Echantillonnage de dix années de travaux du collectif avec en première partie, une réflexion sur la notion d'unité, puis l'examen de ses manifestations via le droit des travailleurs à travers la justice, l'égalité et les libertés, et des notions de pouvoirs et de services publics, de contrat et de responsabilité.

"Voyages en Unité(s) juridique(s)" pour les dix années du Collectif L'Unité du Droit

Tout le monde ment ? Même le juriste de droit public ?
Derrière la provocation de l'interrogation se cachent un constat et des propositions d'analyse(s) : en Droit (public ou privé) existeraient des mythes - entre fictions et illusions - que l'auteur se propose ici non de dénoncer mais de déconstruire ou plutôt de reconstruire. Dix exemples de mythes ont ainsi été sélectionnés et présentés, d'abord, de la manière dont la doctrine semble les aborder : « la Laïcité est un principe constitutionnel » ; « la revalorisation parlementaire est en marche depuis 2008 » ; « le droit administratif français naît autour de 1870 ; il est d'essence prétorienne » ; « le service public n'est pas le critère du droit administratif » ; « le Juge administratif - par définition - n'administre pas » ; « l'affaire du bac d'Eloka traduit la naissance du SPIC » ; « le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties » ; etc. Puis, chaque chapitre est décortiqué afin de comprendre pourquoi et comment un mythe aurait pu se construire et surtout, comme en matière criminelle, à qui profiterait-il. C'est ainsi à une étude des discours doctrinaux publicistes incitant à toujours revenir aux sources du Droit (et non à ses interprétations successives) que nous sommes invités. Partant, l'ouvrage met en lumière deux catégories de mythes juridiques, les exemples retenus ne traduisant pas la même réalité mythologique. Le professeur Touzeil-Divina propose en effet de retenir les deux formes suivantes : les mythes juridiques légendaires (des fictions de fabulateurs) liant ou fédérant tous les juristes autour d'une « histoire » réinventée et commune et ceux, souvent plus modernes (des illusions d'affabulateurs), ne servant pas la communauté juridique en son ensemble mais, de façon utilitaire, une cause en particulier. Tout le monde ne ment donc pas en Droit même si cela arrive sciemment - aussi - parfois.

Dix mythes du droit public

« Il ne suffit (?) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants » affirme Gabriel TIMBAL dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Le Droit - ou plutôt les droits - s'intéressent en effet à toutes les activités humaines et sociétales. « L'objet du Droit, c'est l'homme » expliquait déjà en ce sens le doyen FOUCART. Il importait donc de s'intéresser de la façon la plus exhaustive possible et ce, à travers le prisme de l'Unité du / des droit(s) à la matérialisation positive du ou des droit(s) relatif(s) à la Mort. A cette fin, les trois porteurs du Traité des nouveaux droits de la Mort ont réuni autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues. Tous ont alors entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Et si l'opus s'intitule Traité des « nouveaux » droits de la Mort, c'est qu'effectivement l'activité funéraire et le phénomène mortel ont subi depuis quelques années des mutations cardinales (statut juridique du cadavre, mort à l'hôpital, tabous persistants et peut-être même amplifiés devant le phénomène, service public des pompes funèbres, activité crématiste, gestion des cimetières, « prix » de la Mort, place et représentation de celle-ci et de nos défunts dans la société, rapports aux religions, professionnalisation du secteur funéraire, etc.). Matériellement, le Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage la Mort et ses « activités juridiques » et le second la Mort et ses « incarnations cadavériques » ».

Traité des nouveaux droits de la mort. Tome 1 ; la mort, activité(s) juridique(s)

Entre Droit & opéra de quoi va-t-il s'agir ? Ne sommes-nous pas face à deux mondes antinomiques, deux sphères que tout opposerait ? Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d'une iconographie en grande partie inédite, est au contraire de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l'opéra et d'en révéler les interconnexions. Ne s'agit-il pas, après tout et dans les deux cas, de représentations interprétées du réel ? Ce sont donc des artistes (des chanteurs, des danseurs, des metteurs en scène, des musiciens, ...) mais aussi des juristes (magistrats, avocats, hommes et femmes politiques, universitaires,...) qui ont accepté, à l'invitation du professeur Touzeil-Divina, d'aborder l'opéra & le Droit sous de multiples facettes entrelacées : le costume des plateaux juridique et lyrique, l'art de la danse, de la mise en scène, du droit dans un opéra, de ses personnels et de ses institutions, de son service public ou encore de certains de ses plus célèbres contentieux ; le tout, agrémenté de portraits et d'entretiens ancrés dans la réalité juridique et lyrique du quotidien. Le présent ouvrage a reçu le soutien précieux du Collectif L'Unité du Droit, du Théâtre du Capitole, de la formation des Talens Lyriques, ainsi que l'aimable concours de l'Opéra national de Paris. Préface de Jack Lang

