Droit de l'exercice médical en clientèle privée

Une synthèse sur l'histoire du droit français offrant une réflexion sur l'ensemble du système juridique né de l'Etat.

Formation et transformations du droit français - Des origines au XXIe siècle

La généalogie du désordre juridique

Le droit, qui prend toujours plus de place dans la vie sociale, rebute par sa technicité. La méthode historique proposée ici, permet d'en retrouver les multiples sens, en mettant en évidence les trois aspects qui l'ont constitué en discipline. Ses ambitions sont vues comme autant de participations à l'œuvre de civilisation : rendre la justice, rechercher la rationalité politique, exprimer des références religieuses ou morales... Ses instruments constituent ce corps de règles qui est la première image du droit, ses sources, ses juridictions et leurs procédures, mais aussi la personne, la propriété, le contrat... Ces notions se sont lentement constituées au rythme d'une évolution culturelle dont le droit est partie et dont on retrouvera ici les grandes étapes. Ses frontières, issues de la diversité humaine ou du croisement des points de vue, en accentuent les dimensions. On le vérifiera par des comparaisons (Droit musulman, Droit chinois, l'expérience du Droit colonial) ou par l'approche des disciplines qui prennent le droit comme objet (sociologie...). Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants découvrant les études juridiques qu'à tous ceux qui souhaitent en approfondir la dimension culturelle. Conçus pour être un instrument de travail et un guide pour la réflexion des étudiants, les manuels de la collection "Pages d'Amphi" adoptent un format qui laisse à chaque page une large colonne sur laquelle les étudiants pourront rédiger leurs notes personnelles. Divisé en leçons et non en parties, titres, chapitres, sections, paragraphes,.... le manuel comprend : un sommaire présentant les différentes leçons ainsi que des conseils bibliographiques, et pour chaque leçon : un résumé qui expose, en une dizaine de lignes, l'objet-problème de la leçon ; le corps de la leçon découpé selon la logique d'exposition adoptée par l'auteur, chaque "partie" de la leçon comprenant une présentation des documents pertinents et leur analyse et discussion par l'auteur.

Introduction historique au droit

Cette histoire débute avec la respublica (terme latin qui a ouvert la voie à la notion moderne d'Etat). Celui-ci préfigure l'idée contemporaine de la "majesté de l'Etat" (Machiavel). En effet, l'appareil étatique n'est pas une simple superstructure technique destinée à faire fonctionner la société : l'Etat transcende celle-ci. Et ceci explique que des hommes puissent vivre et mourir pour lui, ne quid detrimenti respublica capiat (afin que l'Etat n'éprouve aucun dommage). D'autant qu'avec la greffe chrétienne, l'Etat romain a élargi ses compétences ratio pastoralis : il a pris en charge le gouvernement pastoral des âmes. Puis, après l'effondrement de l'Empire de Rome, l'ouvrage s'attarde sur le passage progressif d'une royauté avec un prince défendant son état c'est-à-dire agissant pour préserver sa place, à un Etat avec un prince chargé de le défendre. Ensuite, le Roi n'a plus existé que par l'Etat et, avec les vicissitudes de l'histoire politique du XIXe siècle, il a pu se concevoir sans le Roi. A partir de là, les pays d'Europe ont suivi plusieurs voies, parmi lesquelles celle de la France ayant abouti à l'établissement d'un Etat, revêtant une forme républicaine démocratique et libérale, consacrée par la Constitution de la Ve République (1958).

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