduction historique au droit développe une approche basée sur l'évolution du droit, des institutions et de la société. Les auteurs exposent les avancées de la recherche depuis l'Antiquité jusqu'au système juridique français actuel. Avec clarté et rigueur, ils retracent l'évolution des sources de droit, présentent les notions fondamentales et offrent des repères chronologiques essentiels pour saisir les systèmes juridiques contemporains.

Pour enrichir la perspective, chaque chapitre est agrémenté d'encadrés "Histoire comparée", abordant notamment des thèmes tels que le droit religieux de l'Égypte antique, l'émergence du droit de la common law dans l'Angleterre médiévale, l'importation du droit ibérique en Amérique latine lors des conquêtes, ou encore l'influence du modèle occidental sur le droit japonais au XIXe siècle.

Cet ouvrage clair, structuré et accessible, conçu spécialement pour les étudiants, permet une compréhension plus facile et plus rapide.

Les procédures électorales en France - De la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale

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