Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). Cette nouvelle édition est à jour des textes et jurisprudences et plus récents.

Droit de l'environnement

Existe-t-il une notion juridique de site contaminé dotée d'une définition ? Dans quelle législation se trouve-t-elle ? A quelle occasion et dans quelles circonstances le pays concerné s'est-il préoccupé de la contamination des sols et du sous-sol par des dépôts et/ou des techniques de traitement de déchets industriels et ménagers ?
En 1994, lors d'un séminaire de travail sur le régime juridique comparé des sites contaminés, organisé par le CRIDEAU-URA 967 du CNRS sous la direction de Michel Prieur, les rapporteurs de différents pays européens mais aussi des Etats-Unis et du Québec (Canada) pour l'Amérique du Nord, du Brésil pour l'Amérique du Sud, du Cameroun pour l'Afrique et de la Roumanie pour les pays de l'Est, ont tenté de répondre à ces questions.
L'analyse comparée des solutions juridiques proposées par les uns et les autres permet de mieux comprendre les réformes récentes en France et au sein de la C.E.E. Cette analyse juridique s'accompagne également pour la France d'une analyse économique.

Sites Contamines En Droit Compare De L'Environnement. Actes Des Journees Organisees A Limoges Les 18 Et 19 Janvier 1994 Par Le Crideau-Cnrs Et Le Cidce

Vous qui allez ouvrir un livre de Numismatique pour la première fois, ne le refermez pas tout de suite ! La Numismatique, c'est un peu "Alice au Pays des Merveilles", c'est un merveilleux livre de contes. Quand on lit ce livre pour la première fois, tout n'est pas compréhensible, mais le rêve a commencé. On entre de la même façon dans Le Franc III. Au premier abord, la Numismatique, c'est un peu compliqué, difficile à lire. On ne sait pas quand les pièces ont été frappées, par qui, pourquoi, comment. Le Franc III, c'est la réponse à toutes les questions que vous vous êtes toujours posés sur les monnaies sans jamais oser le demander. Vous allez ouvrir ce livre pour la première fois avec la pièce de 2 sous en cuivre complètement usée que vous avait donnée votre grand-mère quand vous étiez encore enfant. Vous discernez à peine les traits d'un personnage qui semble porter une " barbichette ". Vous semblez voir "Dix centimes" de l'autre côté et une sorte d'oiseau. Vous arrivez à deviner en dessous " 1854 ", avec une lettre incompréhensible qui ressemble à un A. Vous venez de faire la plus grosse partie du travail. Maintenant, prenez le Franc III, regardez les pièces de 10 Centimes. Dans Le Franc III, les monnaies sont classées par valeur faciale, de la plus petite à la plus grande : de 1 Centime à 100 Francs et pour l'or, de 5 à 100 Francs. Vous y êtes, vous avez trouvé les pièces de 10 Centimes. Regardez maintenant le F.133. Vous allez découvrir un buste barbu, celui de Napoléon III. Les pièces sont classées dans l'ordre chronologique, de 1852 à 1857. Vous venez d'apprendre les dates de fabrication extrêmes de cette monnaie. Ensuite, les monnaies sont classées à l'intérieur de chaque année avec des lettres d'ateliers : A, B, B, D, K, W... C'est l'alphabet des ateliers. A correspond à Paris, B à Rouen etc... Vous trouverez en introduction, page XV à XX, le tableau des ateliers français. Vous savez maintenant que vous avez affaire à une pièce de 10 Centimes de Napoléon III tête nue - comme le dit le titre en gras - et qu'elle a été fabriquée en 1854 à Paris. Ensuite, le chiffre en italique vous indique le nombre d'exemplaires fabriqués cette année-là, soit 13 626 631 pièces de 10 Centimes en 1854 à Paris, F.133/11. Suivent ensuite six colonnes consacrées aux six états de conservation, du plus abîmé au plus parfait. Votre pièce est usée, vous avez eu du mal à la reconnaître, elle est B ou au mieux TB. Regardez sous la photo la description des états de conservation. En B, cette pièce vaut 15 F, et en TB 30 F, mais à vos yeux ce souvenir a bien plus de valeur, celle du cœur. Enfin, si vous regardez à côté de la photo, vous apprendrez que cette monnaie, frappée sous Napoléon III en 1854, a circulé jusqu'en 1935, date de sa démonétisation. Vous comprendrez alors pourquoi votre grand-mère avait encore cette monnaie. Il y a 70 ans, votre grand-mère aurait pu payer une partie de sa baguette, ou acheter des bonbons. Au lieu de cela, elle a gardé cette pièce pour vous la transmettre un jour. C'est l'Histoire vraie, celle des femmes et des hommes au quotidien. Cette pièce nous relie avec le passé. Elle en est le témoignage. Elle vous lie à votre propre histoire. Bravo ! Vous venez de classer votre première pièce de monnaie. Parfois vous buterez, vous échouerez. Recommencez ! Vous venez d'entrer dans le monde merveilleux des numismates. Ce soir en vous endormant, vous penserez à votre grand-mère et à sa pièce de 10 centimes.

