Droit civil - Les obligations

Droit civil - La famille

La chance et le droit

Droit civil ; la famille

Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en œuvre dans les divers secteurs économiques. À mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.

Droit civil - Les contrats spéciaux civils et commerciaux

Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques. A mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles : les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ; les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ; les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ; les contrats de crédit : prêt d'argent ; prêts à la consommation (à jour de la réforme du 2 juillet 2010) ; crédit-bail ; les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.

Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle.
Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires".
Il comprend trois piliers :
- la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation ;
- la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité ;
- la " patrimonialisation " des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers.
Ainsi, matière classique par excellence, ce droit est cependant moderne et actuel : c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques.

Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le "droit civil des affaires".
Il comprend aujourd'hui trois piliers:
- la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation;
- la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité;
- la "patrimonalisation" des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers.
Ainsi, matière classique par excellence, ce droit est cependant moderne et actuel: c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques.

Droit civil - Les obligations

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