Entre opéra & droit

"Il ne suffit (...) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants" affirme Gabriel Timbal dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Réunissant autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues, le professeur Touzeil-Divina, Mme Bouteille-Brigzny et M. Boudet ont entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Ce Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage ses "activités juridiques" et le second la Mort et ses "incarnations cadavériques".

"Traité des nouveaux droits de la mort" - Tome 2, La mort, incarnation(s) cadavérique(s)

L'Afds a 40 ans, un bel âge, où s'estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte.
En ces 40 ans, qu'est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l'organisent ? Institutions, politiques, relations, il n'est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n'aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l'on en pressent l'importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d'appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu'en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l'application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ?
Ces 40 ans nous sont apparus comme l'occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu'à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d'eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.

Quarante ans de droit(s) de la santé Tome 1

Les contributions ici rassemblées sont issues de deux journées de colloque (opéra national de paris, opéra bastille, 14 décembre 2007 et université de poitiers, faculté de droit et des sciences sociales, 14 mars 2008).
 Elles ont pour objet l'étude et l'analyse de la confrontation de deux mondes que tout semblait peut-être opposer : le droit et l'opéra.  car, si l'on veut bien dépasser ce premier a priori, il s'avère que l'opéra, comme toute création humaine est également au coeur d'un entrelacs juridique.  en effet, les liens potentiels - et parfois conflictuels - entre droit et opéra sont multiples et toutes les " branches " du droit y sont sollicitées.
 En droit public et administratif, par exemple, il s'agit de questionner l'intérêt général : l'opéra est-il un service public ? conséquemment, tout administré y a-t-il librement accès dans le respect du principe d'egalité ? l'opéra doit-il formellement être incarné par une institution publique ; et, si oui, de quelle nature ? un établissement public (industriel, administratif ou de coopération culturelle) ? une régie ou bien une personne privée que le mécénat et / ou les intérêts publics et privés traduiraient ? du point de vue de l'histoire du droit et des libertés publiques, ensuite, comment faut-il appréhender la liberté d'expression du média lyrique ? n'était-ce pas (et jusqu'à quand ?) un instrument au service du prince et / ou - à l'inverse - un moyen de le critiquer ? de même, puisqu'il s'agit d'un média, de nombreuses questions s'imposent en matière de propriété intellectuelle et artistique : à qui appartient une oeuvre ? quelle est la part et quels sont les droits de l'interprète, du metteur en scène, du chef d'orchestre et de celui qui, après plusieurs siècles parfois, en a proposé une nouvelle publication ? en matière de droit processuel, en outre, ne peut-on pas relever des mises en scène parfois "théâtrales" du droit lui-même ? enfin, comment appréhender les représentations que les opéras et leurs librettistes ont pu se faire du droit, de la justice, etc ?.

Droit et opéra

Le droit administratif fut longtemps regardé comme une discipline sans histoire. La génération des Laferrière, Hauriou et Duguit s'ingénia à faire croire qu'elle était la première à fournir un cadre conceptuel à cette matière. Pourtant, depuis quelques années, une entreprise de revalorisation de l'activité doctrinale administrative se manifeste. L'ouvrage que présente ici Mathieu Touzeil-Divina fournit à ce mouvement un matériau essentiel : par l'étude systématique des auteurs, la recension des oeuvres, l'analyse scrupuleuse des doctrines il permet de montrer que ces sources anciennes du droit administratif ont constitué de véritables doctrines, cohérentes et ambitieuses. Il met également en évidence que les conceptions contemporaines du droit administratif ont beaucoup puisé, tout en le niant, dans ces racines anciennes. Pour toutes ces raisons, cet ouvrage constitue un apport essentiel à l'histoire du droit administratif. Il constitue également un outil indispensable pour toute personne cherchant à comprendre les modes de structuration de ce droit. Et enfin, la plume vive et parfois même pittoresque de l'auteur en fait un texte aussi agréable que captivant à consulter.

"Voyages en Unité(s) juridique(s)" pour les dix années du Collectif L'Unité du Droit

Résumé

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