Les fondamentaux de l'architecture constitutionnelle de l'union européenne : essai éclectique d'analyse critique

Publié par Bruylant, le 01 mai 2010

174 pages

Résumé

II propose, dans le cadre d'une démarche éclectique et d'analyse critique, une réponse aux principales interrogations sur les fondamentaux constitutionnels de l'Union européenne. Il révèle, en particulier, le profil dominant de son architecture, décode ses logiques constitutionnelles sous-jacentes. retrace ses antécédents de cheminement institutionnel, inscrits dans un continuum «saccadé» et arythmique de supranationalisation-intergouvernemen-talisation et dans un processus erratique et incertain d'approfondissement-élargissement. Toujours à la recherche d'un équilibre dynamique, et. dès lors, changeant et non linéaire, resté, pendant longtemps, «accroché», malgré les dérapages et les aléas des volontés politiques variables de ses membres, à une finalité intégrative ultime, ce système politico-institutionnel se trouve, aujourd'hui, selon l'auteur, à la croisée des chemins, hésitant entre les schémas fédéralisation et ceux de «renationalisation», nourrissant des scénarios optimistes d'avancement intégratif et des prédictions catastrophistes de dilution libre-échangiste, tandis que le statu quo demeure une option de réalisme de conservation. Un autre niveau de valeur ajoutée de cette contribution consiste en son ancrage dans une actualité en devenir dynamique: l'adoption du traité de Lisbonne et la nouvelle architecture constitutionnelle qui en émerge nous invitent à la recherche des prolongements raisonnes du système de l'UE. toujours en quête de nouveaux points d'équilibre. Précisons, également, qu'il s'agit aussi d'un ouvrage «à thèse», dont l'argumentaire s'ordonne à la tâche d'illustration d'un processus de glissement de la gouvernance de la Communauté européenne / Union européenne vers un intergouvernementalisme croissant et polyarchique: son centre de gravité s'éloigne progressivement de la Commission pour se rapprocher du Conseil et. surtout, du Conseil européen et de sa présidence stable et de durée, sous l'oeil d'orientation-impulsion des grands États de l'Union. In fine, l'auteur propose cette réflexion sur le profil constitutionnel et l'évolution, à la fois ambitieuse et fragile, de l'aventure d'intégration européenne, cristallisée autour de l'Union européenne, aux universitaires et aux professionnels, qui se penchent, à des degrés divers et sous des angles variés et pluridisciplinaires, sur la gouvernance de l'UE dans un monde globalisé; son vif souhait est qu'ils y trouvent un schéma d'ordonnancement constitutionnel, un outil d'enseignement, des réponses à des questions fondamentales de gouvernance, des pistes de recherches ultérieures.

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