Introduction generale au droit

Qu'est-ce que l'individualité ? Sommes-nous faits que de matière ? Comment fonctionne notre esprit ? Comment prend-on une décision ? Quelle est la place de la politique dans la vie humaine ? Quelle frontière entre politique et morale ? Comment peut-on mobiliser l'opinion publique ? Qu'est-ce que l'émotion ? Quelle est sa place dans la société ? De quelle nature est la conscience ? Comprendre 1'homme d'aujourd'hui dans toute sa complexité, tel est le but de cet ouvrage, qui fait dialoguer le droit, la génétique, la médecine, les neurosciences, la philosophie, la morale, les sciences politiques.

Etre humain

Le droit des régimes matrimoniaux a vocation à embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des époux, entre eux et avec les tiers. Il est au patrimoine des époux ce que le droit du mariage est à leur statut personnel. Mais si ce dernier est unique et impératif, les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs : un choix est laissé aux futurs époux entre la communauté, comportant des variantes, la séparation des biens et la participation aux acquêts ; à défaut de choix exprimé s'applique le régime légal de la communauté réduite acquêts ; en cours d'union, un changement de régime est possible sous certaines conditions.
A tous, la loi impose cependant un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
L'exposé des règles communes (régimes primaires, conventions matrimoniales, changement de régime) est suivi de l'étude des deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.
Naguère droit spécifiquement notarial, le droit des régimes matrimoniaux est aujourd'hui présent au cœur d'institutions essentielles dans la vie des affaires : droit des sociétés, droit du crédit et des garanties...

Droit Civil. Les Regimes Matrimoniaux, 2eme Edition 1994

Je pars pour l'espagne

Jean Foyer. Historien constitue le Tome III d'un ensemble d'ouvrages - parus au sein de la collection Grands Personnages - regroupant les travaux du garde des Sceaux, Ministre de la justice Jean Foyer. 

Passionné d'Histoire, le professeur agrégé de droit privé des Facultés de droit (Université Panthéon-Assas [Paris II]) rédigea de nombreux articles, études et livres ayant trait à l'histoire politique ou à l'histoire du droit (dont l'histoire de la justice). 

Les textes ici présentés (et éventuellement commentés) ne constituent qu'une facette de la richesse de l'oeuvre d'un grand homme.

Jean Foyer, historien Tome 3

Droit civil. les biens

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit — droit national, européen ou international, droit privé ou droit public —, les diverses juridictions ? La suite concerne, envisagées distinctement, ses composantes, autrement dit ce que l'on entend habituellement quand on parle des sources du droit. Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment est-il reçu par les sujets de droit auxquels il s'adresse et par les institutions qui doivent assurer sa mise en oeuvre ? Questions de connaissance, d'application, d'interprétation. Les mouvements qui animent ces interrogations essentielles sont aujourd'hui considérables. Bouleversement des sources, développement de la soft law, déclin de la loi, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fondamentaux sous l'influence conjuguée du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme, avènement des nouvelles technologies et propagation du numérique — c'est l'ère de l'open data et des legal techs — viennent faire évoluer, en profondeur, notre droit.

Introduction générale au droit

Inachevé par essence, apparemment illimité dans son existence, le droit se vit d'ordinaire sans trop de préoccupations métaphysiques. Son importance croissante dans la vie sociale renouvelle une interrogation essentielle sur son action, au-delà des jeux de lois, de jugements, de pratiques. S'interroger sur les relations du juridique et du social, y compris du côté de la morale, de la logique et de l'art, éclaire d'un jour nouveau la compréhension du sens des règles. C'est constater sur ce chemin, à la lumière des philosophes du siècle passé, la signification du temps et de l'espace dans les comportements juridiques, en période calme ou de crise, continue ou discontinue. Le territoire est mieux compris. Sophisme, argumentation, tout change. Les leçons des autres catégories du savoir sont davantage écoutées : lacunes des systèmes, face cachée du droit, désobéissance, corruption, principes et exceptions. Et finalement que devient le comportement par rapport à la règle ? Le fait dans le droit, pas seulement le fait et le droit ? Par rapport à lui, tant le commerce que le procès sont compris autrement que par le passé. Il faut s'aventurer aux frontières des savoirs.

Du juridique et du social

l'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative.
 le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. le législateur intervient souvent au secours du débiteur. les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change.
 mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? a qui s'en prendre ? les solutions varient selon les situations. l'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat.
 tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique.

Introduction generale au droit

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