Dans une vision assumée de l'Unité du Droit, il est proposé, dans cet ouvrage, d'embrasser la plupart sinon toutes les institutions juridictionnelles susceptibles d'intéresser le citoyen et l'étudiant juriste français spécialement au regard du droit interne. Pour mieux les appréhender, un recours aux droits et aux institutions étrangers sera également pratiqué.

Ce manuel, problématisé autour de neuf " séquences ", expose les éléments magistraux de chaque thème et qui, eux-mêmes, sont complétés par cinq situations détaillées précédées d'un " portrait-témoignage ".

Institutions juridictionnelles

« Il ne suffit (?) pas au jurisconsulte de se préoccuper des vivants » affirme Gabriel TIMBAL dans l'introduction à sa célèbre (et controversée) thèse sur la condition juridique des morts (1903). Le Droit - ou plutôt les droits - s'intéressent en effet à toutes les activités humaines et sociétales. « L'objet du Droit, c'est l'homme » expliquait déjà en ce sens le doyen FOUCART. Il importait donc de s'intéresser de la façon la plus exhaustive possible et ce, à travers le prisme de l'Unité du / des droit(s) à la matérialisation positive du ou des droit(s) relatif(s) à la Mort. A cette fin, les trois porteurs du Traité des nouveaux droits de la Mort ont réuni autour d'eux des juristes publicistes, privatistes et historiens mais aussi des praticiens du funéraire, des médecins, des anthropologues, des sociologues, des économistes, des artistes et des musicologues. Tous ont alors entrepris de présenter non seulement l'état positif des droits (publics et privés) nationaux concernant la Mort, le cadavre & les opérations funéraires mais encore des éléments d'histoire, de droit comparé et même quelques propositions normatives prospectives. Et si l'opus s'intitule Traité des « nouveaux » droits de la Mort, c'est qu'effectivement l'activité funéraire et le phénomène mortel ont subi depuis quelques années des mutations cardinales (statut juridique du cadavre, mort à l'hôpital, tabous persistants et peut-être même amplifiés devant le phénomène, service public des pompes funèbres, activité crématiste, gestion des cimetières, « prix » de la Mort, place et représentation de celle-ci et de nos défunts dans la société, rapports aux religions, professionnalisation du secteur funéraire, etc.). Matériellement, le Traité des nouveaux droits de la Mort se compose de deux Tomes : le premier envisage la Mort et ses « activités juridiques » et le second la Mort et ses « incarnations cadavériques » ».

Traité des nouveaux droits de la mort. Tome 1 ; la mort, activité(s) juridique(s)

Le droit administratif fut longtemps regardé comme une discipline sans histoire. La génération des Laferrière, Hauriou et Duguit s'ingénia à faire croire qu'elle était la première à fournir un cadre conceptuel à cette matière. Pourtant, depuis quelques années, une entreprise de revalorisation de l'activité doctrinale administrative se manifeste. L'ouvrage que présente ici Mathieu Touzeil-Divina fournit à ce mouvement un matériau essentiel : par l'étude systématique des auteurs, la recension des oeuvres, l'analyse scrupuleuse des doctrines il permet de montrer que ces sources anciennes du droit administratif ont constitué de véritables doctrines, cohérentes et ambitieuses. Il met également en évidence que les conceptions contemporaines du droit administratif ont beaucoup puisé, tout en le niant, dans ces racines anciennes. Pour toutes ces raisons, cet ouvrage constitue un apport essentiel à l'histoire du droit administratif. Il constitue également un outil indispensable pour toute personne cherchant à comprendre les modes de structuration de ce droit. Et enfin, la plume vive et parfois même pittoresque de l'auteur en fait un texte aussi agréable que captivant à consulter.

