40e anniversaire de la codification du Code des assurances et 33eme édition (édition annuelle).

Code des assurances commenté

32e édition commentée (édition annuelle) :
Deux parties composent cet ouvrage de référence sur le droit des assurances :
- le texte intégral et officiel à jour au 31 septembre 2015, commenté article par article, enrichi de l'analyse de la jurisprudence (décisions des tribunaux) la plus pertinente et de références bibliographiques. Chaque article dispose d'un intitulé permettant d'en cibler directement le contenu (exclusivité des codes Argus) ;
- des annexes thématiques commentées complétant les textes officiels qui guident le lecteur dans ses recherches.
Points clefs de l'ouvrage : 
- A jour de tous les textes transposant Solvabilité 2 (ordonnance du 2 avril 2015, décret et arrêté du 7 mai 2015) qui entrent en vigueur au 1er janvier 2016 ;
- Code des assurances : le code "pivot" en matière prudentielle dès janvier 2016 ; les codes de la Sécurité sociale et de la mutualité opérant par renvoi ;
- Editeur historique du Code depuis codification (1976) : 32e édition ;
- Commentaires les plus complets du marché et orientés "pratique professionnelle" (outil de travail + références bibliographiques + intitulés d'articles) ;
- Droit comparé avec le Code de la mutualité et le Code de la Sécurité sociale ;
- Index mots-clés le plus riche, annexes commentées.

Code des assurances 2016 commenté

Cette 26e édition du Code des assurances de L'Argus de l'assurance propose au lecteur le texte officiel du code, commenté par les meilleurs spécialistes de la matière et enrichi de textes complémentaires, d'intitulés d'articles et d'un ensemble d'annexes thématiques. Les nombreuses évolutions législatives et réglementaires intervenues dans le secteur de l'assurance au cours de l'année sont ainsi référencées et commentées : réforme de l'intermédiation, de l'assurance de protection juridique et de la réassurance, ajustements de l'assurance RC automobile, innovations en matière de recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance vie, de la distribution et de la commercialisation des produits vie et prévoyance... La jurisprudence la plus pertinente est analysée dans les commentaires sous chaque article, que ce soit sur le contrat d'assurance, l'assurance vie, la loi évin ou encore l'intermédiation en assurance. Les annexes thématiques complètent le code et vous guident dans vos recherches : Comptabilité, Lutte contre le blanchiment des capitaux, Protection du consommateur, Statuts des agents généraux, Constatation des usages du courtage, Assurances obligatoires, Fonds de garantie et de prévention...

Code des assurances 2010 commenté

Cet ouvrage est constitué de récits de bailleurs privés de toute la France qui livrent leurs expériences locatives malheureuses et coûteuses. Ils peuvent être des propriétaires ruinés par leur locataire ayant détruit leur bien, les obligeant à vendre, ou qui deviennent SDF. Certains sont ostracisés par l'administration, tenus pour responsables d'une insalubrité causée par un locataire irresponsable. Ils sont suspectés d'être des marchands de sommeil. Face à ces accusations et aux lobbies du bâtiment qui n'ont que le profit pour ambition, Jean Bigot éclaire la sociologie du logement sous un nouveau jour.

Nos chers locataires - Témoignages de bailleurs privés

Ce volume est le troisième du Traité de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot.
Le tome 4, actuellement en préparation, sera consacré aux assurances de personnes. Cette série est destinée à remplacer le Traité dés assurances terrestres de Picard et Besson, également édité par la LGDJ. La matière a si profondément évolué que la refonte de cet ouvrage fondamental, auquel le présent volume s'est efforcé de rester fidèle, était pratiquement impossible. Le troisième tome aborde, par chapitres thématiques, les questions juridiques essentielles concernant le contrat d'assurance.
Il est l'oeuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et du droit international.

Le contrat d'assurance

30 ans après l'adoption de la loi spinetta, l'assurance construction, où en est-on ? quels sont les apports des retouches législatives et jurisprudentielles qui ont façonné le régime actuel ? comment interpréter la réforme mise en place par l'ordonnance du 8 juin 2005 que faut-il attendre du rapport mercadal, ou encore de celui du conseil général des ponts et chaussées et de l'inspection générale des finances (octobre 2006)...
 ce chantier perpétuel, encore relancé par l'amendement mercier ayant créé un article l 243-9 du code des assurances introduisant un plafond de garantie dans les assurances de responsabilité pour les ouvrages à un usage autre que l'habitation (l n° 2006-1771), justifie un inventaire détaillé des solutions acquises et de celles en devenir. fondé sur un plan clair et opérationnel, l'ouvrage traite les risques (1re partie) et les assurances obligatoires et facultatives (2e partie), liés à l'opération de construction.
 la diversité des intervenants, la notion d'ouvrage, les epers, le régime de la réception, l'étendue de la dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale et tous risques chantier..., ne constituent qu'un aperçu des notions abordées. les auteurs, rompus à la complexité de la matière, transmettent leurs analyses, éclairées par de nombreuses illustrations jurisprudentielles. au fil des développements, ils n'hésitent pas, lorsque les sujets font débat, à faire oeuvre de doctrine en exposant les solutions qu'ils jugent les plus
appropriées.
 riche tant d'un point de vue pratique que théorique, risques et assurances construction s'adresse à tous les spécialistes de la matière.

Risques et assurances construction

Il y a 15 ans, Jean Bigot a transplanté son entreprise en Afrique. Depuis, il entretient des rapports privilégiés avec des acteurs du développement de ce continent. Dans ce livre, des dialogues se nouent entre l'Européen, un Peul malien, un Luo et des Kikuyus kenyans. En témoins du quotidien, les protagonistes évoquent leurs espoirs et leurs craintes, face à la mondialisation, aux transformations de la société accélérées par l'essor numérique. Ils parlent du Moyen-Orient, de réfugiés et de la paix de plus en plus menacée. À l'image du plan Marshall qui a permis à l'Europe de décoller, l'auteur suggère un programme de développement pour l'Afrique.

Une approche humaine de la mondialisation - Témoignages croisés d'Africains, de Moyen-Orientaux et d'Européens

Ce volume est le quatrième du Traité de Droit des assurances sous la direction de Jean Bigot. II aborde, par thèmes, les questions juridiques essentielles (assurances-vie, assurances accident et maladie, assurances collectives, assurances emprunteurs, fiscalité) concernant les assurances de personnes qui ont profondément évolué. II est l'œuvre d'une équipe composée de spécialistes du droit des assurances et de la fiscalité des assurances de personnes.

Traité de Droit des assurances - Tome 4, Les assurances de personnes

L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations rénove en profondeur le Code civil de 1804. La réforme, importante tant par le nombre d'articles qu'elle modifie que par les changements qu'elle apporte, suscite de nombreuses interrogations et incertitudes. En effet, elle intègre au sein du Code civil des innovations majeures, et avec elles des questions nouvelles (introduction de l'acte juridique, consécration de nouvelles catégories de contrats, reconnaissance de la période pré-contractuelle, introduction d'un régime de la représentation, consécration de l'abus de dépendance, introduction des clauses abusives, abandon du concept de cause, admission de la révision pour imprévision, nouveaux remèdes, etc.). Cet ouvrage est constitué d'articles publiés par la Semaine juridique édition Générale dans lesquels d'éminents auteurs apportent une réflexion et un éclairage visant à répondre aux principales difficultés soulevées par les nouvelles dispositions.

Code des assurances commenté

Résumé

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Critiques

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