Le tiers pouvoir ; vers une autre justice

Essai sur le durcissement du code pénal. L'auteur montre que les peines de plus en plus lourdes tendent à rompre avec la conception humaniste et réparatrice de la peine. Cette judiciarisation croissante est liée à la nouvelle demande de justice des victimes. Une comparaison avec la situation américaine démontre que cette évolution est encore réversible en France.

La volonté de punir ; essai sur le populaisme pénal

« Les procureurs de la République constituent une figure de proue de la justice pénale contemporaine. Le grand public est assez familier avec ce personnage qu'il voit prendre la parole dans les médias au sujet des affaires en cours ou requérir lors des procès, même s'il n'est pas toujours parfaitement conscient du rôle que celui-ci endosse. Le procureur de la République, en tant que chef de parquet des tribunaux de grande instance, est en effet à un poste clé : à la tête des procureurs de son tribunal ("le parquet"), fait la jonction avec le parquet général (près la cour d'appel) et dirige la police judiciaire qui conduit des investigations à sa demande. La suppression envisagée du juge d'instruction vient renforcer cette position centrale, dans la mesure où les procureurs auront dans ce cas la charge de la conduite de l'ensemble des investigations la totalité des affaires, y compris des dossiers criminels (jugés en cour d'Assises) pris en charge par les juges d'instruction jusqu'alors. Le statut du parquet vis-à-vis des pouvoirs exécutifs devient alors un enjeu central de fonctionnement de la justice pénale : qui nomme les procureurs ? qui décide de leur promotion ? dans quel système hiérarchique évoluent-ils ? auprès de qui prennent-ils leurs instructions ? en quoi leur statut relève de celui de l'indépendance du pouvoir judiciaire? quel est leur lien avec les magistrats du siège (les juges) ? » (Extrait de l'Introduction)

Les procureurs : entre vocation judiciaire et fonctions politiques

Le passage au numérique de la justice entraîne des effets que l'on maîtrise mal. Trois d'entre eux sont explorés dans notre dossier.Foisonnement des données, omniprésence des écrans, stratégies prédictives : ces trois défis de la justice numérique affectent toutes les composantes de la fonction de juger.

Les cahiers de la justice : les défis de la justice numérique

Barbie, Touvier, Papon : ces trois noms évoquent une rencontre majeure entre justice et histoire au cours des deux dernières décennies.
Rarement l'histoire judiciaire nous a donné l'occasion de vivre un tel événement. A aucun autre moment peut-être depuis la Libération, notre pays a été confronté d'une telle façon à l'histoire de ses années sombres et aux blessures de sa mémoire, au carrefour des vérités historiques et judiciaires, des responsabilités individuelles et collectives. En dépit des nombreux livres, des témoignages recueillis et commentés, aucun bilan global n'avait été tenté avec les acteurs eux-mêmes.
Tel est le pari de ce livre. Avocats, magistrats, journalistes et historiens échangent librement à partir de ces temps forts de leur vie professionnelle. Pour la première fois, un ouvrage remet en perspective commune ces trois grands procès - ainsi que celui qui n'a pas eu lieu, Bousquet -, avec ceux qui les ont vécus et les meilleurs spécialistes. Mais s'ils achèvent une période historique, les procès de Barbie, de Touvier et de Papon sont aussi essentiels pour juger les crimes de demain.
Ces débats nourrissent aussi la réflexion contemporaine sur la place que peut désormais tenir la justice sur la scène internationale en matière de crimes contre l'humanité, à propos des événements d'Algérie, des Balkans, ou des attentats du 11 septembre 2001.

Barbie, Touvier, Papon

Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n'y échappe. Nul ne peut affirmer qu'il n'en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n'aura eu plus de valeur. Tels sont les enseignements du parcours historique proposé par cet ouvrage. Du règne de Louis XI au tribunal révolutionnaire sous La Terreur, en passant par les procès politiques du nazisme, les procès de la mafia italienne (XIX-XXe siècle) et les procès staliniens, c'est un large spectre d'études de cas commentées et analysées par des magistrats que nous offre cet ouvrage. Il passionnera les magistrats et les étudiants en droit autant que ceux intéressés par l'histoire et la défense des libertés publiques. Sommaire

Les procès politiques - XVe-XXe siècle

En 1692, dans le village de Salem (Massachusetts), vingt-cinq notables sont exécutés pour sorcellerie sur la foi du témoignage de fillettes qui se prétendent possédées. Quelques années plus tard, les autorités reconnaissent leur erreur. Commence alors un long cycle de repentance et d'excuses.
En dépit de tout ce qui les sépare, l'affaire des "sorcières de Salem" a de nombreux points communs avec celle qui fascina la France entière voici quelques mois : l'affaire d'Outreau. Dans les deux cas, les mécanismes de la panique morale jettent une lumière crue sur les croyances et les "grandes peurs" du temps.
Antoine Garapon et Denis Salas dressent ici le portrait d'une époque travaillée par l'obsession de la pédophilie, la foi naïve dans la parole des enfants, une quête sans fin de sécurité, la défiance à l'égard des institutions, le culte des victimes et une culture inquisitoire sans cesse renaissante.

Les Nouvelles Sorcières de Salem - Leçons d'Outreau

Albert Camus entretient un rapport paradoxal à la justice selon qu'il y voit un idéal d'équité ou une machine destructrice d'innocence.
Depuis ses premières expériences comme chroniqueur judiciaire à Alger jusqu'à ses écrits contre la peine de mort, l'oscillation est constante. Comme institution, la justice est captive des idéologies ou des passions, mais comme quête morale elle incarne une " juste révolte " contre l'injustice. Sous le masque de Caligula, elle est source d'une ivresse barbare et démesurée. Mais sous les traits apolliniens de Nemesis, déesse de la mesure, elle est lumière.
Camus pense inlassablement la justice contre elle-même. Il combat ses dérives justicières autant qu'il lui rappelle sa vocation à fonder une cité juste. Ses fictions sont des masques autobiographiques qui creusent en profondeur le sillon de cette tension.

Le tiers pouvoir ; vers une autre justice

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