L'Utilisation Du Raisonnable Par Le Juge International

Olivier Corten

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Bruylant (Emile), le 17 mars 1998

690 pages

Résumé

Le " raisonnable " est traditionnellement présenté par la doctrine comme une notion " à géométrie variable " confuse par excellence ", ou encore un " polysème majeur ". A ce titre, le terme, tout en étant admis comme un élément essentiel du discours juridique, se révèlerait " indéfinissable de manière objective ". L'ouvrage analyse l'utilisation de la notion par le biai d'une étude minutieuse de plusieurs centaines de décisions rendues par des juridictions internationales. Sur cette base, l'auteur défend la thèse suivante, non seulement il est possible de dégager une méthode rationnelle de définition du " raisonnable ", mais seule une définition rationnelle correspond aux fonctions de l'utilisation de la notion. L'introduction de ce terme dans le discours juridique vise en effet à occulter les contradictions qui traversent la société internationale sous le couvert d'une référence à la raison, concept dont la vocation renvoie à la neutralité et à l'objectif. Cette fonction idéologique amène l'interprète du " raisonnable " à fournir une motivation obéissant à certains critères rationnels, à la fois sur le plan procédural et, dans une certaine mesure, sur le fond. L'étude s'adresse aux spécialistes de droit international et, plus largement, à tous ceux qui s'intéressent au rôle du droit et du discours juridique dans la société, en particulier les spécialistes de théorie, de philosophie et de sociologie du droit. Elle fournira aussi un outil utile pour tout praticien amené à interpréter le " raisonnable " en droit positif. L'ouvrage détaille en effet plusieurs modèles et critères induits de la jurisprudence internationale, en particulier de celle de la Cour européenne des droits de l'homme.