L'epargne salariale

Publié par Documentation française, le 09 janvier 2002

118 pages

Résumé

Intéressement, participation, plans d'épargne : trois outils d'épargne salariale mis à la disposition des entreprises et de leurs salariés. Avec un objectif commun : associer financièrement les salariés aux résultats de leur entreprise tout en permettant à celle-ci de développer ses investissements. Sous l'impulsion de la loi du 19 février 2001, les dispositifs d'épargne salariale ont été rénovés, dynamisés, complétés : le plan d'épargne interentreprises (destiné aux PME) et le plan partenarial d'épargne salariale volontaire (dispositif d'épargne à plus long terme) sont créés. La négociation collective sur l'épargne salariale est renforcée, l'ouverture de la participation, de l'intéressement et des plans d'épargne au plus grand nombre, organisée... Conditions de mise en place des outils d'épargne salariale, modes de placements possibles des sommes qui en sont issues, avantages qui en découlent ou encore conséquences du départ du salarié sur la gestion de son épargne... : le présent guide proposé par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité traite de l'ensemble des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 et ses textes d'application. Il s'adresse aux employeurs, salariés, représentants du personnel, experts-comptables et à toute personne en quête d'information claire et concise sur ce thème.

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