Droit civil : Introduction. Les personnes. Les biens

Vocabulaire juridique

Afin de marquer le dixième anniversaire de la mort du doyen Gérard Cornu, les Editions Panthéon-Assas ont décidé de réunir, en un volume, deux cours de doctorat qu'il avait professés en 1971 et 1976 : "L'apport des réformes récentes du Code civil à la théorie du droit civil" et "Regards sur le titre III du Livre III du Code civil". Diffusés à l'époque uniquement sous forme de polycopiés, ces cours étaient devenus quasiment inaccessibles alors même qu'ils constituent un moment important de la vie doctrinale française et que leurs enseignements restent d'une actualité certaine. Centré sur le droit de la famille, le premier cours permet de mieux comprendre la philosophie particulière qui animait la "révolution tranquille" opérée par le doyen Carbonnier sous l'impulsion de Jean Foyer et le patronage du Général de Gaulle. Pluralisme, réalisme et autoscepticisme constituent l'esprit de la législation nouvelle, laquelle se veut tout à la fois un code populaire et une oeuvre scientifique grâce au rôle donné à la sociologie juridique et à la place faite au langage courant et à la langue savante. C'est dire qu'on ne saurait trouver meilleure introduction à ce que fut le "printemps des lois". Traitant du droit des obligations conventionnelles, le second cours renferme tout à la fois le premier constat de la nécessité d'une réforme du droit des obligations ainsi qu'un discours de la méthode destiné à guider un législateur à venir. Le doyen Gérard Cornu est ainsi le premier à avoir dressé le bilan d'ensemble et à avoir ouvert les voies de la réflexion qui devaient conduire, quarante ans plus tard, à la réforme opérée par l'ordonnance du 10 février 2016. C'est dire l'actualité de son propos. La somme de ces deux cours offre la réflexion la plus aboutie sur la rénovation du Code civil entreprise il y a un peu plus de cinquante ans.

La rénovation du Code civil - L'apport des réformes récentes du Code civil à la théorie du droit civil (1971) ; Regards sur le titre III du livre III du Code civil (1976)

Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé, refondu et refondé, par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement du droit de la famille ont été regroupées ici : réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. C'est un monument et un moment essentiel de la législation civile. Rénové dans ses assises, le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure, et s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et président à son adaptation. Cependant, de nouvelles initiatives, porteuses de changements notables, ont remis sur le métier l'autorité parentale (loi du 4 mars 2002), le divorce (loi du 26 mai 2004), la filiation (ordonnance du 4 juillet 2005), ensemble de modifications qui prolongent et infléchissent, parfois sensiblement, les réformes précédemment accomplies. Renouvellement qui rend nécessaire une vue de synthèse. A cette somme animée, il est stimulant de demander les images qu'elle renvoie aujourd'hui : celle du mariage, de (enfant, de la parenté par le sang ou autrement, celle de l'institution de la famille et, dans leur diversité, de la vie des couples et des familles dans notre société.

Droit civil - La famille

Une première idée du Droit - qui peut tout permettre ou tout compromettre -, tel est le défi d'une introduction générale. Cette vision inaugurale du Droit, au sein de l'ensemble des normes de la vie sociale, le prend à ses sources et le suit dans son cours : elle découvre d'où il vient, qui l'édicte, ce qu'il protège, ce qu'il exige, ce qu'il permet ou défend, ce qu'il garantit, qui l'applique, l'interprète et le fait respecter, comment il parle et comment il raisonne, quel est son esprit, quel est son destin. Commune à toutes les branches du Droit, cette vue de paysage introduit au Droit civil qui en est l'un des trésors millénaires, car il donne à la société certaines de ses assises fondamentales. Il institue l'être humain sujet de droit, le reconnaît dans ses intérêts primordiaux, sa vie, son corps, sa famille, sa dignité, et l'établit dans ses droits et devoirs élémentaires, sa personnalité, son patrimoine, sa liberté, sa responsabilité. Avant d'en pénétrer toutes les ramifications, contrats, délits, obligations, successions, etc., on entre dans le Droit civil par la connaissance de deux données essentielles qui correspondent aux réalités premières de l'être et de l'avoir: la personne et la propriété. C'est pourquoi la présente introduction sera suivie du Droit des personnes et du Droit des biens, portes du Droit civil. Dans l'élan du bicentenaire du Code civil (2004), joyau du "patrimoine français" et "vieil enchanteur", il y a du plaisir à visiter ce monument où le droit civil, socle de la société et source vive de notre droit, a sa principale demeure. La présente édition s'augmente en annexe d'un florilège de termes juridiques courants. Porteurs de notions fondamentales, ce sont les outils familiers de la pensée juridique. Ils se chargent des premières ouvertures. On entre dans le Droit par ses fondations.

Droit civil - Introduction au droit

Le Dictionary of the Civil Code, traduction en anglais de plus de 1600 entrées du Vocabulaire juridique de Gérard Cornu publié sous l'égide de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, présente aux lecteurs, juristes et' non juristes, les notions essentielles du Code civil français. Clef de compréhension du droit civil à travers sa terminologie traduite et expliquée en anglais, les définitions sont enrichies par des références puisées dans le Code civil de Louisiane. Cet ouvrage de référence de la culture juridique française et civiliste est un outil essentiel pour les comparatistes, les civilistes, les jurilinguistes et les traducteurs.

Dictionary of the Civil Code

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Les régimes matrimoniaux

Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. » Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s'est jamais démenti. Il s'explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l'ouvrage.

Droit civil : Introduction. Les personnes. Les biens

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