Droit pénal général (3e édition)

Jacques Leroy

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 14 septembre 2010

522 pages

Résumé

Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992, modifié de nombreuses fois depuis, les dernières lois étant celles des 24 novembre 2009 et 10 mars 2010. L´ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu´elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l´infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L´incrimination est fondée sur le principe de la légalité auquel il faut ajouter ses corollaires : l´interprétation stricte et la non- rétroactivité de la loi pénale plus sévère. L´ouvrage aborde ensuite l´acte infractionnel dans sa dimension matérielle et psychologique, acte que le juge doit imputer à une personne physique ou morale. La seconde partie traite de la peine. Sont étudiées successivement la peine encourue, la peine prononcée et la peine exécutée. Au fil des pages le lecteur prend ainsi la mesure de la différence qu´il y a entre ce que prévoit la loi et ce que subit effectivement le délinquant. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage une présentation claire de concepts fondamentaux tels ceux de responsabilité pénale, de dol général ou spécial, de faute pénale, de peine ou de mesure de sûreté. La responsabilité des personnes morales ainsi que celle des mineurs délinquants (sur laquelle le lecteur trouvera les dernières propositions de réformes), la question de l´irresponsabilité des aliénés mentaux (qui a fait l´objet de la loi du 25 février 2008) donnent lieu à des développements substantiels. Sur bon nombre de ces questions l´auteur porte un regard critique, ce qui fait que l´ouvrage est, en réalité, beaucoup plus qu´un manuel. Il s´adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent avoir du droit pénal une connaissance à la fois complète et synthétique. Jacques Leroyest professeur à l´université d´Orléans et doyen honoraire de la faculté de droit, d´économie et de gestion où il enseigne le droit pénal. Il est, par ailleurs, coauteur d´un formulaire commenté de procédure pénale.