La doctrine publiciste 1800-1880 - Eléments de patristique administrative

Les présents actes proviennent d'un colloque qui s'est tenu à Toulouse le 23 mars 2018 dans le cadre du "Marathon du Droit" organisé par le COLLECTIF L'UNITE DU DROIT et succédant à cinq premières "24 heures du Droit". Le "Bio" ou "la" "Bio" (pour l'agriculture biologique) se révèle en plein essor sur l'ensemble du territoire français et ce, en termes non seulement de production mais également de consommation. En bref, le "Bio" dépasse aujourd'hui ce qui apparaissait autrefois comme un marche "de niche" ou de "Bourgeois Bohème", Les revendications en faveur de ce mode de production ne cessent de se multiplier et une telle demande sociale justifie que l'on s'interroge sur les rapports qu'entretiennent le(s) droit(s) et la culture Bio ainsi qu'en témoigne le récent règlement Ur du 30 mai 2018 (relatif à la production et à l'étiquetage en matière de "Bio"). Dans cette perspective, les présents actes, qui réunissent les contributions d'universitaires, de praticiens du monde et de l'économie du Bio mais aussi d'étudiants, invitent, en tout premier lieu, à réfléchir à l'emploi du préfixe ou du substantif "Bio" en droit (biopouvoir, biocarburant, agriculture biologique, etc.) afin d'en interroger les multiples sens. Indispensable, ce travail préalable de définition(s) (Partie I) offre la possibilité d'analyser, dans un second temps, l'environnement juridique de l'agriculture "Bio" (Partie II) puis les manifestations juridiques concrètes du "Bio" à travers la multitude des branches académiques (Partie Ill). Une réflexion est ainsi engagée sur un ou des droit(s) "au" Bio puis "du" Bio et ce, en s'intéressant plus particulièrement à l'agriculture biologique en illustrant cette recherche à partir de deux cas concrets : le vin et l'huile d'olive (Partie IV). Ces contributions éditées sont, en définitive, l'occasion de dresser un premier état des lieux de la place que réservent le(s) droit(s) et, par voie de conséquence, la puissance publique comme les collectivités publiques à la culture et à l'agriculture biologiques. Enfin, l'ouvrage se clôture, comme lors du colloque, par une exceptionnelle réflexion / ouverture engagée par le professeur Eric Naim-Gesbert qui embarque le lecteur dans m1 merveilleux voyage am confins du droit de l'environnement.

Droit(s) du bio

L'histoire de l'enseignement du droit public et administratif français, à partir de la Révolution de 1789, avait déjà été entreprise mais ce, de façon morcelée et par différentes monographies incomplètes : il n'existait donc, jusqu'à aujourd'hui, aucun travail d'ensemble, aucune systématisation. C'est désormais chose faite avec la première partie des travaux de doctorat de M. TOUZEIL-DIVINA. Dans cet ouvrage, c'est l'apport d'Emile-Victor-Masséna FOUCART (1799-1860), doyen de la Faculté de droit de Poitiers de 1840 à 1860, au système d'enseignement du droit que M. TOUZEIL-DIVINA développe avec une grande minutie. Tout d'abord, l'auteur expose les conditions de l'enseignement du XIXe siècle tant du point de vue de l'étudiant que de l'enseignant (Titre liminaire). Ensuite, il présente, à travers l'expression du concours, les modalités d'accès au corps enseignant (Titre I - Chapitre I) avant d'envisager les méthodologies de l'enseignement du droit (Chapitre II). Enfin, ce sont " les " naissances universitaires du droit administratif (tant dans les Facultés de droit qu'au sein de la première Ecole d'administration) que M. TOUZEIL-DIVINA nous présente à travers l'œuvre et la doctrine du doyen FOUCART, premier titulaire, en province, d'une chaire pérenne de droit administratif ( Titre II - Chapitres I et II).

Eléments d'histoire de l'enseignement du droit public : la contribution du doyen Foucart (1799-1860)

