Code de droit international penal 2004. mise a jour le 01/11/2004 (édition 2004)

Entre le 7 avril et la mi juillet 1994, le Rwanda a connu ce qu'on a parfois appelé le 3e génocide du siècle : le massacre de plus de 800 000 Tutsi parce qu'ils étaient tutsi et le massacre de milliers de Hutu modérés qui s'opposaient à ce carnage. Cette catastrophe, non seulement, en raison du nombre des victimes, mais aussi, en raison de la cause de ces tueries - le refus de l'autre -, s'est doublée d'un phénomène, peut-être encore plus exceptionnel : la quasi-indifférence du monde en face d'une monstruosité qu'il aurait pu arrêter et qu'il s'est borné 4 regarder sans réagir. S'étonnant, ensuite, de cette incroyable passivité, le monde s'est interrogé sur le comment et le pourquoi de sa propre impéritie. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide d'acteurs directement concernés par la tragédie rwandaise, la Belgique, la France, l'ONU et l'OUA. Ces rapports, peu connus du grand public, étaient difficiles à publier in extenso vu leur volume (ensemble, ils totalisent près de 1000 pages in-folio). L'Harmattan a toutefois souhaité que le lecteur puisse en connaître l'essentiel avec la présente plaquette qui, à l'origine, devait simplement servir de commentaire introductif à ces rapports. En les synthétisant, ce commentaire décrit, en effet, le regard du monde et de certains Etats sur eux-mêmes. Il explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale confrontée à un drame qui, comble de l'horreur, aurait pu être évité. Très facilement ...

Le génocide au Rwanda - Les enquêtes officielles menées en Belgique, en France, à l'ONU et à l'OUA

Pourquoi existe-t-il un droit de la guerre alors que Le droit international interdit l'emploi de la force armée ? A partir de quand peut-on parler de "légitime défense" ? Quelles sont les règles régissant la conduite des hostilités et les moyens mis en place pour s'assurer qu'elles soient respectées ? Toutes ces questions, et plus encore, sont abordées dans cet ouvrage qui analyse notamment les origines et les causes des affrontements armés.

Dis, c'est quoi la guerre ?

Sont traitées ici les compétences de l'État à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
Sont traitées ici les compétences de l'État à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...

éléments de droit pénal international et européen

Ce Code de droit international publie s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques,

jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit international pénal, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit

de la succession d'États, le droit de la responsabilité internationale de l'État, le droit du règlement pacifique des différends internationaux, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit de la mer, le droit des cours d'eau internationaux, le droit international de l'environnement, le régime de l'Antarctique, le droit de l'espace, l'OTAN, les armes nucléaires, l'aide humanitaire d'urgence, le droit de la décolonisation et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public.

Code de droit international public - Textes au 1er septembre 2006

« À six heures légales du matin, j'arrête un suspect et quelques témoins du drame. Les hommes en imperméable racontent tous la même histoire (c'est un beau roman) et saluent le courage exemplaire des beaux et valeureux porteurs de lance. Dans mon bureau, seul comme un canari en cage, mon supposé pyromane devient le suspect numéro un. The number one, comme on dit de l'autre côté de la Manche avec l'accent joli des belles anglaises du Sussex (attention au lapsus). Le gamin à la mèche rebelle ne répond pas à toutes mes questions. Parfois, j'envie le beau et brave présentateur de Questions pour un champion. » Après avoir surfé sur les réseaux sociaux, un jeune sportif disparaît mystérieusement. La maman du joggeur appelle la police à la rescousse. Le lieutenant Vargasse lance l'alerte enlèvement. Au commissariat, les heures passent et l'angoisse monte crescendo. La police craint le pire... que l'on découvre le gamin nu sous un gros tas de feuilles mortes. Au pire moment, la reine des infos met l'affaire sous les feux des projecteurs et fait frémir la France entière. Le président de la République, le ministre de l'Intérieur, le ministre de la Culture. Vous, peut-être ? Après Un flic exemplaire et La Minijupe rouge, Éric David signe ici la nouvelle enquête du lieutenant Vargasse. Entremêlant suspense et humour, ce polar post-San-Antonio ne laisse aucun répit. Rythmé et drôle, irrévérencieux, un mélange détonnant que savoureront les friands du genre.

Le Joggeur des Bois-Jolis

Un ouvrage de référence écrit par un spécialiste de la question. Très complet, le livre reprend les origines du procès, son organisation et tous ses protagonistes jusqu'au jugement et aux conséquences du procès aujourd'hui.

Nuremberg - Droit de la force et force du droit

Cet ouvrage explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale lors du génocide rwandais de 1994. Quasi-indifférente face à une monstruosité qu'elle aurait pu arrêter et qu'elle s'est bornée à regarder sans réagir, elle s'est ensuite interrogée sur le comment et le pourquoi de sa propre passivité. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide de la Belgique, de la France, de l'ONU et de l'OUA, synthétisées dans cet ouvrage.

Le génocide au Rwanda

Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue. Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements. Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations. Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment à des questions telles que : quand y a-t-il conflit armé ? Quand ce conflit est-il réputé international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un conflit interne émaillé d'interventions étrangères ? Quels sont les destinataires du droit des conflits armés ? Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONU ? Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc. Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées. On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi) en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance humanitaire...). Les formes et principes de mise en œuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des États, des Puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses modalités de l'enquête internationale. Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique. C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.

Code de droit international penal 2004. mise a jour le 01/11/2004 (édition 2004)

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