Tout le Quai Branly

Les défaillances d'entreprises en France ont progressé de plus de 20 % au premier trimestre 2009 par rapport à la même période de l'année dernière. En ces temps de crise, le droit des procédures collectives est tristement d'actualité... Trois ans après la loi de sauvegarde des entreprises de 2005, le législateur est revenu sur le métier, pour améliorer et corriger les dispositifs de prévention et de traitement existants. Pour qui pratique la matière, impossible de faire l'économie des réformes qui viennent d'être opérées. L'ordonnance du 18 décembre 2008 améliore la conciliation, sans porter atteinte à son caractère amiable et confidentiel, qui en fait son succès. Elle devrait amplifier le recours à la procédure de sauvegarde, réservée aux entreprises qui ne sont pas encore en état de cessation des paiements : elle assouplit les conditions d'ouverture, facilite l'adoption d'un plan et renforce le rôle du dirigeant qui est assuré de rester à la tête de son entreprise si un plan de sauvegarde est arrêté. La procédure de liquidation judiciaire a encore été améliorée : le recours à la procédure simplifiée est favorisé et l'efficacité de la procédure de droit commun renforcée. L'ordonnance allège les sanctions encourues par le chef d'entreprise malchanceux et clarifie le régime de responsabilité du fournisseur de crédit. Les créanciers n'ont pas été oubliés par la réforme : notamment, des dispositions spécifiques protègent la fiducie et le gage sans dépossession ; les modalités de fonctionnement des comités de créanciers ont été redéfinies. L'ouvrage Réforme des procédures collectives vous permet d'appréhender rapidement ce qui a changé. Il est complété par près de 200 pages de tableaux comparant les anciens et nouveaux textes législatifs et réglementaires, ce qui permet de visualiser rapidement tous les changements intervenus depuis 2005.

Réforme des procédures collectives

Defaillances d'entreprises

Le 23 juin 2006, le musée du quai Branly, à Paris, ouvrait ses portes au public. Très largement relayée par les médias, l'inauguration a constitué un événement majeur sur la scène culturelle nationale et internationale: les arts d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques, longtemps considérés comme des curiosités exotiques ou de seuls spécimens ethnographiques, entraient définitivement dans le patrimoine universel des formes, et trouvaient d'emblée l'adhésion enthousiaste du public. C'est toute l'aventure de la création de cette institution entièrement dédiée aux arts des civilisations non occidentales que retrace cet ouvrage, du projet voulu par Jacques Chirac, tout juste élu président de la République, à la mise en place d'une programmation novatrice. En passant par l'amitié de Chirac avec Jacques Kerchache, marchand d'art primitif et auteur du fameux manifeste « Pour que les chefs-d'oeuvre du monde entier naissent libres et égaux », les polémiques qui ont entouré la gestation du projet, l'inauguration en avril 2000 du pavillon des Sessions au Louvre, préfiguration du musée lui-même, l'originalité du bâtiment signé Jean Nouvel et de son « amphithéâtre de verdure » conçu par Gilles Clément. Et bien sûr toute la réflexion menée par l'institution, qui se veut avant tout le lieu d'un dialogue entre les cultures. Le musée du quai Branly, c'est : un site exceptionnel sur les rives de la Seine, au pied de la tour Eiffel.à quelques minutes des Grand et Petit Palais, du Palais de Tokyo et du musée d'Art moderne de la Ville de Paris; un établissement culturel novateur, à la fois musée, centre d'enseignement et de recherche et espace à vivre pour les publics; 300 000 objets, issus en majorité du musée de l'Homme de Paris et du musée national des Arts d'Afrique et d'Océanie, et d'une politique ambitieuse d'acquisitions menée dès 1997; un plateau des collections présentant plus de 3500 objets des quatre continents ; un exceptionnel fonds photographique. Le musée du quai Branly, c'est 1 million de visiteurs l'année qui a suivi son ouverture et, quatre ans plus tard, la première place du podium dans le classement 2010 des musées français !

Musée du quai Branly

" Je ne peux pas payer mon principal fournisseur en fin de mois mais je suis sur le point de conclure un nouveau marché. Dois-je déposer le bilan ?" Non, vous n'êtes pas obligé de déposer le bilan. Il existe maintenant d'autres issues pour les entreprises en cessation des paiements. " La loi de sauvegarde des entreprises ne change rien pour ce qui concerne les mandataires-liquidateurs ". Détrompez-vous. La loi met à leur charge de nouvelles obligations. Notamment, dans le mois de leur désignation, ils doivent établir un rapport sur la situation du débiteur qui permettra de déterminer si la nouvelle liquidation simplifiée est applicable. " Je viens de recevoir un courrier me demandant si je veux faire partie du comité des principaux fournisseurs de l'un de mes clients. Que dois-je faire ? " Les comités de créanciers sont l'un des outils imaginés par la loi de sauvegarde des entreprises pour permettre à une entreprise en difficulté d'élaborer un plan en concertation avec ses principaux créanciers. La participation à un comité permet au créancier de faire valoir son point de vue. Mais elle comporte des inconvénients dans la mesure où la loi de la majorité s'impose à lui. La loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 et son décret d'application du 28 décembre suivant ont modifié en profondeur le droit des entreprises en difficulté. " Réforme des procédures collectives " vous permet d'appréhender rapidement ce qui a changé. Pour vous faciliter la tâche, il est complété d'un tableau comparant les anciennes et les nouvelles dispositions légales.

Un ouvrage qui explore les modifications de notre regard sur des photographies ethnographiques, portraits et paysages datant du XIXe siècle aux années 1930, véritables œuvres d'art aujourd'hui ; un éclairage précieux sur les représentations de l'Autre et l'approche des mondes non occidentaux par les Européens, l'Afrique, l'Asie et l'Océanie.

Tout le Quai Branly

Plus de livres de Stéphane Martin

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques