Le procès. Les organes du procès. L'objet du procès actions publique et civile. Le déroulement du procès. Théories générales. La phase préparatoire. La phase décisoire. La sanction

Les Grands Arrets Du Droit Criminel. Tome 2, Le Proces, La Sanction, 2eme Edition 1998

Né de la collaboration de spécialistes des procédures administrative, civile et pénale, ce Précis correspond fidèlement au programme du cours d'institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1ère année des facultés de droit. Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. À jour des évolutions récentes, notamment la réforme des conditions d'entrée dans la profession d'avocat et la nouvelle compétence des juges de proximité et des tribunaux d'instance, l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme et du Conseil constitutionnel. Ce Précis sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours donnant accès à la fonction publique ou l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Il donne à tout citoyen les clefs de compréhension de la justice et des grands problèmes contemporains qui la concernent (réforme de la carte judiciaire, responsabilité des magistrats, rôles respectifs des juges et des procureurs, etc.). Cet ouvrage a fait l'objet d'une traduction en langue chinoise.

Institutions juridictionnelles

Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel. L'ouvrage retient plus de 90 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs domaines : la fonction judiciaire, l'action publique, l'organisation des procès... Construit sur une perspective à la fois historique et contemporaine, Les grands arrêts de la procédure pénale, 10e édition s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence, dont l'interprétation s'impose en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant notre jurisprudence interne.

Les grands arrêts de la procédure pénale

Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'Etat. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. C'est ainsi que 56 questions ont été retenues et 122 arrêts sélectionnés. Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale, notamment la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures.

Les grands arrêts du droit pénal général

Cet ouvrage permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française; il est né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Le déroulement d'un procès est ensuite détaillé dans les trois grands contentieux selon une progression parallèle mettant en évidence les convergences et les particularismes qui marquent dans chacune l'instance, les voies de recours et l'exécution de la décision.
Entièrement refondu en 1996, l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des Communautés européennes et du Conseil constitutionnel.
Les évolutions récentes, notamment la réforme de la profession d'avocat, font l'objet d'une étude approfondie.

La Justice Et Ses Institutions. 4eme Edition 1996

Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit pénal de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source importante de la matière. Le phénomène est certes ancien. Déjà au XIXe siècle, la chambre criminelle avait dégagé les théories aujourd'hui classiques des droits de la défense et des nullités. Mais depuis quelques décennies, il se développe singulièrement, et pour deux raisons au moins. D'abord les textes de plus en plus complexes et dont la conciliation est de plus en plus malaisée appellent de façon pressante une interprétation qui ne peut provenir que du juge pénal. Ensuite, avec le poids croissant de la Convention européenne des droits de l'Homme, les arrêts de la Cour européenne prennent désormais une importance considérable en ce qu'ils inspirent ceux de notre chambre criminelle. Voilà pourquoi s'impose un ouvrage actualisé sur les grands arrêts de la procédure pénale. Ses auteurs se sont efforcés de retenir les plus importantes décisions de la chambre criminelle et d'ajouter quelques décisions phare de la cour de Strasbourg, soit une bonne soixantaine d'arrêts en tout. Sans doute, certaines décisions qui n'ont pas été retenues auraient pu l'être. Car tout choix est un peu arbitraire. Les auteurs se sont attachés, pour chaque question, à retenir l'arrêt fondamental, qu'il s'agisse du premier ou du plus caractéristique d'une série ou qu'il s'agisse de celui qui renverse une tradition prétorienne.

Né de la collaboration de spécialistes des procédures civiles, pénales et de droit public, ce Précis permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la Justice en France et de ses institutions. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la Justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Au plus près de l'actualité législative, notamment de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence croissante de la Cour européenne des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. S'il correspond au cours d'Institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, il est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats. A tout citoyen il donne les clefs de compréhension des débats dont la Justice est l'objet : l'accès au juge à l'aune des mutations de l'organisation judiciaire, la numérisation des procédures, l'open data, les services en ligne et les algorithmes dans la résolution juridictionnelle ou amiable des différends, les rôles respectifs des juges et des procureurs, la place du juge d'instruction, etc. La 5e édition de cet ouvrage (1999) a été traduite en langue chinoise aux éditions Press of China University, juillet 2000.

Cet ouvrage, qui correspond fidèlement au programme du cours d'institutions judiciaires généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. II est né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
Entièrement refondu, l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'à connu la matière sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des Communautés européennes et du Conseil constitutionnel. Les évolutions récentes, notamment la réforme de la profession d'avocat, font l'objet d'une étude approfondie.
Ce Précis sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours donnant accès à la fonction publique ou à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA).

Institutions judiciaires - Organisation, juridictions, gens de justice

Né de la collaboration de spécialistes des procédures civiles, pénales et de droit public, ce Précis permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la Justice en France et de ses institutions. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la Justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Au plus près de l'actualité législative, il consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence croissante de la Cour européenne des droits de l'homme, du droit de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. S'il correspond au cours d'Institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit, il est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats. A tout citoyen il donne les clefs de compréhension des débats dont la Justice est l'objet : l'accès au juge à l'aune des mutations de l'organisation judiciaire, la numérisation des procédures, l'open data, les services en ligne et les algorithmes dans la résolution juridictionnelle ou amiable des différends, les rôles respectifs des juges et des procureurs, la place du juge d'instruction, etc. La 5e édition de cet ouvrage (1999) a été traduite en langue chinoise aux éditions Press of China University, juillet 2000.

Les Grands Arrets Du Droit Criminel. Tome 2, Le Proces, La Sanction, 2eme Edition 1998

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