Etude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public

Une première idée du Droit - qui peut tout permettre ou tout compromettre -, tel est le défi d'une introduction générale. Cette vision inaugurale du Droit, au sein de l'ensemble des normes de la vie sociale, le prend à ses sources et le suit dans son cours : elle découvre d'où il vient, qui l'édicte, ce qu'il protège, ce qu'il exige, ce qu'il permet ou défend, ce qu'il garantit, qui l'applique, l'interprète et le fait respecter, comment il parle et comment il raisonne, quel est son esprit, quel est son destin. Commune à toutes les branches du Droit, cette vue de paysage introduit au Droit civil qui en est l'un des trésors millénaires, car il donne à la société certaines de ses assises fondamentales. Il institue l'être humain sujet de droit, le reconnaît dans ses intérêts primordiaux, sa vie, son corps, sa famille, sa dignité, et l'établit dans ses droits et devoirs élémentaires, sa personnalité, son patrimoine, sa liberté, sa responsabilité. Avant d'en pénétrer toutes les ramifications, contrats, délits, obligations, successions, etc., on entre dans le Droit civil par la connaissance de deux données essentielles qui correspondent aux réalités premières de l'être et de l'avoir: la personne et la propriété. C'est pourquoi la présente introduction sera suivie du Droit des personnes et du Droit des biens, portes du Droit civil. Dans l'élan du bicentenaire du Code civil (2004), joyau du "patrimoine français" et "vieil enchanteur", il y a du plaisir à visiter ce monument où le droit civil, socle de la société et source vive de notre droit, a sa principale demeure. La présente édition s'augmente en annexe d'un florilège de termes juridiques courants. Porteurs de notions fondamentales, ce sont les outils familiers de la pensée juridique. Ils se chargent des premières ouvertures. On entre dans le Droit par ses fondations.

Droit civil - Introduction au droit

Vocabulaire juridique

Une première idée du Droit - qui peut tout permettre ou tout compromettre -, tel est le défi d'une introduction générale. Cette vision inaugurale du Droit, au sein de l'ensemble des normes de la vie sociale, le prend à ses sources et le suit dans son cours : elle découvre d'où il vient, qui l'édicte, ce qu'il protège, ce qu'il exige, ce qu'il permet ou défend, ce qu'il garantit, qui l'applique, l'interprète et le fait respecter, comment il parle et comment il raisonne, quel est son esprit, quel est son destin. Commune à toutes les branches du Droit, cette vue de paysage introduit au Droit civil qui en est l'un des trésors millénaires, car il donne à la société certaines de ses assises fondamentales. Il institue l'être humain sujet de droit, le reconnaît dans ses intérêts primordiaux, sa vie, son corps, sa famille, sa dignité, et l'établit dans ses droits et devoirs élémentaires, sa personnalité, son patrimoine, sa liberté, sa responsabilité. Avant d'en pénétrer toutes les ramifications, contrats, délits, obligations, crédits, successions, etc., on entre dans le Droit civil par la connaissance des deux données essentielles qui correspondent aux réalités premières de l'être et de l'avoir : la personne et la propriété. Le propre de cet ouvrage est justement de faire suivre l'introduction générale à l'étude du Droit de celle du Droit des personnes et du Droit des biens, portes du Droit civil. Dans l'élan du bicentenaire du Code civil (2004), joyau du " patrimoine français ", il y a du plaisir à visiter ce monument où le droit civil, socle de la société et source vive de notre droit, a sa principale demeure.

Droit civil - Introduction, Les personnes, Les biens

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Les régimes matrimoniaux

Le Dictionary of the Civil Code, traduction en anglais de plus de 1600 entrées du Vocabulaire juridique de Gérard Cornu publié sous l'égide de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, présente aux lecteurs, juristes et' non juristes, les notions essentielles du Code civil français. Clef de compréhension du droit civil à travers sa terminologie traduite et expliquée en anglais, les définitions sont enrichies par des références puisées dans le Code civil de Louisiane. Cet ouvrage de référence de la culture juridique française et civiliste est un outil essentiel pour les comparatistes, les civilistes, les jurilinguistes et les traducteurs.

Dictionary of the Civil Code

Les régimes matrimoniaux

Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement universitaire du droit de la famille ont été regroupées ici : réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. Rénové dans ses assises, le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure. Mais il s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et, dans ce plan, président à son adaptation. A cette somme animée, il est stimulant de demander les images qu'elle renvoie : celle du mariage et celle de la parenté par le sang ou autrement, aujourd'hui, celle de l'institution de la famille et, dans leur diversité, de la vie des familles dans notre société.

Etude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public

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