Pourquoi existe-t-il un droit de la guerre alors que Le droit international interdit l'emploi de la force armée ? A partir de quand peut-on parler de "légitime défense" ? Quelles sont les règles régissant la conduite des hostilités et les moyens mis en place pour s'assurer qu'elles soient respectées ? Toutes ces questions, et plus encore, sont abordées dans cet ouvrage qui analyse notamment les origines et les causes des affrontements armés.

Dis, c'est quoi la guerre ?

La guerre est un affrontement armé de forces collectives représentant un État ou un groupe armé assez organisé pour s'apparenter à un acteur de droit. L'ouvrage analyse ses origines et ses causes qui vont souvent de pair avec des causes économiques et idéologiques conjuguées à la personnalité très forte de dirigeants politiques. Pourquoi existe-t-il un droit de la guerre alors que le droit international interdit l'emploi de la force armée ? À partir de quand peut-on parler de « légitime défense » ? Quelles sont les règles régissant la conduite des hostilités et les moyens mis en place pour s'assurer qu'elles soient respectées ? Toutes ces questions, et plus encore, sont abordées. À PROPOS DE L'AUTEUR Éric David enseigne le droit international public depuis 1973 à l'Université libre de Bruxelles, où il est professeur émérite depuis 2009. Il applique concrètement son expertise en droit international par les consultations qu'il fournit à des organisations intergouvernementales et non gouvernementales et son activité de conseil de différents États devant la Cour internationale de Justice.

Entre le 7 avril et la mi juillet 1994, le Rwanda a connu ce qu'on a parfois appelé le 3e génocide du siècle : le massacre de plus de 800 000 Tutsi parce qu'ils étaient tutsi et le massacre de milliers de Hutu modérés qui s'opposaient à ce carnage. Cette catastrophe, non seulement, en raison du nombre des victimes, mais aussi, en raison de la cause de ces tueries - le refus de l'autre -, s'est doublée d'un phénomène, peut-être encore plus exceptionnel : la quasi-indifférence du monde en face d'une monstruosité qu'il aurait pu arrêter et qu'il s'est borné 4 regarder sans réagir. S'étonnant, ensuite, de cette incroyable passivité, le monde s'est interrogé sur le comment et le pourquoi de sa propre impéritie. Tel a été l'objet de quatre enquêtes officielles menées sous l'égide d'acteurs directement concernés par la tragédie rwandaise, la Belgique, la France, l'ONU et l'OUA. Ces rapports, peu connus du grand public, étaient difficiles à publier in extenso vu leur volume (ensemble, ils totalisent près de 1000 pages in-folio). L'Harmattan a toutefois souhaité que le lecteur puisse en connaître l'essentiel avec la présente plaquette qui, à l'origine, devait simplement servir de commentaire introductif à ces rapports. En les synthétisant, ce commentaire décrit, en effet, le regard du monde et de certains Etats sur eux-mêmes. Il explique les raisons de l'inaction coupable de la communauté internationale confrontée à un drame qui, comble de l'horreur, aurait pu être évité. Très facilement ...

Le génocide au Rwanda - Les enquêtes officielles menées en Belgique, en France, à l'ONU et à l'OUA

L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable. 
Étant actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci.

Code de droit international humanitaire

Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a déjà donné lieu à beaucoup d'ouvrages, mais le temps passe, l'histoire s'accélère et le droit évolue. Il était donc tentant de revoir une présentation de la matière à la lumière de ses plus récents développements. 

Parmi les problèmes généralement peu abordés et particulièrement sensibles aujourd'hui figurent le champ d'application du droit des conflits armés et la responsabilité de ses violations. Deux chapitres sont donc entièrement consacrés à ces points et répondent notamment à des questions telles que : quand y a-t-il conflit arméoe Quand ce conflit est-il réputé international ? Quid d'une guerre de libération nationale, d'une guerre de sécession, d'un conflit interne émaillé d'interventions étrangèresoe Quels sont les destinataires du droit des conflits armésoe Comment s'applique-t-il à des forces multinationales telles que les forces de l'ONUoe Qui porte la responsabilité des violations de ce droit ? Quelles en sont les implications pénales ? Quelles sont les incidences sur le droit des conflits armés de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux et du Statut de la Cour pénale internationale ? Etc. 

Les principales règles de substance du droit des conflits armés sont bien entendu exposées. On a suivi la division traditionnelle droit de La Haye (règles régissant la conduite des hostilités) - droit de Genève (règles régissant la situation des personnes au pouvoir de l'ennemi) en tenant compte des dernières avancées de la matière (emploi de certaines méthodes de combat et de types particuliers d'armes, statut de prisonnier de guerre, assistance  humanitaire .). 

Les formes et principes de mise en oeuvre et de contrôle du droit des conflits armés sont abordés notamment à travers d'un côté, le rôle des Etats, des Puissances protectrices, du mouvement de la Croix-Rouge dans l'application de ce droit, d'un autre côté, diverses modalités de l'enquête internationale. 

Enfin, de manière générale, l'ouvrage s'efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains. Destiné à un public qui n'est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l'ouvrage veut rappeler au lecteur ce que cache l'exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l'objet des témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive au fil des chapitres en contrepoint de l'analyse juridique. 

C'est dans cette perspective qu'un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d'ouvrage, étudie sur un plan socio-psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.

Principes de droits des conflits armés

Le Code de droit international public s'adresse aux praticiens du droit international (fonctionnaires internationaux et nationaux, agents diplomatiques, fonctionnaires consulaires, conseillers juridiques, jurisconsultes, experts, juges, arbitres, greffiers, agents, conseils, conseillers, avocats), au monde académique (étudiants, assistants, chercheurs, professeurs) et à tous ceux (ONG, journalistes, etc.) qui cherchent sous une forme aussi ramassée que possible l'essentiel des textes du droit international public. L'ouvrage est divisé en deux parties. La première partie contient les instruments et documents juridiques de base concernant le droit des Nations Unies, le droit international pénal, les droits de l'homme, le droit des traités, le droit des actes unilatéraux des Etats, le droit de la succession d'Etats, le droit de la responsabilité internationale de l'Etat, la protection diplomatique, le droit du règlement pacifique des différends internationaux, les privilèges et immunités internationaux, le droit international économique, le droit de la mer, le droit des cours d'eau et lacs internationaux, le droit international de l'environnement, le régime de l'Antarctique, le droit aérien, le droit de l'espace, l'OTAN, les armes de destruction massive, l'aide humanitaire d'urgence, le droit de la décolonisation, les droits des peuples autochtones et le droit de l'Union européenne. La seconde partie rassemble les principaux textes de droit belge relatifs au droit international public

Ses oeuvres

Ses derniers livres