Droit et pratique de la procédure civile - Droit interne et européen
La Justice Et Ses Institutions. 4eme Edition 1996
Serge Guinchard
SSerge Guinchard
JJean Vincent
JJean Vincent
AAndré Varinard
AAndré Varinard
GGabriel Montagnier
GGabriel Montagnier
Publié par Dalloz, le 01 décembre 1997
867 pages
Résumé
Cet ouvrage permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française; il est né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées. Le déroulement d'un procès est ensuite détaillé dans les trois grands contentieux selon une progression parallèle mettant en évidence les convergences et les particularismes qui marquent dans chacune l'instance, les voies de recours et l'exécution de la décision. Entièrement refondu en 1996, l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice des Communautés européennes et du Conseil constitutionnel. Les évolutions récentes, notamment la réforme de la profession d'avocat, font l'objet d'une étude approfondie.
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