Contentieux administratif

Une jeunesse de cristal

Droit administratif - Fonction publique de l'Etat et territoriale, domaine public, expropriation, réquisitions, travaux publics

Cet ouvrage étudie les trois principales matières du droit public interne : le droit constitutionnel et les libertés fondamentales, le droit administratif et les finances publiques. La première partie décrit les principes généraux du droit constitutionnel ainsi que les principaux systèmes politiques étrangers. L'analyse du système actuel de la V République s'inscrit dans l'évolution de l'histoire constitutionnelle française. Elle est complétée par une analyse des libertés fondamentales. La deuxième partie est consacrée au droit administratif dans ses différents domaines : description détaillée de l'organisation administrative française, analyse de la juridiction et du contentieux administratif, puis du personnel de l'administration. La dernière partie traite des finances publiques. Les développements précisent les grandes règles du droit budgétaire et du système fiscal français. Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera tous ceux, même non juristes, qui veulent aborder, de façon simple, le droit public français.

Droit public

Le Droit administratif de la fonction publique, consacré aux personnels de l'administration, est l'un des deux ouvrages qui reprennent, l'un la fonction publique, l'autre les biens, et qui faisaient, jusqu'alors, l'objet d'un Mémento unique. Cette division permet de mieux étudier ces deux matières. La plupart des agents employés par l'administration sont soumis à un régime juridique particulier dominé par le statut général de la fonction publique. Il existe trois grands régimes statutaires : la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale, la fonction publique hospitalière. Outre l'étude de la situation juridique des personnels de l'administration, cet ouvrage contient d'importants développements consacrés aux problèmes actuels de la fonction publique (effectifs, redéfinition des droits et obligations, gestion) ainsi que des tableaux annexes. Ce Mémento est essentiellement destiné aux étudiants des Facultés de droit et aux candidats aux concours administratifs.

Droit administratif de la fonction publique

Le contentieux administratif, qui fut toujours une matière fondamentale du droit public français, a pris, depuis 1945, une importance considérable. La création des tribunaux administratifs en 1954 et des cours administratives d'appel en 1988 en témoigne. Ce contentieux s'est complètement transformé avec les pouvoirs d'injonction donnés au juge en 1995 et l'entrée en vigueur récente de la réforme des procédures d'urgence et du Code de justice administrative. La première partie est consacrée à la description de la juridiction administrative. L'organisation de la juridiction permet de présenter les juridictions administratives, dont le Conseil d'Etat. La compétence des juridictions administratives est analysée aussi bien par rapport à la juridiction judiciaire que sous l'angle de la répartition des compétences à l'intérieur de la juridiction administrative. La seconde partie traite de l'action de la juridiction administrative. Après une description de la procédure administrative contentieuse, le principal recours devant le juge administratif, le recours pour excès de pouvoir, fait l'objet d'analyses approfondies. Le jugement des recours et les voies de recours (appel, cassation) sont ensuite présentés. Une conclusion substantielle permet de resituer les grands problèmes du contentieux administratif. L'ouvrage est principalement destiné aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs et aux praticiens.

Contentieux administratif

Plus de livres de Gustave Peiser

Critiques

Ce livre n'a pas encore de critiques