L'oeuvre de l'esprit en questions(s) - Un exercice de qualification

Alexandra Bensamoun

Françoise Labarthe

Agnès Tricoire

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Mare et Martin Editions, le 02 avril 2015

252 pages

Résumé

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur "à la française", in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre, à l'image du droit des biens, mais d'un droit d'auteur... De l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ? A l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire... L'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?