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Depuis plus de huit décennies, l'Association Henri Capitant oeuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l'Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci.

Dans cette perspective, le Droit du Québec, à l'instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail.

Avec la « Bibliothèque de l'Association Henri Capitant », chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l'esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d'ailleurs, et tout adhérent de l'Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.

Droit du Québec

Mexique 1998/1999. Edition 1999

Time Out South Of France. Marseille To Monte-Carlo

Un recueil des textes constitutionnels qui se sont succédé depuis la Révolution de 1789. Chaque texte est précédé d'une courte introduction sur les conditions, parfois étonnantes, de son élaboration. L'ensemble est précédé d'une chronologie, centrée sur les faits institutionnels, et suivi d'un copieux index thématique.
Table des matières :
Points de repère Constitution du 3 septembre 1791 Acte constitutionnel du 24 juin 1793 Constitution du 5 fructidor an III Constitution du 22 frimaire an VIII Sénatus-consulte organique de la Constitution du 16 thermidor an X Sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 Acte additionnel aux constitutions de l'Empire du 22 avril 1815 Charte constitutionnelle du 14 août 1830 Constitution du 4 novembre 1848 Constitution du 14 janvier 1852 et ses modifications Index

Les constitutions de la France de 1789 à 1870

Le Coq-Heron N° 171 Decembre 2002 : Philosophie/Psychanalyse

Constitution de la belgique

Les sorties, comme les entrées, ont servi depuis deux siècles à définir la citoyenneté. Pourtant les travaux sur les migrations concernent pour l'essentiel l'immigration. Le livre renverse cette perspective. Des historiens, sociologues et politologues abordent la question des politiques d'émigration avec leurs outils et leurs manières de faire propres. Si les raisons d'émigrer sont connues, les perceptions politiques des départs n'ont jamais fait l'objet d'étude comparative. L'enjeu est d'étudier comment les nations se sont aussi définies par leurs attitudes à l'égard de celles et ceux qui les ont quittées. De l'Europe à la Chine et à l'Amérique du Nord, l'ouvrage met l'accent sur les migrations libres des 19e et 20e siècles. Le livre démontre que c'est au croisement des capacités d'agir des individus et des structures qu'il faut analyser l'émigration.

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