Je pars pour l'espagne

L'ouvrage mène une réflexion d'ampleur sur le nouveau régime de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Il s'agit de la deuxième référence de la nouvelle collection Droit 360°, collection procédant d'une approche bi-média avec un traitement transversal et opérationnel du sujet, orienté vers les professionnels.

EIRL ; l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

Le droit des régimes matrimoniaux a vocation à embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des époux, entre eux et avec les tiers. Il est au patrimoine des époux ce que le droit du mariage est à leur statut personnel. Mais si ce dernier est unique et impératif, les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs : un choix est laissé aux futurs époux entre la communauté, comportant des variantes, la séparation des biens et la participation aux acquêts ; à défaut de choix exprimé s'applique le régime légal de la communauté réduite acquêts ; en cours d'union, un changement de régime est possible sous certaines conditions.
A tous, la loi impose cependant un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
L'exposé des règles communes (régimes primaires, conventions matrimoniales, changement de régime) est suivi de l'étude des deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.
Naguère droit spécifiquement notarial, le droit des régimes matrimoniaux est aujourd'hui présent au cœur d'institutions essentielles dans la vie des affaires : droit des sociétés, droit du crédit et des garanties...

Droit Civil. Les Regimes Matrimoniaux, 2eme Edition 1994

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. 
Cet ouvrage mène une réflexion première sur l'existence du droit. Il envisage ensuite ses composantes, puis, par effet de symbiose, la réalisation du droit.

Introduction générale au droit (8e édition)

Qu'est-ce que l'individualité ? Sommes-nous faits que de matière ? Comment fonctionne notre esprit ? Comment prend-on une décision ? Quelle est la place de la politique dans la vie humaine ? Quelle frontière entre politique et morale ? Comment peut-on mobiliser l'opinion publique ? Qu'est-ce que l'émotion ? Quelle est sa place dans la société ? De quelle nature est la conscience ? Comprendre 1'homme d'aujourd'hui dans toute sa complexité, tel est le but de cet ouvrage, qui fait dialoguer le droit, la génétique, la médecine, les neurosciences, la philosophie, la morale, les sciences politiques.

Etre humain

La vertu évoque moralité, fidélité, rigueur, mais aussi engendre parfois maux et terreur. À trop vouloir purifier les mours par la vertu, Robespierre en était arrivé à croire qu'une révolution n'était qu'un crime éclatant et nécessaire. « La vertu n'est pas à la mode », constate J. de Romilly dans sa préface ; néanmoins « osons parler de la vertu », ajoute-t-elle, du bonheur de la vertu, de sa nécessaire immortalité, du besoin que l'on a de l'ériger en un élan vital bergsonien. Cet ouvrage constitue les actes d'une journée d'études initiée par l'Académie des sciences morales et politiques le 12 décembre 2007.

La vertu

Qu'est-ce que l'individualité ? Sommes-nous faits que de matière ? Comment fonctionne notre esprit ? Comment prend-on une décision ? Quelle est la place de la politique dans la vie humaine ? Quelle frontière entre politique et morale ? Comment peut-on mobiliser l'opinion publique ? Qu'est-ce que l'émotion ? Quelle est sa place dans la société ? De quelle nature est la conscience? Comprendre l'Homme d'aujourd'hui dans toute sa complexité, tel est le but de cet ouvrage, qui fait dialoguer le droit, la génétique, la médecine, les neurosciences, la philosophie, la morale, les sciences politiques.

Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales.

De sa naissance à sa mort, la personne physique a de nombreux droits. Elle est localisée, par son domicile ou sa résidence. Elle est identifiée, notamment par les actes de l'état civil. Des groupements sont aussi personnalisés (associations, syndicats, ...) ; d'autres ne le sont pas, notamment les familles.

Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évoulé vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont davantage été considérés.

Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle).

Exaltation croissante de la personne. Dégradation progressive de la famille. C'est une apparente corrélation de notre temps.

DROIT CIVIL. - Les personnes, La famille, Les incapacités, 6ème édition

Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. De sa naissance à sa mort, la personne physique a de nombreux droits. Elle est localisée par son domicile ou sa résidence. Elle est identifiée, notamment par les actes de l'état civil. Des groupements sont aussi personnalisés (associations, syndicats,...) ; d'autres ne le sont pas, notamment les familles. Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont été davantage considérés. Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle). Depuis la précédente édition de ce Précis (1996), d'importantes réformes ont été réalisées : pacte civil de solidarité (PACS), bioéthique, autorité parentale, nom de famille, divorce, filiation... Toutes ont, en profondeur, ébranlé le droit des personnes et de la famille. Nous avons essayé d'y voir clair.

Je pars pour l'espagne

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