Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative Tome 2 ; 1940-2000

Publié par L.G.D.J., le 22 septembre 2020

Résumé

Depuis 1831, le Conseil d'État statue au contentieux après avoir entendu les conclusions de l'un des siens, qui est chargé de donner publiquement son opinion personnelle sur les solutions qu'appellent les litiges dont la haute juridiction administrative est saisie. Préfacé par le président Stirn, le présent ouvrage s'adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs et aux professionnels du droit, essentiellement avocats ou agents publics. Faisant suite à un premier volume (1831-1940), il met à leur disposition un recueil de près de quatre-vingts conclusions rendant compte d'un peu plus d'un demi-siècle de jurisprudence administrative, de 1940 à 2000. La réunion de ces conclusions dans un ouvrage unique apporte un éclairage de grande valeur sur l'histoire de la justice administrative et de ses commissaires du gouvernement, que l'on désigne désormais sous le nom, moins frappé d'ambiguïté, de rapporteurs publics. Afin de guider le lecteur, de courtes notices explicatives ont été introduites en vue de donner des indications sur le sens des conclusions, mais aussi sur leurs auteurs. Les conclusions sont par ailleurs suivies par les arrêts dont elles constituent le support. Les conclusions ici rassemblées contribuent également à faire mieux comprendre les arrêts rendus pendant cette période. Elles offrent une lecture plus incarnée, plus vivante du droit administratif que celle qui découle des seuls arrêts, et révèlent, à travers les grands thèmes du droit administratif, les finesses de l'argumentation juridique. Très pédagogique dans son approche, cet ouvrage recèle une mine d'informations susceptible de faire mieux comprendre, et peut-être plus aimer, le droit administratif.

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Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative Tome 2 ; 1940-2000

Les grandes conclusions de la jurisprudence administrative - Tome 1, 1831-1940

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