Gestion Durable des Ressources en Eau dans le Secteur Agricole

The growth of car use in several advanced economies has slowed down, stopped, or turned negative. The change can not be attributed to adverse economic conditions alone. Socio-demographic factors, including population ageing and changing patterns of education, working, and household composition matter. Rising urbanization and less car-oriented policies in some cities also reduce the growth of car use, perhaps combined with changing attitudes towards mobility. Some groups choose to use cars less, others are forced to.

This report summarizes insights into the drivers of change in car use. It shows that explanations are place-specific, and that projections of future car use are increasingly uncertain. The task for policy-makers is to identify mobility strategies that are robust under an increasingly wide range of plausible scenarios.

Long-run Trens in Car Use

Avec l'adoption des Objectifs de développement durable, la question de savoir comment financer, mettre en oeuvre ces objectifs et en suivre la réalisation s'invite au coeur du débat. Aujourd'hui, la coopération internationale pour le développement s'opère dans un contexte de plus en plus complexe, qui met en jeu un nombre grandissant d'acteurs, de politiques et d'instruments. Cette complexité, si elle rehausse les enjeux liés à la concrétisation des objectifs, ouvre également de nouvelles opportunités. Les gouvernements demeureront les principaux acteurs de la mise en oeuvre des objectifs de l'après-2015, mais le rôle des parties prenantes en dehors de la sphère publique -- société civile, fondations ou entreprises - s'amplifie. Leur association dans le cadre de partenariats efficaces sera déterminante pour la mise en oeuvre du programme d'objectifs post-2015.
Cette édition dévoile le potentiel des réseaux et des partenariats pour créer des incitations à une action responsable, ainsi que des moyens innovants et adaptés de coordonner les activités des diverses parties prenantes. Le rapport - Faire des partenariats de véritables coalitions pour l'action - passe en revue quelques-uns des partenariats existants, qui opèrent dans différents secteurs, pays ou régions. Il en dégage des enseignements débouchant sur des orientations concrètes qui s'articulent autour de dix facteurs de réussite applicables aux partenariats de l'après-2015. Quelques personnalités ou responsables politiques présentent leurs éclairages et points de vue à cet égard.

Coopération pour le développement 2015 ; faire des partenariats de véritables coalitions pour l'action

Cette publication se fonde sur les cinquante années d'expérience de l'OCDE dans l'élaboration d'indicateurs, pour aller au-delà de la RD et décrire le contexte plus large dans lequel s'inscrit l'innovation. Elle présente des indicateurs expérimentaux qui renseignent sur de nouveaux domaines d'action des pouvoirs publics. Elle met aussi en évidence les lacunes du dispositif de mesure et propose des solutions pour y remédier.

Mesurer l'innovation - Un nouveau regard

Ce rapport contient l'examen de « Phase 2 : mise en ouvre pratique des normes » ainsi que la version révisée de la « Phase 1 : évaluation de la qualité du cadre juridique et réglementaire » déjà publiée pour ce pays.

Le Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales est l'enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d'échange de renseignements est mené par plus de 120 juridictions participant, sur un pied d'égalité, aux travaux du Forum mondial.

Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l'examen par les pairs de la mise en ouvre des standards en matière de transparence et d'échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d'accord d'échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l'OCDE et dans l'article 26 du Modèle de convention fiscaleconcernant le revenu et la fortune de l'OCDE et ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations Unies.

Les standards prévoient l'échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l'administration et l'application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n'est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l'existence d'un intérêt fiscal national.

Tous les membres du Forum mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L'examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d'échange de renseignements alors que l'examen de phase 2 se concentre sur la mise en ouvre pratique de ce cadre. Certains membres du Forum mondial font l'objet d'un examen combiné - phase 1 et phase 2. Le but final vise à aider les juridictions à mettre effectivement en ouvre les standards internationaux en matière de transparence et d'échange de renseignements en matière fiscale.

Tous les rapports d'examen, sont publiés une fois adoptés par le Forum mondial et doivent donc être considérés comme des rapports approuvés du Forum mondial.

Pour plus d'information sur les travaux du Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales et pour obtenir des copies des rapports d'examen qui ont été publiés, il convient de consulter le site Internet du Forum mondial :  (Lien -> http://pac-apps.oecd.org/kappa/Publications/www.eoi-tax.org).

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d'examen par les pairs : Monaco 2013

This report examines cross-border collaboration on innovation, building on case studies of cross-border areas that include the following countries: Finland, Sweden, Norway, Estonia, Denmark, Germany, Netherlands, Belgium, United Kingdom and Ireland.

Regions and Innovation - Collaborating across Borders

The annual Economic Outlook for Southeast Asia, China and India examines Asia's regional economic growth, development and regional integration process. It focuses on the economic conditions of Association of Southeast Asian Nations (ASEAN) member countries : Brunei Darussalam, Cambodia, Indonesia, Lao PDR, Malaysia, Myanmar, the Philippines, Singapore, Thailand and Viet Nam. It also addresses relevant economic issues in People's Republic of China and India to fully reflect economic developments in the region. The 2016 edition of the Economic Outlook for Southeast Asia, China and India comprises three main parts, each highlighting a particular dimension of recent economic developments in the region. The first part presents the regional economic monitor, depicting the medium-term economic outlook and macroeconomic challenges in the region. The second part consists of three chapters on "enhancing regional ties", which is the special thematic focus of this edition. The third part includes structural policy country notes.

Economic outlook for southeast Asia, China and India 2016 enhancing regional ties

Ce rapport examine les défis et les opportunités auxquels sont confrontées les économies avancées, émergentes et en développement pour s’intégrer sur le marché mondial. En effet, les progrès technologiques, les coûts de transport moins élevés et la libéralisation des échanges ont transformé la façon dont les entreprises produisent des biens et les commercialisent dans le monde entier. Il existe une forte disparité des modes d’intervention des différents pays et ceux qui sauront s’ouvrir aux échanges et à l’investissement et encourager l’innovation faciliteront l’intégration de leurs entreprises dans les chaînes de valeur mondiales qui sont le moteur de la croissance dans des économies de plus en plus interconnectées.

Economies interconnectées - Comment tirer parti des chaînes de valeurs mondiales

This report contains the 2014 "Phase 2 : Implementation of the Standards in Practice" Global Forum review of Israel. The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 120 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing. The Global Forum is charged with in-depth monitoring and peer review of the implementation of the standards of transparency and exchange of information for tax purposes. These standards are primarily reflected in the 2002 OECD Model Agreement on Exchange of Information on Tax Matters and its commentary, and in Article 26 of the OECD Model Tax Convention on Income and on Capital and its commentary as updated in 2004, which has been incorporated in the UN Model Tax Convention. The standards provide for international exchange on request of foreseeably relevant information for the administration or enforcement of the domestic tax laws of a requesting party. "Fishing expeditions" are not authorised, but all foreseeably relevant information must be provided, including bank information and information held by fiduciaries, regardless of the existence of a domestic tax interest or the application of a dual criminality standard. All members of the Global Forum, as well as jurisdictions identified by the Global Forum as relevant to its work, are being reviewed. This process is undertaken in two phases. Phase 1 reviews assess the quality of a jurisdiction's legal and regulatory framework for the exchange of information, while Phase 2 reviews look at the practical implementation of that framework. Some Global Forum members are undergoing combined - Phase 1 plus Phase 2 - reviews. The ultimate goal is to help jurisdictions to effectively implement the international standards of transparency and exchange of information for tax purposes.

Gestion Durable des Ressources en Eau dans le Secteur Agricole

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