Droit du travail : Relations individuelles

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. À la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne.

Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution...

Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : traités internationaux, textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

Les personnes physiques.
L'attribution de la personnalité - L'identification des personnes - La protection des mineurs et des majeurs.
Les personnes morales.
Leur nature juridique - Leur constitution et leur fonctionnement - Leur dissolution.

Droit des personnes (21e édition)

Galaxies à structure parfois si complexe qu'il devient difficile d'en tracer les contours, notamment en raison des évolutions qu'induisent cessions, fusions, acquisitions, souvent présents sur le territoire de plusieurs Etats jusqú'à acquérir, pour les plus dynamiques d'entre eux, une dimension mondiale, riches d'activités en certains cas si diverses que leur regroupement en amas stellaires autonomes finit par s'imposer, les groupes de sociétés constituent un lieu d'interrogations sans cesse renouvelées. Un droit des groupes, néanmoins, a pris forme, singulièrement dans le champ du droit du travail, alimenté de sources multiples offrant abondance de croisements normatifs, du traité à l'engagement unilatéral, du règlement européen à l'accord atypique, de la loi nationale à l'accord collectif à régime légalement défini. Les débats à trancher sont nombreux. L'ouvrage apporte des réponses précises sur la notion de groupe en droit du travail, l'employeur dans le groupe, la mobilité intragroupe, la participation dans le groupe, les licenciements pour motif économique prononcés dans ce cadre, le comité de groupe, les instances transnationales de représentation du personnel, les accords de groupe, y compris transnationaux, l'articulation des accords de groupe avec les autres accords collectifs et l'éventuelle reconnaissance de la personnalité morale au groupe.

Le groupe en droit du travail

Droit du travail : Relations collectives

Intègre notamment : l'ordonnance du 26 juin 2014 portant simplification et adaptation du droit du travail ; le décret du 22 mai 2014 portant modification des règles relatives à l'organisation et au fonctionnement de Pôle emploi ; la loi du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle ; la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale ; la loi du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites. Sélection de " La Semaine juridique - Social " Droit européen du travail. Dans cet ouvrage sont rassemblés les commentaires de jurisprudences les plus importantes et les plus récentes sur le thème du droit européen du travail issus den la Semaine juridique - Social" , la revue de référence plébiscitée par les professionnels du droit du travail et de la sécurité sociale.

Pack Code du travail 2015 - Code du travail 2015 avec Droit européen du travail

Grâce à la réunion de ces deux ouvrages, les professionnels trouveront les réponses pratiques aux questions qu'ils se posent sur le contrat de travail dans toutes les étapes de son existence, de son élaboration à sa rupture. L'ensemble représente 130 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace, enrichies de modèles et formules.

Pack Guides droit du travail - 2 volume : Guide des clauses du contrat de travail ; Guide de la rupture du contrat de travail

Droit du travail. 2. relations collectives de travail

Les personnes sont au coeur du droit.
Les personnes  physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est  reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du  respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... 
Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier,  toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement  contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais  aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la  maladie...
Quant aux personnes morales, leur diversité est  extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie  un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution,  leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est  constamment éclairé par la présentation de documents : 
Extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires,  décisions de justice, données statistiques, etc.

Droit du travail : Relations individuelles

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