Le diable au couvent. Les possédées d'Auxonne (1658-1663)

" Intolérable anomalie ", l'erreur judiciaire s'avère riche d'enseignements sur l'application du droit et sur l'état des sociétés qui la génère. Comment, selon les époques, se produit-elle ? Provient-elle d'une simple défaillance humaine ou d'un dysfonctionnement plus profond ? Pourquoi se trouve-t-elle parfois au cœur de véritables luttes idéologiques ? Les pratiques judiciaires seraient-elles flexibles en fonction de la conjoncture politique ou économique ? Dans cet ouvrage, historiens et sociologues s'interrogent sur de nombreux cas, les uns célèbres, les autres tombés dans l'oubli, et montrent que l'erreur judiciaire constitue toujours un révélateur de tensions et de conflits, souvent inavoués. Du Moyen Age aux temps modernes, de Jeanne d'Arc à Roland Agret, ils nous permettent de mieux comprendre les mécanismes pervers - stigmatisations, fabrications des stéréotypes, inventions collectives du coupable idéal... perpétuant dans l'espace et dans le temps un scandale qui met en cause la confiance dans l'institution juridique et, par là même, dans l'organisation sociale.

L'erreur judiciaire - De Jeanne d'Arc à Roland Agret

Les juges ne sont que des êtres humains, sujets aux passions, aux erreurs, aux injustices, aux sautes d’humeur…, de sorte qu’on ne peut pas s’en remettre à leur seule conscience pour rendre la justice : on insiste alors sur les limites qui doivent être apportées à leur liberté, dans l’intérêt même des justiciables, en particulier sur le respect de la loi, à l’encontre de laquelle leur conscience ne saurait ordinairement aller, même dans les cas où son application semblerait contraire à la justesse de la décision (l’«équité»). Le débat entre le strict respect de la loi et l’usage de l’équité, c’est-à-dire entre droit et conscience, traverse les siècles : l’équilibre est difficile à trouver, mais au total, même si la soumission du juge à la loi est une vision traditionnellement reçue, cette conception s’accompagne de théories du processus d’interprétation de la même loi par la conscience du juge.

La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle

Les archives judiciaires apparaissent aujourd'hui comme l'une des sources les plus fécondes de la recherche historique.
Parmi elles, les factums (ou " mémoires ") d'avocats figurent en grand nombre au XVIIe et XVIIIe siècles. Ils sont utilisés ici pour une contribution à l'histoire criminalo-judiciaire de la France, du règle de Louis XIV à celui de Louis XVI. Fondée sur l'analyse d'affaires banales, seules représentatives de la réalité complexe. La première partie du livre met l'accent sur le renforcement de la justice royale au détriment des autres justices, sa laïcisation, la prise en compte de l'évolution des valeurs, notamment de l'honneur...
La justice du roi savait s'adapter avec souplesse aux changements de la société. La seconde partie du livre s'intéresse aux problèmes rencontrés par la justice au quotidien. Parmi ceux-ci, le principal était celui de l'établissement des preuves de culpabilité, fondées surtout sur les témoignages. En temps normal, les précautions prises par les juges bénéficiaient aux justiciables, relaxés au moindre doute.
Mais dans les affaires les plus graves, lorsque la pression sociale exigeait la désignation de coupables, des exceptions procédurières pouvaient déboucher sur des erreurs judiciaires. La publicité qui a été faite à ces erreurs pendant la seconde moitié du XVIIIe siècle a contribué à noircir ultérieurement l'image de la justice d'Ancien Régime. Pourtant, comme le montre ce livre, elle cherchait le plus souvent à réconcilier plutôt qu'à punir.

Questions de justice, 1667-1789

Les crimes et les horreurs ont accompagné en grand nombre l’histoire de France au fil des siècles. Ce livre en présente une trentaine d’exemples. On y retrouvera des criminels restés célèbres jusqu’à nos jours, comme François Ravaillac, Charlotte Corday, les soeurs Papin, Violette Nozière, et d’autres qui eurent leur heure de gloire en leur temps : les empoisonneuses Marie-Madeleine de Brinvilliers et Hélène Jégado, le régicide Robert-François Damiens, le parricide Pierre Rivière, le violeur d’enfant Albert Soleilland, le psychopathe Ange Soleil, ou encore les impitoyables assassins de l’Auberge rouge, pour n’en citer que quelques-uns… A la description de crimes et d’horreurs à la Cour, succède celle de crimes et d’horreurs au village, puis en ville, enfin en justice. Illustres ou moins connus, tous ces événements sont révélateurs d’une ambiance et de certaines manières (bien peu conviviales, on en conviendra…) de se comporter en société. L’ouvrage s’achève par l’évocation de l’angoisse du bourreau, car ce n’est pas une sinécure de faire passer des êtres humains de vie à trépas.

Crimes et horreurs de l'Histoire de France

La torture judiciaire a pour but de faire avouer un crime à un suspect voire de lui extorquer les noms de ses éventuels complices en lui infligeant, selon un processus précis, des sévices physiques très douloureux et insoutenables. Héritage du droit romain, cette torture est réintroduite en Occident dans la procédure pénale au XIIe siècle. Mais dès le XVIIIe siècle, elle est abandonnée et, par la suite, universellement interdite par le droit international. Cependant, depuis quelques décennies, nous assistons à une nette régression car la voici redevenue une pratique d'Etat dans des pays tenus pour démocratiques, comme les Etats-Unis. Comment comprendre et expliquer une telle institution ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage, oeuvre conjointe d'historiens, de juristes et de philosophes, aborde successivement trois grandes époques : d'abord, à partir du XVIe siècle, la contestation de la torture judiciaire, puis sa disparition progressive aux XVIIe et XVIIIe siècles, enfin son retour considéré pourtant comme impensable aux XXe et XXIe siècles.

La torture, de quels droits ? - Une pratique de pouvoir (XVIe-XXIe siècle)

témoins devant la justice: une histoire des statuts et des comportements

Ce volume s'articule autour de trois thèmes complémentaires, à chacun desquels est consacrée une partie spécifique : le bon magistrat, puis les mauvais juges, enfin les notaires et policiers défaillants. La définition du bon magistrat sous l'Ancien Régime, pendant la Révolution et l'Empire, et à l'époque contemporaine, est abordée par trois études. Le portrait du juge idéal ainsi posé, force est de constater, grâce aux quatre études suivantes que la réalité n'y correspond pas toujours, tant à la fin du Moyen Âge dans le Lyonnais, qu'en Lorraine, en Bourgogne et en Franche-Comté pendant l'Ancien Régime. Les cinq études de la troisième partie montrent que certains auxiliaires de justice ne sont pas de reste, qu'il s'agisse des notaires du Moyen Âge et de l'Ancien Régime, ou des policiers des XIXe et XXe siècles.

Le diable au couvent. Les possédées d'Auxonne (1658-1663)

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