Les codes thematiques larcier - code de la mediation - 2014, 5eme ed.

Colloques, articles, ouvrages... de nombreuses ressources renseignent sur les modes de gestion des conflits, qu'ils soient reconnus par le droit ou, bien plus nombreux, maintenus en marge de celui-ci. Peu, pourtant, interrogent l'objet même que ces modes prétendent ainsi "traiter" . L'ambition de cet ouvrage du Groupe de recherche interdisciplinaire sur les modes de gestion des conflits (USL-B, UCLouvain) est précisément d'interroger le conflit lui-même. Des regards disciplinaires sont, dans un premier temps, successivement posés sur le conflit et en offrent une grille de compréhension dans leurs propres champs. Comment chacune des disciplines envisagées appréhende-t-elle le conflit et qu'implique chacune de ces acceptations ? Des traits communs pouvant nourrir nos conceptions ou nos pratiques se dégagent-ils d'une telle mosaïque ? Une autre façon d'appréhender le conflit est ensuite proposée, axée cette fois sur la manière dont différents modes de "règlement" actuellement reconnus perçoivent le conflit : par leurs interventions, que nous disent-ils de celui-ci et que nous apprennent-ils de spécifique ? Cet ouvrage propose donc d'approcher le conflit grâce aux regards croisés de théoriciens et praticiens de sa prévention, sa gestion et/ou sa "résolution" .

Le conflit : quelles approches ?

Manuel de droit commercial

Les Éditions Anthemis vous proposent un retour complet sur les dernières législations concernant les obligations et le droit des contrats ainsi que la responsabilité civileNouvelle édition 2014-2016Les matières du droit des obligations, du droit des contrats (civils et commerciaux, mais également de consommation) et de la responsabilité civile sont devenues éminemment complexes, notamment en raison du traitement spécifique qu'offrent désormais de nombreuses législations, à certaines problématiques qui étaient à l'origine régies par les seuls codes civils et de commerce. Au corpus generalis que renferment ces derniers codes s'ajoute, en effet, désormais un nombre croissant de dispositifs normatifs « sur mesure » qui les adaptent, les complètent ou en excluent purement et simplement l'application. Mis à jour au 1er août 2014, le présent recueil, pratique et pédagogique, rassemble les principales législations couvrant ces trois matières et ce, tant dans leurs aspects de droit matériel que de droit procédural. Afin qu'il demeure aisément maniable, les codes publiés (Code civil, Code de droit économique, Code de commerce, Code des droits d'enregistrement et de greffe, Code judiciaire, Code pénal, etc.) sont ici cités par « extraits pertinents » et les textes non codifiés qui en forment le complément nécessaire sont ensuite classés par verbis, sous une partie « Lois particulières ». L'ouvrage peut constituer un support unique aux différents enseignements relatifs à ces disciplines relevant des programmes de bachelier et de master en droit dispensés par les hautes écoles et les universités. Par la richesse de son contenu, il sera toutefois également utile aux juristes plus confirmés qui les pratiquent quotidiennement. L'ouvrage est, enfin, complété par la possibilité offerte à tout utilisateur d'accéder à un site internet (www.legis.be) grâce auquel il pourra, en quelques clics, disposer d'autres sources en lien avec les textes publiés ainsi que des actualisations intervenues pendant toute la durée de l'édition. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnelsA PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMISAnthemis est une maison d'édition spécialisée dans l'édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s'adresse à tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en économie ou en médecine.

Obligations, contrats et réparation des dommages - Principaux textes juridiques

La théorie belge des nullités en droit privé a été profondément influencée par la thèse du juriste français René Japiot et par Henri De Page, qui en a importé les idées principales. Elle semble faire aujourd'hui partie des meubles poussiéreux de notre ordre juridique. L'ouvrage tend à démontrer que ce thème n'a rien perdu de son actualité et, au contraire, qu'il impose de repenser notre théorie des nullités. Tel a été le souci porté par les membres du Centre de droit privé de l'Université Saint-Louis - Bruxelles au moment de lancer ce projet de recherche. L'ouvrage qui est aujourd'hui proposé au lecteur fait le point sur les principales problématiques rencontrées dans le cadre des régimes applicables aux principaux contrats nommés par le Code civil (la vente et les infractions urbanistiques, le bail et les normes de salubrité, le contrat d'entreprise et l'accès à la profession) ainsi qu'en droit des sociétés. II s'attache, ensuite, à préciser certaines questions transversales, comme les effets de la nullité, les alternatives à la nullité totale et la prescription de l'action en nullité et propose, enfin, un nouveau souffle à la théorie de l'inexistence. L'ouvrage se révélera utile à tous les praticiens et théoriciens du droit privé, auxquels il entend offrir un panorama des solutions acquises, un état des questions qui demeurent controversées ou hésitantes, mais également des réflexions prospectives sur les voies qui pourraient tendre à judicieusement repenser la théorie des nullités.

