Droit Des Biens

Marc Bruschi

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Ellipses, le 30 mai 2001

128 pages

Résumé

Cet ouvrage traite du droit des biens tel que l'envisage le Code civil. Celui-ci ne se contente pas d'ordonner et de décrire les différentes catégories de biens autour des divisions classiques que sont les biens patrimoniaux et les biens extra-patrimoniaux, les meubles et les immeubles, les droits réels et les droits personnels. Le droit civil cherche surtout à tracer le juste rapport de situation existant entre les personnes et les biens chaque fois qu'une personne s'approprie un bien et compte l'utiliser en société. En instaurant un véritable droit commun de la propriété et de la possession ainsi que des principaux démembrements de la propriété qui a su traverser les siècles, le Code répond à des questions fondamentales qui ont servi de trame à ce cours de droit civil qui s'adresse d'abord aux étudiants de premier cycle : - Comment les biens sont-ils transmis aux personnes ? - Comment les biens peuvent-ils être exploités par une ou plusieurs personnes ? - Comment les biens peuvent-ils être judiciairement protégés ? Marc Bruschi est professeur à la Faculté de Droit et de Science politique d'Aix-Marseille, où il enseigne le droit civil, le droit de la consommation et le droit des assurances. Il est également directeur-adjoint de l'Institut des assurances d'Aix-Marseille. Il est titulaire avec Jean-Louis Bergel de la chronique de jurisprudence relative aux droits fonciers de la construction à la Revue de droit immobilier et de la construction.