Code des assurances 2016 commenté

Jean Bigot

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L'Argus de l'assurance, le 12 novembre 2015

1870 pages

Résumé

32e édition commentée (édition annuelle) : Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances : - le texte intégral et officiel à jour au 31 septembre 2015, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes Argus) ; - des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches. Points clefs de l'ouvrage : - A jour de tous les textes transposant Solvabilité 2 (ordonnance du 2 avril 2015, décret et arrêté du 7 mai 2015) qui entrent en vigueur au 1er janvier 2016 ; - Code des assurances : le code "pivot" en matière prudentielle dès janvier 2016 ; les codes de la Sécurité sociale et de la mutualité opérant par renvoi ; - Editeur historique du Code depuis codification (1976) : 32e édition ; - Commentaires les plus complets du marché et orientés "pratique professionnelle" (outil de travail + références bibliographiques + intitulés d'articles) ; - Droit comparé avec le Code de la mutualité et le Code de la Sécurité sociale ; - Index mots-clés le plus riche, annexes commentées.