Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2016, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2016, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

Jurisprudence de la CJUE 2016

A la différence du droit international qui reconnaît la doctrine en tant que source de droit, le droit des Communautés et de l'Union européenne paraît l'ignorer.
Dans la mesure où le droit communautaire constitue une discipline en tant que telle, qui s'est émancipée à l'égard du droit international, il devrait générer une doctrine qui, à son tour, porte ce droit, le conforte et lui assure une forme de légitimité. Il convient dès lors de s'interroger sur l'émergence de la doctrine. Se pose ensuite la question du caractère de cette doctrine. Est-elle unie, solidaire, homogène ou bien connaît-elle des dissensions et des déchirures? Cette question est envisagée sous l'angle des querelles internes et des clivages entre les communautaristes et les autres.
La doctrine doit être prise au sérieux. Dès lors qu'elle est l'oeuvre d'esprits éclairés, elle devrait exercer une influence sur d'autres autorités et pouvoirs. Les rapports entre la doctrine et le pouvoir politique puis entre la doctrine et le pouvoir juridictionnel sont enfin étudiés à partir de données concrètes.

Doctrine et droit de l'Union européenne

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2014 - Décisions et commentaires constitue un ouvrage pionnier, sans équivalent dans l'édition. Il réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2014 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et finances, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, procédure civile. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2014. Cet ouvrage est le premier de la série « Grands arrêts ». Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.

Jurisprudence de la CJUE 2014 - Décisions et commentaires

L'ouvrage regroupe, dans une version consolidée :
 -le traité sur l'Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne, -la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, -deux tables de concordance, -les protocoles et déclarations, -le nouveau traité du 2 mars 2012 sur la stabilité,  -la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire.
 
Une introduction présente les principaux thèmes liés à la construction européenne. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

Traité sur l'Union européenne

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2019 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne.

Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne.

Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection.

Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus.

Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2019.

Après les cinq premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019, cet ouvrage est le sixième de la série « Grands arrêts ». Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée.

Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.

Jurisprudence de la CJUE 2019 ; décisions et commentaires

Une analyse des principaux aménagements adoptés dans les différentes politiques de l'Union européenne afin de faire face à la crise.
L'ouvrage prend la mesure de la réponse de l'Union à la crise de la Covid-19 en s'intéressant principalement à la modification des règles juridiques et économiques européennes.

Coronavirus et le droit de l'Union européenne

Ensemble de réflexions et d'analyses sur le droit de l'Union européenne de l'année 2020. Avec des études portant sur des thèmes spécifiques du droit de l'Union européenne et des chroniques couvrant le champ matériel du droit de l'Union.

Annuaire de droit de l'Union européenne

L'objectif de ce Recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé à un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l'Union et des Communautés européennes. Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne, intégrant les modifications apportées par les élargissements de l'Union européenne au 1 mai 2004 et au janvier 2007, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, des textes sur les institutions de l'Union et des Communautés européennes, des textes en matière de citoyenneté, libre circulation des personnes et droits fondamentaux, libre prestation des services, libre circulation des marchandises, concurrence, union économique et monétaire, visas, asile, immigration et coopération en matière pénale (Schengen, Dublin, entraide judiciaire en matière pénale, Europol, Eurojust, mandat d'arrêt européen). Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

Union européenne Communauté européenne - Recueil de textes

Continuité et ruptures, c'est sous ce double signe que se présente l'Annuaire de droit de l'Union européenne. Du précédent annuaire - de droit européen - il entend poursuivre l'esprit et l'inspiration générale. Il s'agit avant tout de permettre une réflexion en profondeur sur le droit de l'Union, tout en restant attentif aux évolutions les plus récentes et prometteuses. L'ambition demeure aussi d'associer les meilleurs spécialistes des questions européennes à un projet qui souhaite mobiliser et identifier la communauté scientifique des européanistes, dans un esprit d'ouverture et avec la volonté d'associer les jeunes talents à cette oeuvre commune. L'édition 2013 se compose de quatre grandes parties : - des études de fond portant sur des sujets diversifiés et liés aux problématiques fondamentales du droit de l'Union ; - les actes de l'atelier doctoral organisé en mai 2013 sur le thème "La différenciation en droit de l'Union européenne" ; - des chroniques nombreuses quasiment indexées sur les grandes divisions des traités européens et tenues par les spécialistes les plus éminents des matières concernées ; - une chronique bibliographique et une revue des revues qui offrent une vue d'ensemble de la doctrine sur l'année 2013. Trois index très précis permettent de retrouver facilement auteurs, documents et décisions de justice.

Jurisprudence de la CJUE 2016

Résumé

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