Droit des biens - Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, a pour ambition d'exposer simplement aux étudiants des premières années de droit, toutes les notions fondamentales du droit des biens.

Droit des biens

Au cœur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens.

Fidèle aux précédentes éditions, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint (fiches techniques, point de repère) sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme.

Travaux dirigés de droit des obligations

Le présent ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvent l'ensemble de la matière (sources des obligations, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie spécifique, qui complète une bibliographie générale figurant en début d'ouvrage, est conseillée ; des documents sont annexés ; ainsi que des fiches " techniques " sont proposées ; des " domaines voisins " à la question traitée sont signalés ; des points de repère permettront à l'étudiant de situer chaque thème en regard de son cours.
Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation résolument pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés.
Destiné en priorité aux étudiants de DEUG, l'ouvrage peut aussi servir à ceux qui présentent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme. Ainsi en est-il pour les candidats à l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats. Mais quel qu'il soit, le lecteur doit s'imposer une certaine discipline. Il ne doit pas, à l'issue de la lecture du sujet, se précipiter sur les éléments du corrigé. Seul un travail personnel permettra vraiment de tirer profit de l'ouvrage.

Travaux dirigés de droit des obligations.

Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles.

Droit des sûretés

Fidèle aux précédentes éditions mais à jour de la réforme du 10 février 2016 sur le droit des obligations, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Ils ont évidemment tenu compte des apports essentiels de la réforme du droit des contrats et des obligations. Thèmes abordés : l'information, l'offre et l'acceptation ; Les vices du consentement ; Le contenu du contrat ; La contrepartie ; La durée ; La nullité du contrat ; Les effets du contrat et les parties ; Les effets du contrat et les tiers ; La responsabilité contractuelle ; La résolution du contrat ; Les quasi-contrats ; Le dommage ; La faute ; La responsabilité du fait des choses ; La responsabilité du fait d'autrui ; Les accidents de la circulation ; La responsabilité du fait des produits défectueux ; La circulation des obligations ; Le paiement ; La prescription.

Le doyen Philippe Simler, au terme d'une carrière universitaire bien remplie, a décidé de faire valoir ses droits à la retraite. Ses amis, ses collègues, ses élèves ont souhaité naturellement rendre hommage tant à l'homme qu'à l'universitaire qu'ils ont eu la chance de côtoyer au cours de ces longues années. L'idée de Mélanges dédiés à Philippe Simler s'est donc imposée à eux comme une évidence. Son oeuvre scientifique, ses enseignements, les nombreuses conférences qu'il a dispensées en France et dans le monde, les fonctions qu'il a assumées (doyen de la faculté de droit de Strasbourg, membre de l'Institut universitaire de France, président de la section n° 1 du CNU, président du jury du concours d'agrégation de droit privé (2003), membre du Cridon de Lyon, codirecteur scientifique du Juris-Classeur civil, conseiller scientifique des éditions LexisNexis Juris-Classeur), justifiaient amplement cet hommage appuyé de la communauté des juristes de tous horizons. Le lecteur trouvera dans les thèmes abordés l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler. Si, bien évidemment, le droit civil fournit le fil conducteur des contributions présentes dans l'ouvrage qui vous est proposé, d'autres disciplines sont représentées, traduisant ainsi l'éclectisme de ses centres d'intérêt et la diversité de ses amitiés. Nul doute que ce beau livre, véritable témoignage de respect et d'amitié, obtiendra auprès des lecteurs le succès qu'il mérite et que justifie la personnalité du récipiendaire. Normal021falsefalsefalseFRX-NONEX-NONE

Etudes offertes au Doyen Philippe Simler

Fidèle aux précédentes éditions, l'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent, par-delà la semestrialisation des enseignements, l'ensemble de la matière (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Les principaux types d'exercice sont déclinés : commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé ; une correction entièrement rédigée est suggérée ; une bibliographie d'appui est conseillée ; des documents sont annexés ; des exercices d'appoint (fiches techniques, point de repère...) sont proposés. Les auteurs ont volontairement sacrifié les discussions académiques à une présentation pédagogique, s'efforçant de privilégier la clarté sans pour autant simplifier les thèmes abordés. Destiné en priorité aux étudiants de L2 droit, l'ouvrage peut également servir à ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit des obligations figure au programme.

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens. Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la loi du 8 août 2016 sur la biodiversité. Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.

Droit des biens

Résumé

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