Droit pénal spécial

Michel Veron

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Dalloz, le 25 août 2010

498 pages

Résumé

Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions sanctionnées par les Livres II et III du Code pénal et des principales infractions du Livre IV, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'Etat et la paix publique. Ce manuel correspond donc au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit, et au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. Dans cette édition, à jour au 20 juin 2010, l'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi des lois du 20 juin 2008 relative à la prévention et à la protection contre les chiens dangereux, ou du 15 juillet 2008 relative au vol, à la destruction ou dégradation des archives, sites classés et vestiges archéologiques, et des lois du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste dans le Code pénal, et du 2 mars 2010 renforçant la lutte contre les violences de groupe et, notamment, l'intrusion ou l'introduction d'armes dans les établissements scolaires. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.