Les nullités en droit privé - Etat des lieux et perspectives

Le Code de la médiation est une première dans le domaine de la médiation. Pratique et accessible à tous, il renferme les principales dispositions européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur. Il constitue ainsi un outil indispensable tant pour les prescripteurs de la médiation, que pour les praticiens et les candidats médiateurs agréés. Cette édition comprend, entre autres, la directive européenne du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale, les dispositions pertinentes du Code judiciaire relatives à la médiation, ainsi que les décisions adoptées, depuis sa création, par la Commission fédérale de médiation en ce qui concerne les centres de formation à la médiation, les conditions relatives à l'agrément des médiateurs et les règles déontologiques qui leur sont applicables.

Code de la médiation 2013

Code de la médiation 2012

L'importance des modes alternatifs de résolution des conflits - les MARCs - n'est plus à démontrer. L'un des avantages des MARCs classiquement mis en avant est leur efficacité et, plus particulièrement, la possibilité qu'ils offrent de résoudre rapidement un différend. Le recours aux MARCs permet, en effet, - notamment - d'échapper à l'encombrement des cours et tribunaux. La gestion du temps dans la mise en oeuvre des MARCs est donc un élément central. Cependant, cette temporalité "à gérer" n'est pas forcément la même au sein des différents MARCs. Au-delà de la gestion efficace des étapes qui structurent le processus, les MARCs amiables - en particulier la médiation et le droit collaboratif - sont marqués par la nécessité d'également "gérer" une temporalité dite "relationnelle" , celle de l'histoire de la relation entre les parties en conflit qui relie passé, présent et avenir. La recherche de l'efficacité dans les MARCs commande par ailleurs de veiller à ce qu'une partie ne puisse pas remettre en cause la validité du processus mis en oeuvre en raison d'une irrégularité qu'elle n'aurait, à des fins stratégiques, pas dénoncé en temps utile. Finalement, la problématique de l'écoulement du temps est indissociable de celle de la prescription. Se pose dès lors la question de l'assimilation de l'intentement d'une procédure arbitrale à la citation au sens de l'article 2244 du Code civil quant aux effets qui en découlent en matière d'interruption de la prescription. Ce sont toutes ces questions, liées à la gestion du temps et aux conséquences de son écoulement dans les MARCs, que cet ouvrage rédigé à l'occasion du colloque digital organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 10 février 2021 proposent d'aborder.

Le temps des MARCs

Le Code de la médiation est une première dans le domaine de la médiation. Pratique et accessible à tous, il renferme les principales dispositions internationales, européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur. Il constitue ainsi un outil indispensable tant pour les prescripteurs de la médiation, que pour les praticiens et les candidats médiateurs agréés. Cette édition comprend, entre autres, les principaux textes internationaux relatifs aux accords de médiation, la directive européenne du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale, les dispositions pertinentes du Code judiciaire relatives à la médiation, ainsi que les décisions adoptées, depuis sa création, par la Commission fédérale de médiation en ce qui concerne les centres de formation à la médiation, les conditions relatives à l'agrément des médiateurs et les règles déontologiques qui leur sont applicables. Afin de mettre en exergue les récentes évolutions législatives, l'édition continue par ailleurs à intégrer, pour ce qui concerne le Code judiciaire, deux versions de certaines dispositions relatives à la médiation : une version reprenant les dispositions telles que réformées par la loi du 18 juin 2018 et une version reprenant certaines dispositions telles que consacrées par la loi du 21 février 2005.

Les codes thematiques larcier - code de la mediation - 2014, 5eme ed.

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