Intro dt fiscal/theorie impot

L'administration fiscale en France

La passation des marchés publics est soumise à des règles souples et de bon sens, mais qui doivent être soigneusement respectées, car elles sont le gage d'une gestion rigoureuse et d'une parfaite équité. Cet ouvrage, simple et clair, permet de se familiariser avec les notions qui régissent la commande publique. Destiné à tous ceux qui approchent ce domaine (élus, agents des collectivités publiques nationales ou territoriales, étudiants ou « honnête homme » du XXe siècle), il a pour seule ambition d'éclairer la lanterne de ses lecteurs, et de les aider dans leur tâche quotidienne.

Les marchés publics

Cet ouvrage est issu de deux colloques en webinaire coorganisés par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale des finances publiques) les 26 septembre et 5 décembre 2020. L'un était consacré au financement de la santé et plus spécialement aux nouvelles perspectives ouvertes par le digital et l'intelligence artificielle, l'autre au financement du système éducatif et aux innovations ou adaptations rendues indispensables par les mutations du contexte contemporain. Au-delà de leurs spécificités, les deux champs étudiés présentent d'une part une caractéristique commune, celle de concerner tous les citoyens, la question de l'égalité ayant été, expressément ou en filigrane, au centre des réflexions qui ont été émises lors de ces deux journées. Ils sont d'autre part pareillement confrontés à un contexte technologique en évolution rapide et donc à des contraintes communes en ce qui concerne les investissements nécessaires. Dans le domaine de la santé, la dynamique du digital et de l'intelligence artificielle débouche sur de nouvelles perspectives d'organisation qui pourraient permettre de remédier au moins partiellement aux difficultés actuelles de sa couverture territoriale sans qu'il soit toutefois assuré que la rationalisation des coûts espérée vienne compenser les investissements nouveaux à réaliser. De même, dans les systèmes éducatifs où les outils de l'intelligence artificielle sont aujourd'hui largement sollicités, les investissements que cette évolution implique conduisent à s'interroger sur les sources de financement et notamment la nécessité de les diversifier. Au-delà de ces aspects, l'ouvrage met aussi en lumière le besoin d'une approche stratégique tant en matière de santé qu'en matière d'éducation. Les problèmes dont souffrent le système de santé et le système éducatif ne se limitent pas à une question de moyens ou de ressources. Tous deux nécessitent davantage de cohérence, aussi bien dans la vision stratégique qu'en termes de gouvernance des politiques publiques.

Financement de la santé et de l'éducation dans un monde en mutation - Quelles approches au Maroc et en France ?

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

La gouvernance financière des villes occupe une place particulièrement importante dans les réflexions qui concernent les mutations contemporaines et le modèle du vivre ensemble. La question n'est certes pas nouvelle et s'est toujours posée depuis que les villes existent. Mais aujourd'hui, elle intervient dans un environnement marqué par une profonde métamorphose de la société qui en quarante ans a vu l'Etat se transformer en profondeur sous les effets conjugués de la mondialisation et du développement du numérique et qui parallèlement voit le phénomène urbain, notamment métropolitain, prendre une importance croissante. Or, dans le même temps, les capacités financières se restreignent nettement et l'impératif de soutenabilité des finances publiques se fait de plus en plus contraignant. Certes les villes grossissent et le processus métropolitain prend de l'ampleur mais les difficultés liées à l'environnement financier public nécessitent un renouvellement des modes de penser et de faire. Le temps est venu d'identifier le monde en transition qui est le nôtre et notamment de reconsidérer la distribution des pouvoirs entre les acteurs politiques et économiques nationaux et ceux en charge de la gestion des villes. Qu'en est-il au Maroc et en France ? Quelle gestion financière des villes dans les deux pays ? Quel modèle de financement ? Cet ouvrage rend compte des réflexions approfondies qui ont été produites sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 9e colloque international organisé à Rabat les 11 et 12 septembre 2015 par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

La gouvernance financière des villes au Maroc et en France - Actes du 9e colloque international de finances publiques, organisé par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP - Rabat, 11 et 12 septembre 2015

Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales.
Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

Les finances locales (13e édition)

Si l'on observe les transformations de l'Etat aujourd'hui, il ressort que celles-ci se font dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc placées au cœur du dispositif de changement et du nouveau processus de régulation qui se dessine.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont celles-ci que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale mais également de comprendre le sens des profondes mutations qui la traversent.
locales.

Les Finances Locales. 6eme Edition

Un paysan tué par un rodeur, une banque dévalisée, un employé assassiné... La région de Boulogne/Mer est en émoi en cette année 1900. Le commissaire Dewiquet, en poste à Marquise, observe et surveille. La police a signalé la présence d´un dangereux anarchiste parisien sur la côte.

Intro dt fiscal/theorie impot

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