Conclusions prononcées par Jean Romieu (1888-1907) - Précédées par un Essai sur la théorie générale du droit administratif de Jean Romieu

Publié par Mémoire du Droit, le 23 octobre 2019

503 pages

Résumé

De Romieu, l'imaginaire contemporain des juristes retient la figure du "grand commissaire du gouvernement", les conclusions prononcées sur certains arrêts mémorables du droit administratif : Cames, Tomaso Greece, Sö Immobilière Saint just, Martin, etc. et quelques formules qui émaillent aujourd'hui encore copies d'étudiants et articles de doctrine : le fameux "effet platonique" de l'annulation des actes détachables des contrats administratifs ou le non moins fameux "quand la maison brûles" pour assurer l'exécution forcée des décisions de l'administration. En publiant pour la première fois l'intégralité des conclusions accessibles prononcées par Romieu pendant près de vingt ans, cet ouvrage de référence nous invite à une lecture inédite, montrant la construction pas à pas d'une doctrine cohérente et mettant en évidence que Romieu a été bien davantage que ce que la postérité garde en mémoire : un théoricien majeur du droit administratif porteur d'une conception d'ensemble de la matière. Mettant en perspective ces conclusions, Frédéric Rolin nous soumet une hypothèse novatrice et audacieuse : est-ce que Romieu ne serait pas, plus encore que Laferrière, le véritable fondateur du droit administratif jurisprudentiel construit par le Conseil d'Etat ? Cette publication est en outre complétée par un appareil scientifique exhaustif qui la rendra précieuse aux lecteurs d'aujourd'hui pour revenir aux sources des théories fondamentales du droit des services publics, des contrats, de la responsabilité, de la police ou des finances publiques.

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