Anthologie de la stratégie aérienne

Livre blanc

Annuaire français de relations internationales - Volume 2, Edition 2001

Si la fiscalité locale, du point de vue des collectivités territoriales, constitue un thème traditionnel d'étude, son lien avec les entreprises est en revanche un domaine moins exploré. Le Conseil propose une classification et une évaluation de la fiscalité locale dont sont redevables les entreprises, laquelle, à sa connaissance, ne faisait pas l'objet d'une acception claire et communément admise. Au-delà de la seule fiscalité économique, le Conseil a ainsi pris en compte l'ensemble des impositions qui concernent les entreprises, directement ou non, au titre de leur implantation locale. Après avoir dressé une cartographie de cette fiscalité, le Conseil des prélèvements obligatoires s'attache à répondre à trois questions principales : la réforme de la taxe professionnelle, mise en oeuvre en 2010, a-t-elle à ce stade atteint ses objectifs ? La fiscalité locale des entreprises, prise globalement, constitue-t-elle, pour celles-ci, un déterminant de l'attractivité des territoires ? Articulée à la fiscalité nationale, forme-t-elle enfin un ensemble cohérent et favorable à la compétitivité des entreprises ?

La fiscalité locale - Fiscalité locale et entreprises

L'Union européenne intervient dans nombre de politiques des États membres : concurrence, politique commerciale, environnement, énergie, politique de cohésion, PAC, lutte contre la criminalité, asile et immigration... Cet ouvrage, rédigé par quatre des meilleurs spécialistes des domaines couverts, permet de bien connaître la réalité européenne et de comprendre les politiques et les mécanismes décrits. Destiné aux candidats à des concours comportant une épreuve de "questions européennes", il reste accessible à un plus large public.

Comprendre l'Union européenne

Alexandrina

Près d'un an après l'élection du président Obama pour un second mandat, où en sont les États-Unis ? À première vue, leur situation n'est guère florissante, mais les États-Unis conservent de multiples atouts et la volonté de s'en servir. Ils demeurent la première puissance mondiale et entendent le rester. Alors, repli conjoncturel ou déclin durable ? Les différents articles de ce dossier - qui analysent la situation intérieure et la politique étrangère de ces dernières années - montrent une situation plus complexe qu'il ne paraît au premier abord.

Questions internationales N° 64, novembre-déce

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) - Un bilan pour de nouvelles perspectives - Rapport public thématique

Le cadre général du régime des matériels de guerre, des armes et munitions est fixé par décret-loi du 18 avril 1939 modifié (classement, contrôle, fabrication, commerce, acquisition, détention, port, etc....).

En application de ce texte, les questions relatives au commerce de certaines armes, aux mesures de sécurité, à l'importation et à l'exportation (commissions interministérielles, procédure spéciale), aux armes historiques et à la publicité font l'objet d'une réglementation spécifique que le lecteur trouvera dans cette brochure.

Anthologie de la stratégie aérienne

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