Le droit de la fonction militaire

Publié par Ellipses, le 13 octobre 2004

126 pages

Résumé

Le statut des militaires est méconnu par les civils a mais aussi parfois par les militaires eux-mêmes. L'objet de cet ouvrage permet de mieux connaître les règles juridiques applicables aux militaires dans une société en évolution constante. Ces agents de l'Etat sont régis par des dispositions souvent proches de celles applicables aux agents civils de l'Etat, mais aussi par des dispositions spécifiques en raison des particularités de leurs missions. Ces différentes règles sont donc exposées tout en tenant compte des perspectives d'évolution de ce droit. • Quelles sont les différentes catégories de militaires ? • Quels sont leurs droits et leurs obligations ? • Quelles sont les différentes hypothèses de cessation d'activité ? Quels sont les impacts de la réforme des retraites sur leurs situations ? Voici quelques questions auxquelles l'auteur de cet ouvrage s'efforce de répondre en tenant compte de l'actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle. Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux militaires quel que soit leur statut mais aussi plus largement aux agents du ministère de la Défense. De plus, il est destiné aux étudiants des IEP, des IPAG et des facultés de droit qui s'intéressent aux questions de défense ou en vue de préparer des concours.

Annuaire du droit, de la sécurité et de la défense

Droit de la fonction publique

Les transformations du droit public - Actes de la journée d'études organisée le 20 juin 2008 à Brest

Le droit de la fonction militaire

Droit de la fonction publique

La réforme du statut général des militaires

Droit de la fonction publique (édition 2022)

Droit de la fonction publique de l'Etat

Critiques