Le Franc - Tome 3, Argus des monnaies françaises 1795-1999

€2 vous informe sur ce qui vous passe entre les mains, sur la valeur et déjà l'histoire des €pièces et des €billets. Ceux qui €collectionnent déjà et ont lu €1 le savent bien : tous les euro ne se valent pas ! Vous verrez passer certains des centaines de fois, d'autres jamais. Lesquels ? Chaque €pays a frappé - en euro - des monnaies commémoratives. Certaines sont discutables, d'autres sont intéressantes et déjà rares. Lesquelles ? Parfois, un objet étrange atterrit dans votre porte-monnaie : pièce de 1 cent à deux faces, 2 € toute blanche... Faut-il garder ? Les €billets portent des chiffres, des lettres : des codes. Comment les lire et savoir si votre €billet ne vient pas de l'autre bout de l'Europe ? Il y a déjà des faux €billets : comment les reconnaître ? €2 répond à toutes ces questions et à bien d'autres. Collection pour adultes ou pour jeunes, leçon d'Europe pour toutes les générations, illustration du patrimoine culturel de notre continent, l '€collection est facile et amusante. Pourquoi ne pas s'informer ?

2 - Monnaies et Billets 1999-2004

Durant l'Ancien Régime, le portrait du roi figurait sur la presque totalité des monnaies, médailles et jetons. Oint du Seigneur, sacré aussi bien dans le sens profane que dans le sens spirituel, son portrait représentait, outre lui-même, l'incarnation des trois pouvoirs, du royaume et du peuple. Tous les grands graveurs ont réalisé ces portraits : il n'en existait jusqu'à présent pas de répertoire pour les jetons. Cet ouvrage le fournit, accompagné d'une sélection de six cents jetons à portraits royaux, choisis pour représenter au mieux les mœurs et les mentalités de l'époque, décrits, commentés et évalués.

Bustes - Des rois et des reines de France sur les jetons de l'Ancien Régime

Depuis deux siècles, le franc est la monnaie de la France. Découvrez votre monnaie de Bonaparte au Nouveau Franc... Collectionner les francs c'est retracer l'histoire de votre famille ! ...Collectionnez votre histoire. LE FRANC : 512 pages en couleurs, 4 608 monnaies. Plus de 25 000 cotes actualisées de 1 à 150 000 francs. Dossier : Histoire du Franc (1360-2001) en 48 pages illustrées.

Le Franc - Tome 4, Argus des monnaies françaises 1795-2001

Pendant deux siècles, le Franc a été la monnaie de la France. Découvrez le Franc de Bonaparte à De Gaulle. Collectionner les francs c'est retracer l'histoire de votre famille !

Le Franc - Tome 6, Les monnaies

Ce recueil de contributions scientifiques dédiées au professeur Stéphane Doumbé-Billé est un témoignage collectif d'estime, de reconnaissance et d'affection de la part d'amis, de collègues et d'étudiants, qui ont tenu à rendre hommage à son oeuvre riche et variée d'universitaire et d'acteur généreusement investi dans diverses sphères du droit, notamment le droit de l'environnement, le droit international et les droits de la personne. Adepte du métissage de ces disciplines, il a singulièrement contribué à la conceptualisation juridique du développement durable et à son intégration comme dimension-clé aussi bien du droit de l'environnement que des droits humains. Resté fidèle à ses racines camerounaises, Stéphane Doumbé-Billé a choisi la France pour y entreprendre sa carrière de professeur d'université, d'abord à Toulouse, puis à Limoges et Boulogne-sur-Mer, enfin à Lyon, où il a dirigé le Centre de droit international. Au-delà de l'Hexagone, ses activités ont particulièrement rayonné au sein de la Francophonie, et spécialement dans le continent africain. Il s'y est fait le chantre et l'avocat du droit de l'environnement non seulement au plan académique, en l'enseignant dans de multiples universités - du Caire à Dakar, Hanoï, Tunis et Yaoundé, en passant par Alexandrie, Cotonou, Douala, Lomé et Ouagadougou -, mais également en tant qu'artisan et défenseur du droit sur le terrain diplomatique, en mettant son expertise au service des législateurs et négociateurs nationaux ainsi que des forums et organismes internationaux. Les présents mélanges rassemblent les contributions de 66 auteurs provenant de pas moins de 18 pays. La diversité et l'actualité des thèmes abordés sont à l'image de la densité et de la diffusion du legs pédagogique et scientifique de leur dédicataire.

Droit, humanité et environnement - Mélanges en l'honneur de Stéphane Doumbé-Billé

L'importance du jeton au Moyen Age se mesure aux mots qu'il a laissés, bureau, comptoir, aux titres qui subsistent, chancelier de l'Echiquier en Grande-Bretagne, auditeur à la Cour des Comptes en France, à l'expression que nous utilisons toujours : faux jeton. Les jetons eux-mêmes nous apprennent, par leurs décors et leurs légendes, bien des choses sur nos ancêtres du Moyen Age. Plus personnalisés que les monnaies, plus imagés, ils nous donnent à voir ce que villes, banquiers, artisans, nobles, religieux... choisissaient comme symboles d'eux-mêmes. Longtemps délaissés, parfois très communs, souvent très rares, ils sont aujourd'hui pour la première fois classés, illustrés et appréciés - dans tous les sens du mot.

Droit de l'environnement

Résumé

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