Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent trouver un tableau succint mais précis et complet de l'ensemble des règles relatives à cette matière très complexe qu'est devenu le droit des sociétés.

Droit des sociétés

Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent trouver un tableau succinct mais précis et complet de l'ensemble des règles relatives à cette matière très complexe qu'est devenu le droit des sociétés. Sa présentation pédagogique le destine particulièrement aux étudiants en droit, qui étudient généralement ce cours en troisième année de Licence. Il est à jour des modifications apportées à la matière par les textes récents et tient compte, notamment, des ordonnances du 24 juin 2004, portant réforme des valeurs mobilières, et du 8 septembre 2005, relative au commissariat aux comptes, ainsi que des lois du 26 juillet 2005, instituant la société européenne, et du 31 mars 2006, relative aux offres publiques d'acquisition.

Droit des sociétés - Licence - Master

Le statut du chef d'entreprise

L'ambition de cet ouvrage est de fournir des indications claires, précises et complètes sur les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approfondissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit. Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce. Cependant, une place non négligeable est également faite à certains aspects moins traditionnels de la matière : sont ainsi présentées non seulement les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation.

Droit commercial

Le droit répartit les acteurs de la vie juridique en deux catégories : les personnes physiques (c'est-à-dire les individus) et les personnes morales (qui recouvrent les sociétés, les syndicats, les associations, etc.). Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, le statut de ces deux types d'intervenants, à travers notamment les règles relatives à leur existence, leurs attributs et leurs droits fondamentaux.

Droit des personnes

Cet ouvrage présente de manière claire et synthétique les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approfondissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit. Dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants et le fonds de commerce. Cependant, sont également abordés les concepts essentiels du droit de la distribution ainsi que les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation. Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 ainsi que celles relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, issues de la loi du 15 juin 2010. L'ouvrage est particulièrement destiné aux étudiants en droit auxquels est ordinairement proposé, en L2, un enseignement de droit commercial ou de droit des affaires.

Cet ouvrage précis et complet fait le point sur l'ensemble des règles relatives au droit des sociétés et s'adresse plus particulièrement aux étudiants en droit, qui suivent généralement ce cours en licence. Il est à jour des textes récents, spécialement de la loi du 15 mai 2001, relative aux nouvelles régularisations économiques, ainsi que des adaptations rendues nécessaires par le passage à l'euro.

Droit Des Societes

l'ambition de cet ouvrage est de fournir des indications claires, précises et complètes, sur les notions formant ce que l'on pourrait appeler le droit commercial général, dont l'étude constitue le préalable nécessaire à tout approfondissement des rameaux spécialisés de cette branche complexe du droit.
 dans cette optique, l'accent est logiquement mis sur les trois piliers du droit commercial que sont classiquement les actes de commerce, les commerçants, et le fonds de commerce. cependant, une place non négligeable est également faite à certains aspects moins traditionnels de la matière : sont ainsi présentées non seulement les notions essentielles du droit de la distribution mais aussi les garanties et les contraintes issues des données actuelles du droit de la concurrence et de la consommation.
 cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment du décret du 25 mars 2007 relatif à la partie réglementaire du code de commerce.

Droit des sociétés

Résumé

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