Les Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne

Hélène Gaudin

Publié par Dalloz

1032 pages

Résumé

Ce premier volume s inscrit dans l esprit des Grands arrets de la Cour de justice des Communautes europeennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier: c est un ouvrage de reference entierement refondu dans le contexte renouvele du traite de Lisbonne entre en vigueur en 2009.Autorite judiciaire de l Union, la Cour de justice de l Union europeenne assure le respect du droit dans l interpretation et l application des traites.Ses constructions jurisprudentielles ont edifie une Union sans cesse plus etroite entre les peuples de l Europe et dont l originalite reside dans son pluralisme juridique.Ce premier tome des Grands arrets de la Cour de justice de l Union europeenne est consacre aux caracteres generaux de l Union europeenne, a ses competences et a son systeme institutionnel, juridictionnel et normatif. Il eclaire en particulier les echanges nombreux et complexes de l Union avec les juridictions et les systemes normatifs des Etats membres.Sont ainsi analyses les arrets fondateurs tels les arrets Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982, et les arrets les plus recents tels les arrets Melloni et Akerberg Fransson de 2013 sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant a une veritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l Union.Precieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les references essentielles de la jurisprudence europeenne.