Confluences - Mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller

Il y a des sujets universels, en droit et dans toutes les disciplines. Il y a aussi des personnes à la curiosité universelle, qui cultivent leur esprit comme d'autres leur jardin. Le professeur Jean-Marie Pontier fait partie de ces êtres-là, auxquels rien n'est ni étranger, ni étrange, et qui sont de ce fait toujours et partout heureux. Il était donc naturel que ses collègues et amis lui dédient ces Fragments d'univers qui ne peuvent toutefois rassembler que quelques aspects de ses sujets de prédilection : sans ordre apparent — mais le désordre peut aussi être ordre — le lecteur trouvera donc des contributions sur le droit administratif, le droit constitutionnel, le droit des collectivités territoriales, le droit de la culture, le droit de l'environnement, le droit électoral, les finances publiques, le droit de la fonction publique, le droit de la santé et bien sûr le droit nucléaire. Cette myriade de sujets fait apparaître, en cheminant dans leur lecture, l'apport du professeur Jean-Marie Pontier sur nombre d'entre eux et l'intuition qui l'a guidé sur des "sente", comme l'on dit dans son pays, peu balisées. Puissent le lecteur, et tous ceux qui auraient voulu participer à cet hommage et qui n'ont pas pu le faire, trouver dans ces pages le témoignage de la reconnaissance de ses élèves et de l'admiration de tous.

Fragments d'univers - Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Marie Pontier

Les ouvrages de la collection Focus droit ne sont pas des manuels de cours, auxquels ils ne se substituent d'ailleurs pas. Ils sont toutefois conçus comme étant beaucoup plus que de simples lexiques de termes juridiques. Ils illustrent en vérité un concept nouveau. Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme
structurée offrant des points de repère. Des développements substantiels mettent l'accent sur les aspects essentiels qui caractérisent ces notions : définition, historique, état de la jurisprudence, opinions doctrinales, etc. En outre, afin de permettre au lecteur d'approfondir un sujet, une bibliographie sommaire accompagne si nécessaire certaines notions. L'accent a été mis sur l'aspect pédagogique de la collection. Il est ainsi proposé au lecteur d'emprunter des itinéraires de recherche
grâce à des renvois qui concluent les notions répertoriées et à un index détaillé en fin d'ouvrage. Destinés à compléter la gamme des outils de travail mis à la disposition des étudiants, les ouvrages de la collection Focus droit s'adressent aussi, hors de l'université, à tous ceux qui n'étant pas spécialistes des questions traitées souhaitent pouvoir en saisir aisément la substance.

Procédure administrative contentieuse

Les OGM suscitent, à tort ou à raison, les inquiétudes de l'opinion et sont l'enjeu de débats scientifiques, juridiques et politiques. La vivacité des réactions auxquelles donnent lieu leur autorisation et leur expérimentation incite à croiser les connaissances et à dépasser les divisions disciplinaires. D'autant que les OGM sont directement à l'origine de l'extension du principe de précaution du droit de l'environnement vers le droit de la santé et qu'ils conduisent inévitablement à s'interroger sur un éventuel excès de précaution dans la recherche permanente de risques potentiels qui viendrait limiter excessivement la liberté d'entreprendre. Cette biotechnologie est aussi emblématique de la protection des libertés individuelles puisque la loi garantit la liberté de produire et de consommer avec ou sans OGM. Ce livre s'efforce d'envisager les questionnements passés, actuels et futurs que pose l'évolution des cultures nourricières, et tente d'apporter des réponses nuancées.

Les OGM en questions - Sciences, politique et droit

LE PROGRES scientifique et technologique a été longtemps accompagné d'une connotation positive, tant il a contribué à l'amélioration du bien-être individuel et collectif au XXe siècle. Le présent ouvrage tend à montrer que la réalité du XXIe siècle est peut-être sensiblement différente des représentations traditionnelles de l'idée de progrès et se propose d'explorer l'une de ses faces sombres, celle des inégalités qu'il génère. Le changement climatique aujourd'hui - ou le voisinage des installations polluantes à travers les âges - et les injustices environnementales qu'ils produisent, les bulles technologiques, les déserts médicaux ou les expérimentations en santé, pouvant aller jusqu'à l'augmentation technologique des êtres humains, révèlent des inégalités qu'il est intéressant de débusquer dans les deux secteurs de l'environnement et de la santé, choisis, pour le premier en ce qu'il est présenté comme victime du progrès, pour le second en ce qu'il est reconnu comme la voie triomphale du progrès. Il est apparu aussi nécessaire de relier ces inégalités à la question sociale, que les actuels soulèvements populaires posent de manière aiguë, et qui doit être traitée par le droit.

Les différents contributeurs, par un croisement des disciplines juridique, sociologique, philosophique, géographique, ont mis en lumière la gravité de certaines situations discriminatoires engendrées par le progrès. Leurs réflexions peuvent contribuer à préparer l'entrée dans l'ère de la robotique, avant que les droits des robots viennent coexister avec les droits de l'Humanité ou les concurrencer.

Environnement et santé ; progrès scientifiques et inégalités sociales

Pierre-Laurent Frier (1953-2005), professeur de droit public à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, disparu le 5 septembre 2005, a marqué, tant par sa personnalité attachante que par son rayonnement scientifique, l'université et le monde de la recherche. Auteur de nombreux travaux sur le droit et le contentieux administratif, il a également été pionnier dans les études sur le droit de l'art. C'est pourquoi ses collègues, amis et étudiants ont tenu à lui rendre hommage en réunissant vingt-six contributions sur ce domaine qui lui était cher. Juristes, spécialistes des arts plastiques et de l'histoire de l'art, envisagent ici les multiples relations entre l'art et le droit, souvent peu étudiées ; en effet même les régimes juridiques des activités artistiques, des oeuvres d'art ou du marché de l'art sont rarement abordés. Ce livre traite donc de nombreuses questions juridiques d'actualité, comme le domaine public mobilier dans le nouveau code général de la propriété des personnes publiques, le marché de l'art, la promotion de la production d'oeuvres d'art, les marchés publics et l'art, le 1 % culturel, l'évolution récente de la jurisprudence sur les activités d'organismes de droit privé pouvant être reconnues comme des services publics, la fiscalité... Mais des questions de portée plus générale sont également posées : qu'en est-il de la représentation du droit dans l'art, des relations de l'architecture avec la justice ou encore peut-on imposer des limites à la liberté artistique ? Un livre appelé à devenir une oeuvre de référence dans le domaine des rapports complexes entre l'art et le droit.

Confluences - Mélanges en l'honneur de Jacqueline Morand-Deviller

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