La déclaration des droits de l'homme et du citoyen

Nouvelle Histoire De Paris. De Trochu A Thiers, 1870-1873

Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques, les grandes questions de doctrines constitutionnelles, le retour aux textes est indispensable. Cet ouvrage propose donc des textes et de larges extraits de constitutions (américaine, britannique, allemande, suisse, italienne, espagnole, russe) à jour des dernières évolutions constitutionnelles.

Textes constitutionnels étrangers

Les Européens sont appelés à vivre un temps fort de leur vie commune. La Conférence intergouvernementale ouverte à Rome en octobre 2003 achève de mettre au point le texte définitif de la Constitution de l 'Union européenne qui sera probablement adopté en juin 2004 par l'ensemble des peuples ou des instances représentatives de l 'Union. Si ce texte, élaboré par la Commission Giscard d'Estaing, ne comporte pas de véritable bouleversement, il constitue, par son existence, une révolution qui pèsera sur le destin des citoyens comme sur le devenir des disciplines des juristes

Constitution de l'Union européenne : texte intégral

On parle beaucoup, ces temps-ci, de la Question prioritaire de constitutionnalité qui est assurément l'une des principales innovations de la révision constitutionnelle de 2008. Nombreux sont ceux qui savent que sa procédure a été organisée par la loi organique du 10 décembre 2009. Mais seuls quelques spécialistes ont sans doute relevé que ce texte avait déjà été modifié par la loi organique du 22 juillet 2010...Parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles et de tous leurs prolongements législatifs au 1er octobre 2010, ce recueil met à la disposition des étudiants les textes majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, accompagnée de ses textes organiques et avec le rappel précis et clair de toutes les modifications intervenues depuis 1958. Il sera tout aussi utile au juriste qu'à l'historien ou aux citoyens désireux de comprendre le jeu contemporain des institutions ou de réfléchir aux grandes étapes de l'exception constitutionnelle française.

Textes constitutionnels français

1974. Watergate. Les Français sourient. Les Américains sont des enfants. Ils n'entendent rien à la politique. 1998. Monicagate. Les Français sourient derechef. Un peuple de puritains. Et si, d'aventure, les immatures n'étaient pas ceux qu'on croit ? Car, ne pas comprendre que - même juridiques - les cultures diffèrent les unes des autres, n'est-ce pas manifester son immaturité ? Les malentendus juridiques transatlantiques, anciens, reposent moins sur la naïveté ou la pudibonderie supposée des Américains que sur la persistante incompréhension des Français. Autres perspectives : autre système de preuve. Autre système de preuve : autres perspectives. Et les tensions subies aujourd'hui par le système juridique des États-Unis attestent moins une faiblesse congénitale qu'une contradiction récente issue du désir de trop bien faire. L'esprit des lois. Toujours l'esprit des lois. D. A. & S. R.

De Nixon à Clinton - Malentendus juridiques transatlantiques

Destin du fédéralisme

Mettre à la disposition d’un large public d’étudiants ou d’amateurs les textes constitutionnels majeurs, de la déclaration de 1789 à la Constitution de 1958, tel est le propos de ce recueil parfaitement à jour des dernières révisions constitutionnelles et de leurs divers prolongements légaux. Il sera ainsi tout aussi utile à l’historien qu’au juriste, au monde de ceux qui fréquentent les Écoles et les Universités qu’aux citoyens désireux de nourrir leur réflexion institutionnelle ou de réfléchir aux grandes étapes de l’exception constitutionnelle française.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen

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