Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représentations et mécanismes qui concrétisent le lien entre l'être et la chose, qui est la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens.

Volonté et biens - Regards croisés

Tout système social a par essence pour objet de réglementer les relations possibles entre les membres du groupe. Il s'ensuit qu'il doit se préoccuper des deux types de rapports possibles entre ceux qui composent la société : à la fois les rapports entre les personnes elles-mêmes, et ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses qui sont appropriées par le groupe ou par les individus. Dès cet instant, on perçoit l'importance, en la matière, de la volonté humaine. Toute personne étant soumise à cette réalité extérieure du monde qui l'entoure, l'objet de cet ouvrage, qui part du concept de "bien", est de s'interroger sur les instruments, représentations et mécanismes qui concrétisent le lien entre l'être et la chose, qui est en réalité la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens. Ce faisant, il est possible d'approcher l'essence de la construction sociale et de la réalité humaine. Cet ouvrage se nourrit de réflexions de personnalités scientifiques de disciplines et d'horizons variés, qui sont autant d'apports indispensables à la compréhension et à une approche raisonnée du tout.

L'arbitrage, mode alternatif de règlement des litiges, déroute et fascine. Il propose le traitement d'un litige en dehors du recours aux tribunaux étatiques : il s'agit donc d'un autre modèle de justice et de droit. Il n'en est pas moins un mode conventionnel de règlement juridictionnel d'un litige. Cet ouvrage pose les principes de base de l'arbitrage et analyse les questions contemporaines qui le traversent. En annexe, Les Règlements de la Cour européenne d'arbitrage, en anglais.

L'arbitrage

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie, à période régulière, des activités de la Faculté. Aussi le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2018, ainsi que la liste des ouvrages publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces Annales accueillent également des contributions et conférences, soit prononcées à la Faculté de Nice, soit communiquées par leurs auteurs au comité de lecture, et ce dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique, tout en ouvrant sur les autres domaines des sciences de la société. L'année 2018 parcourt, comme les éditions précédentes des Annales, des domaines très variés, passant notamment du droit de la famille au droit des entreprises en difficulté, sans omettre le droit animalier, mais cible aussi des situations plus spécifiques, telle celle du médecin délinquant ou ce thème éternel du consentement dans les relations entre homme et femme, comme celui récurrent, forcément, des "habitués du prétoire".

Annales de la faculté de droit et sciences politiques de Nice

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature.

Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

À jour en mai 2020 avec :
- Les nouvelles normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la « procédure en la forme des référés » par la « procédure accélérée au fond » ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application (décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019) ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne qui va probablement avoir pour conséquence de reporter l'entrée en vigueur des dispositions consacrés à la réforme du divorce ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui s'en sont suivies ; les nouveaux montants des plafonds d'aide juridictionnelle ; etc.
- Des thématiques d'actualité comme les conséquences du coronavirus sur la procédure civile.
- Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit., décision n° 2020-799 DC du 26 mars 2020 (qui montre qu'un gouvernement peut... déroger à la Constitution à raison « des circonstances particulières de l'espèce ») ; Cass. (2e civ.), 9 janv. 2020, n° 18-21997 (les ordonnances du juge de la mise en état statuant sur une exception de procédure ont autorité de chose jugée, qu'elles mettent ou non fin à l'instance) ; Cass. (soc.), 25 mars 2020, n° 18-23682 (la règle le criminel a autorité sur le civil ne vaut qu'au regard de ce qui a été nécessairement jugé quant à l'existence du fait incriminé)

Procédure civile (édition 2021)

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie, à période régulière, des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2016, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces annales accueillent également des contributions et conférences, soit prononcées à la Faculté de Nice, soit communiquées par leurs auteurs au comité de lecture, et ce dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique, tout en ouvrant sur les autres domaines des sciences de la société. L'année 2016 parcourt, comme les éditions précédentes des Annales, des domaines très variés, passant par l'histoire (affaire Calas), l'actualité (laïcité, statut du Ministère public, relations amoureuses au travail, lanceurs d'alerte, etc.) sans négliger les questions de principe (la liberté académique).

Annales de la Faculté de droit et science politique de Nice

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. L'édition 2019 s'accompagne de l'arrivée d'un nouvel auteur, en la personne d'un magistrat de l'ordre judiciaire. A jour en mai 2019 avec : - Les nouvelles normes nationales et internationales : entre autres exemples, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses innovations ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés ; les montants réactualisés des plafonds d'aide juridictionnelle ; etc. - Des thématiques d'actualité comme les nouvelles modalités de rédaction à venir des arrêts de la Cour de cassation, ou la proposition portée par son Premier président de réformer le rôle de la Cour de cassation. - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit. , décis. n° 2019-778 DC du 21 mars 2019 (à propos de la loi du 23 mars) ; Cass. (3e civ.), 21 février 2019, n° 18-13. 543 (la nullité d'un jugement ne peut être demandée que par les voies de recours prévues par la loi, et le tribunal n'étant pas, au principal, le juge de recours du juge des référés, il ne peut apprécier en fait et en droit la décision rendue par le second) ; Cass. (2e civ.), 10 janvier 2019, n° 17-28. 805 (l'irrégularité de fond peut être couverte jusqu'au moment où le juge statue) ; Cass. (2e civ.), 15 novembre 2018, n° 17-18. 656 (la CPAM qui n'avait pas demandé au juge pénal, qu'il soit prononcé sur l'action civile en cas de relaxe, n'est pas limité par la concentration des moyens).

Volonté et biens - Regards croisés

Résumé

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