Droit du travail : Relations individuelles

Droit civil ; les personnes

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. À la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne.

Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution...

Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : traités internationaux, textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

Les personnes physiques.
L'attribution de la personnalité - L'identification des personnes - La protection des mineurs et des majeurs.
Les personnes morales.
Leur nature juridique - Leur constitution et leur fonctionnement - Leur dissolution.

Droit des personnes (21e édition)

Les aspects juridiques du recrutement - [actes du colloque, Montpellier, 8 avril 1994]

Droit de la duree du travail

Code de droit social europeen ; edition 2002

Grâce à la réunion de ces deux ouvrages, les professionnels trouveront les réponses pratiques aux questions qu'ils se posent sur le contrat de travail dans toutes les étapes de son existence, de son élaboration à sa rupture. L'ensemble représente 130 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace, enrichies de modèles et formules.

Pack Guides droit du travail - 2 volume : Guide des clauses du contrat de travail ; Guide de la rupture du contrat de travail

Un droit européen du travail, forgé dans le cadre de l'Union européenne.L'environnement dans lequel il s'inscrit est présenté qu'il s'agisse des conventions adoptées par l'OIT ou des normes sociales élaborées dans le cadre du Conseil de l'Europe. Du droit européen du travail, traités, règlements, directives, accords collectifs de dimension européenne, arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne fixent progressivement le contenu. Deux ambitions l'animent : permettre la libre circulation des travailleurs, assurer l'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée.À la libre circulation des travailleurs un titre premier est consacré. D'une liberté à la fois proclamée et contrôlée, les divers aspects sont étudiés, y compris ceux intéressant la situation des salariés mis à disposition. Des actions menées afin de permettre l'intégration du travailleur et de sa famille dans le pays d'accueil, la substance est examinée.L'harmonisation des normes qui gouvernent l'activité salariée est appréciée sur le double terrain des relations individuelles et des relations collectives de travail. Les règles applicables à l'établissement, à l'exécution et à l'extinction du contrat de travail sont analysées avant que ne soient observés le mouvement syndical européen, le droit européen de la représentation du personnel, celui de la négociation collective et celui des conflits collectifs du travail.Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :La circulation des hommes Circulation des non-salariés - Circulation des salariésL'unification des normes Relations individuelles de travail - Relations collectives de travail

Droit européen du travail (6e édition)

Technologie et droit entretiennent des rapports féconds. Les évolutions de la première sont toujours riches d'effets sur le second. Le déploiement de la communication numérique suscite actions et réactions fort au-delà du cercle des spécialistes des médias et des normes qui les gouvernent. À ce déploiement, aucun juriste n'est indifférent : l'historien du droit, le civiliste, le spécialiste du droit de l'entreprise, le passionné de droit du procès, le constitutionnaliste, l'administrativiste, l'internationaliste? sont confrontés aux bouleversements qu'induit le développement de la communication numérique. Épousant les contours de celle-ci, un droit spécial, peu à peu, prend forme : les traits des normes en vigueur sont redessinés, des normes nouvelles sont adoptées, les analyses jurisprudentielles sont bouleversées, les pratiques professionnelles sont transformées. Saisir ces évolutions suppose la conjonction des regards, ceux de spécialistes de l'ensemble des segments de la science juridique. De ce croisement des savoirs naît une lecture globale d'un phénomène majeur de notre temps.

Droit du travail : Relations individuelles

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