Genèse et destinée de la Constitution européenne - Edition bilingue français-anglais

Publié par Bruylant (Emile), le 21 juin 2007

1353 pages

Résumé

Le 29 octobre 2004 fut signé à Rome le Traité établissant une Constitution pour l'Europe. Malgré les incertitudes pesant sur son avenir, l'Institut universitaire européen de Florence a entrepris cet ouvrage collectif qui associe des acteurs impliqués de près dans le processus d'élaboration de la Constitution, ainsi que des experts universitaires. La première partie de l'ouvrage relate de façon détaillée ce processus dans son ensemble. Elle procède ensuite à un commentaire de la Constitution suivant une approche commune pour chaque sujet : il s'agit de retracer l'évolution des idées, des arguments, des enjeux, des influences et finalement des choix qui ont conduit au texte final. Les travaux préparatoires de la Convention européenne et les documents de la Conférence intergouvernementale qui s'ensuivit en constituent le matériau principal. La seconde partie se penche sur l'avenir du traité constitutionnel et des innovations qu'il recèle, compte tenu de la crise déclenchée par les référendums négatifs en France et aux Pays-bas. A cet égard, plusieurs scénarios de sortie de crise sont envisagés pour poursuivre la réforme des traités européens. Le présent ouvrage pourrait contribuer à la relance de ce processus, et restera utile quel que soit le sort du traité constitutionnel. Car quelle que soit sa destinée, sa genèse restera dans les annales de la construction européenne.

Genèse et destinée de la Constitution européenne - Edition bilingue français-anglais

La democrazia nel XXI secolo

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