Consacré aux assurances de dommages, ce tome 5 est le dernier du Traité relatif au droit des assurances terrestres. Alors que la plupart des ouvrages abordent séparément les assurances de choses, de pertes pécuniaires, de responsabilité civile, les auteurs ont préféré regrouper ces assurances pour en permettre une vue d'ensemble, sous l'angle technique et juridique. Dans une première partie, ce volume traite : - des assurances de biens, tant classiques (incendie, dégât des eaux, vol et détournements, risques agricoles, risques catastrophiques, conventions professionnelles relatives au règlement des sinistres) que techniques (bris de machine, tous risques chantiers, risques informatiques) ; - des assurances de pertes pécuniaires (assurances pertes d'exploitation, annulation, frais de retrait des produits défectueux). Dans une seconde partie, ce volume traite des assurances de responsabilité (règles communes ; assurances de responsabilité civile des entreprises et des professions du chiffre et du droit).

Les assurances de dommages

40e anniversaire de la codification du Code des assurances et 33eme édition (édition annuelle).

Code des assurances commenté

Kino, le héros de ce livre, est un Papou, envoyé dans une université européenne. Sa découverte du vieux pays civilisé empli de contradictions et de peurs est si traumatisante que les frontières entre la fiction et la réalité se confondent. Il était parti plein d'espérance, va-t-il  se retrouver dans une impasse ? Dans une bourgade imaginaire, perdue au milieu du grand et vieux pays, s'ébauche le village global de demain, où la valeur du mot juste est essentielle et où l'espérance illumine les coeurs.

Quand la Papouasie s'éveillera

Voici le décryptage des politiques du logement. L'auteur a quantifié les effets externes, négatifs, de la politique du logement depuis un siècle, qui consiste à privilégier le droit de jouissance sur le droit de propriété, dans une volonté irréaliste d'égalité des droits des bailleurs et des locataires. Celle-ci aboutira probablement à la nationalisation du logement, au détriment des contribuables, et aggravera les déficits publics. L'acharnement fiscal s'ajoutant à l'acharnement législatif accélère la destruction du parc privé, possédé à 79% par des petits propriétaires appauvris.

L'impact des politiques du logement sur les bailleurs privés de 1914 à 2014 - La nationalisation rampante du logement

L'auteur a vécu en témoin la campagne présidentielle de décembre 2007 au Kenya. Il a vécu l'épreuve de la quasi guerre civile qui a endeuillé le pays, suite à des résultats contestés. En 2012 aura lieu la prochaine élection présidentielle. Sera-t-elle transparente, libre et honnête ? Cet ouvrage a été écrit pour témoigner de l'espérance qui anime lamajorité des Kenyans fatigués de la corruption récurrente et de la culture d'impunité.

Où va le Kenya ? - Un grand d'Afrique entre tensions et développement

La 3e édition de ce volume, entièrement refondue et augmentée, fait le point sur les réformes récemment intervenues à la suite de la directive européenne 2009/138 du 25 novembre 2009 relative aux conditions d'accès et d'exercice des activités d'assurance, et de l'ordonnance numéro 2010-76 du 21 janvier 2010 portant fusion des autorités d'agrément et de contrôle de la banque et de l'assurance. Un chapitre introductif retrace ces évolutions. Dans la première partie, dédiée aux entreprises d'assurance et de réassurance et aux fonds de garantie et d'indemnisation, des développements substantiels sont consacrés d'une part aux entreprises : règles générales, règles spécifiques aux sociétés anonymes, aux sociétés du secteur public (Caisse centrale de réassurance, COFACE) et aux mutuelles ; d'autre part au marché européen de l'assurance (accès et présence sur le marché, règles de concurrence) ; enfin aux fonds de garantie et d'indemnisation qui se sont multipliés. Dans la seconde partie relative au contrôle des entreprises, des développements détaillés et approfondis sont consacrés à la nouvelle Autorité de contrôle prudentiel, aux nouvelles règles prudentielles et de solvabilité (Solvabilité II), aux risques économiques et financiers auxquels sont exposées les entreprises d'assurance et de réassurance, et aux aspects juridiques du contrôle et des contentieux qu'il peut générer.

Traité de Droit des assurances - Tome 1, Entreprises et organismes d'assurance

Cette 26e édition du Code des assurances de L'Argus de l'assurance propose au lecteur le texte officiel du code, commenté par les meilleurs spécialistes de la matière et enrichi de textes complémentaires, d'intitulés d'articles et d'un ensemble d'annexes thématiques. Les nombreuses évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le secteur de l'assurance au cours de l'année sont ainsi référencées et commentées : réforme de l'intermédiation, de l'assurance de protection juridique et de la réassurance, ajustements de l'assurance RC automobile, innovations en matière de recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance vie, de la distribution et de la commercialisation des produits vie et prévoyance... La jurisprudence la plus pertinente est analysée dans les commentaires sous chaque article, que ce soit sur le contrat d'assurance, l'assurance vie, la loi évin ou encore l'intermédiation en assurance. Les annexes thématiques complètent le code et vous guident dans vos recherches : Comptabilité, Lutte contre le blanchiment des capitaux, Protection du consommateur, Statuts des agents généraux, Constatation des usages du courtage, Assurances obligatoires, Fonds de garantie et de prévention...

Code des assurances 2010 commenté

30 ans après l'adoption de la loi spinetta, l'assurance construction, où en est-on ? quels sont les apports des retouches législatives et jurisprudentielles qui ont façonné le régime actuel ? comment interpréter la réforme mise en place par l'ordonnance du 8 juin 2005 que faut-il attendre du rapport mercadal, ou encore de celui du conseil général des ponts et chaussées et de l'inspection générale des finances (octobre 2006)...
 ce chantier perpétuel, encore relancé par l'amendement mercier ayant créé un article l 243-9 du code des assurances introduisant un plafond de garantie dans les assurances de responsabilité pour les ouvrages à un usage autre que l'habitation (l n° 2006-1771), justifie un inventaire détaillé des solutions acquises et de celles en devenir. fondé sur un plan clair et opérationnel, l'ouvrage traite les risques (1re partie) et les assurances obligatoires et facultatives (2e partie), liés à l'opération de construction.
 la diversité des intervenants, la notion d'ouvrage, les epers, le régime de la réception, l'étendue de la dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale et tous risques chantier..., ne constituent qu'un aperçu des notions abordées. les auteurs, rompus à la complexité de la matière, transmettent leurs analyses, éclairées par de nombreuses illustrations jurisprudentielles. au fil des développements, ils n'hésitent pas, lorsque les sujets font débat, à faire oeuvre de doctrine en exposant les solutions qu'ils jugent les plus
appropriées.
 riche tant d'un point de vue pratique que théorique, risques et assurances construction s'adresse à tous les spécialistes de la matière.

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