Les droits constitutionnels en Belgique

Marc Verdussen

Nicolas Bonbled

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Bruylant, le 24 novembre 2011

Résumé

Les droits fondamentaux reconnus par la Constitution belge sont une dimension toujours plus importante de la jurisprudence des plus hautes juridictions de notre pays. L'ouvrage collectif sur Les droits constitutionnels en Belgique entend éclairer les chercheurs, les enseignants, les étudiants et les praticiens sur la lecture qu'ont la Cour constitutionnelle, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation, voire plus largement tous les cours et tribunaux de l'ordre judiciaire, des dispositions du Titre II de la Constitution et des autres dispositions qui y sont liées. L'ouvrage est divisé en deux parties principales. La première partie aborde les questions plus transversales (" Théorie générale des droits constitutionnels "), tandis que la seconde partie s'intéresse aux différents droits garantis par le texte constitutionnel (" Analyse particulière des droits constitutionnels "). Dans le respect d'une forme de subsidiarité, les auteurs se sont attachés à mettre en valeur les spécificités du catalogue belge des droits fondamentaux, du contentieux qu'il suscite, et des interprétations qui en sont donné. L'objectif consiste donc à apporter une contribution substantielle à l'édification du " droit belge des droits de l'Homme ". Le matériau principal est la jurisprudence nationale, passée et présente, même si, selon les droits concernés, certaines décisions des juges internationaux et européens peuvent apparaître incontournables, par le lien étroit qu'elles entretiennent avec la jurisprudence belge.