Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

Procédure civile

Si le Livre premier du Code civil est consacré aux personnes, toutes les autres divisions de cette Constitution civile des Français abordent plus ou moins directement le domaine des biens. Qu'il soit question de les caractériser (Livre II : "Des biens et des différentes modifications de la propriété") ou de se les approprier (Livre III : "Des différentes manières dont on acquiert la propriété"), voire de les utiliser afin qu'ils servent de garantie (Livre IV : "Des sûretés"), le droit des biens apparaît comme une discipline fondamentale, au sens premier de ce mot. Il pose les grandes distinctions du droit ; il permet aux richesses de circuler ; il permet surtout de mieux approcher les rapports des êtres humains aux biens et les relations des hommes entre eux. Aussi, outre une présentation des formes de biens, qu'ils soient meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, et de leur contenant (le patrimoine), la présentation du droit des biens qui est proposée ici est constamment engagée sous l'angle de la construction des rapports sociaux que les biens suscitent et que le droit organise, tant entre les personnes elles-mêmes que dans l'exercice de leurs prérogatives sur les choses. Est alors étudié, par les règles juridiques qui l'encadre, le droit de propriété, non seulement dans sa dimension individuelle comme collective (spécialement le droit de l'indivision et celui de la copropriété des immeubles bâtis), mais encore au travers des modes d'acquisition propres à la matière (possession, prescription, occupation, accession...). La dimension juridique est éclairée par une approche ouverte sur les autres sciences, dont la sociologie, tant les choses ne se limitent pas à un simple décor ; en effet, chacun dépose dans les objets qu'il s'approprie une part de son identité. Elle l'est aussi par un regard porté bien au-delà des frontières de notre pays. Outil indispensable au jeune juriste (étudiant de licence ou de master) qui entend entrer dans la matière avec la conviction que le droit des biens n'est autre qu'un instrument au service des personnes, l'ouvrage comporte à son attention des temps d'arrêts réguliers sous forme de tests destinés à vérifier sa bonne compréhension de la discipline ; mais le chercheur confirmé comme le praticien averti trouvera dans ce recueil des pistes de réflexion et de développement utiles à son travail et à l'exercice de ses missions.

Droit des biens

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie, à période régulière, des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2016, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces annales accueillent également des contributions et conférences, soit prononcées à la Faculté de Nice, soit communiquées par leurs auteurs au comité de lecture, et ce dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique, tout en ouvrant sur les autres domaines des sciences de la société. L'année 2016 parcourt, comme les éditions précédentes des Annales, des domaines très variés, passant par l'histoire (affaire Calas), l'actualité (laïcité, statut du Ministère public, relations amoureuses au travail, lanceurs d'alerte, etc.) sans négliger les questions de principe (la liberté académique).

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice

Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représentations et mécanismes qui concrétisent le lien entre l'être et la chose, qui est la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens.

Volonté et biens - Regards croisés

L'arbitrage, mode alternatif de règlement des litiques, déroute et fascine. Il propose le traitement d'un litige en dehors du recours aux tribunaux étatiques : il d'agit donc d'un autre modèle de justice et de droit. Il n'en est pas moins un mode conventionnel de règlement juridictionnel d'un litige. Cet ouvrage pose les principes de base de l'arbitrage et analyse les questions contemporaines qui le traversent. En annexe, Les Règlements de la Cour européenne d'arbitrage, en anglais.

L'arbitrage ; questions contemporaines

L'arbitrage, mode alternatif de règlement des litiges, déroute et fascine. Il propose le traitement d'un litige en dehors du recours aux tribunaux étatiques : il s'agit donc d'un autre modèle de justice et de droit. Il n'en est pas moins un mode conventionnel de règlement juridictionnel d'un litige. Cet ouvrage pose les principes de base de l'arbitrage et analyse les questions contemporaines qui le traversent. En annexe, Les Règlements de la Cour européenne d'arbitrage, en anglais.

L'arbitrage

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires.
Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

À jour au 1er juillet 2014 avec :

Les nouvelles normes nationales et internationales (ex. Loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation qui installe en France l'action de groupe ; Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 supprimant la taxe de 35 euros pour agir en justice, et modifiant l'article 700 du Code de procédure civile ; Règlement n° 1215/2012 du 12 décembre 2012, qui entrera en vigueur le 10 janvier 2015 à propos du caractère exécutoire des décisions en Europe) ;
Des thématiques abordées par le rapport P. Delmas Goyon (« Le juge du 21e siècle ». Un citoyen acteur, une équipe de justice) et le rapport D. Marshall (Les juridictions du XXIe siècle. Une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers de la Justice), tous deux datés de décembre 2013 ;
Les plus récents arrêts de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel, du Conseil d'État et de la Cour européenne des droits de l'homme (ex. : Cons. const., décis. du 13 mars 2014, n° 2013-690 DC, à propos de la loi relative à la consommation ; Cass. 2e civ., 10 janvier 2013, revenant sur l'adage « reconversion sur reconvention ne vaut » ; Cass. 2e civ., 6 février 2014, apportant de précieuses indications sur la sanction du défaut de contradiction en expertise judiciaire).

Procedure civile, 5eme ed

Cet ouvrage présente des contributions de juristes, tous de droit privé et sciences criminelles, intéressés par la transposition à leur champ de recherches, de questions liées à un art déterminé. Les arts explorés sont à la fois "classiques", tels la peinture, la musique, le cinéma ou la littérature, d'autres sont plus "atypiques", tels l'art urbain, l'art thérapie ou culinaire. Pour chacun d'entre eux, l'auteur s'est saisi de la question de droit qui lui paraît la plus importante dans le domaine étudié.

Un art, un droit, une question - Triptyque juridico-artistique

Le point sur les réformes récentes de la procédure civile en France, mais aussi à l'étranger et présentation des règles procédurales et leurs évolutions étant de nature à apporter une évolution positive à la protection des droits des femmes.
L'ouvrage fait le point sur les réformes récentes de la procédure civile en France, mais aussi à l'étranger et présente les règles procédurales et leurs évolutions étant de nature à apporter une évolution positive à la protection des droits des femmes.

Procédure civile

Résumé

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