"La carrière du professeur Geneviève Koubi a fêté ses trente années d'entrée dans la fonction publique. Pour cet anniversaire (et un autre plus "civil"), comme un clin d'oeil aux rapports qu'elle entretient avec la notion de commémoration, et parce qu'elle a toujours dit refuser les honneurs lors de son départ officiel en retraite, quelques collègues et amis ont décidé, en secret, comme ce devrait être toujours l'usage, de lui proposer un hommage pour ces trente années de notes, de publication(s), de critique(s) et de dévouement au service public, à l'enseignement et à la recherche. La thématique qui a été retenue est triple : en effet elle tourne non seulement autour du voyage mais également de l'évasion et ce, de façon nécessairement .... "circulaire" ! Le Professeur Koubi se méfie des institutions, sans doute parce qu'elle les connaît bien et ne supporte pas les complaisances qui s'y développent naturellement. Geneviève n'aime pas les commémorations, espaces de consensus forcés par le temps, stations artificielles sur un chemin non tracé mais continu. Des "Mélanges" ne pouvaient donc pas lui convenir, sauf s'ils sortaient de la tradition institutionnelle ou cérémonielle, sauf s'ils évitaient les écueils de l'entre-soi, de la promotion corporative, de l'atteinte aux mystères d'une personnalité. C'est pourquoi ces Mélanges, bien qu'ils soient substantiellement l'offrande de collègues et d'amis à une femme qui a marqué la vie intellectuelle de son temps et des disciplines qu'elle a fréquentées, ne respectent quasiment aucune règle coutumière du genre des Mélanges. En cela, ils consacrent par eux-mêmes l'axe majeur des travaux de la dédicataire : penser la transgression. Non, l'universitaire Geneviève Koubi ne part pas à la retraite, loin s'en faut, même si sa carrière a commencé tôt et a connu toutes les étapes statutaires possibles. Non, la collègue n'est pas honorée par l'une des universités dont elle a fait partie, même si elle en a assuré avec passion et exigence le rayonnement. Non, son curriculum vitae ne sera pas publié dans ce volume, même s'il serait plaisant de démontrer que son travail scientifique personnel dépasse en nombre et en qualité ce que serait capable d'écrire une équipe de recherche entière. Non, il n'y aura pas de photo, quoique Geneviève soit photogénique et amatrice du 8ème art. Non, les souscripteurs de Mélanges ne pourront pas satisfaire leur vice, ni les amateurs de discours et de cocktails nourrir leur agenda".

Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi - Un droit à l'évasion... Circulaire

Entre Droit & opéra de quoi va-t-il s'agir ? Ne sommes-nous pas face à deux mondes antinomiques, deux sphères que tout opposerait ? Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d'une iconographie en grande partie inédite, est au contraire de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l'opéra et d'en révéler les interconnexions. Ne s'agit-il pas, après tout et dans les deux cas, de représentations interprétées du réel ? Ce sont donc des artistes (des chanteurs, des danseurs, des metteurs en scène, des musiciens, ...) mais aussi des juristes (magistrats, avocats, hommes et femmes politiques, universitaires,...) qui ont accepté, à l'invitation du professeur Touzeil-Divina, d'aborder l'opéra & le Droit sous de multiples facettes entrelacées : le costume des plateaux juridique et lyrique, l'art de la danse, de la mise en scène, du droit dans un opéra, de ses personnels et de ses institutions, de son service public ou encore de certains de ses plus célèbres contentieux ; le tout, agrémenté de portraits et d'entretiens ancrés dans la réalité juridique et lyrique du quotidien. Le présent ouvrage a reçu le soutien précieux du Collectif L'Unité du Droit, du Théâtre du Capitole, de la formation des Talens Lyriques, ainsi que l'aimable concours de l'Opéra national de Paris. Préface de Jack Lang

Entre opéra & droit

Chansons & costumes "à la mode" juridique & française

Tout le monde ment ? Même le juriste de droit public ?
Derrière la provocation de l'interrogation se cachent un constat et des propositions d'analyse(s) : en Droit (public ou privé) existeraient des mythes - entre fictions et illusions - que l'auteur se propose ici non de dénoncer mais de déconstruire ou plutôt de reconstruire. Dix exemples de mythes ont ainsi été sélectionnés et présentés, d'abord, de la manière dont la doctrine semble les aborder : « la Laïcité est un principe constitutionnel » ; « la revalorisation parlementaire est en marche depuis 2008 » ; « le droit administratif français naît autour de 1870 ; il est d'essence prétorienne » ; « le service public n'est pas le critère du droit administratif » ; « le Juge administratif - par définition - n'administre pas » ; « l'affaire du bac d'Eloka traduit la naissance du SPIC » ; « le plan des démonstrations juridiques est nécessairement en deux parties » ; etc. Puis, chaque chapitre est décortiqué afin de comprendre pourquoi et comment un mythe aurait pu se construire et surtout, comme en matière criminelle, à qui profiterait-il. C'est ainsi à une étude des discours doctrinaux publicistes incitant à toujours revenir aux sources du Droit (et non à ses interprétations successives) que nous sommes invités. Partant, l'ouvrage met en lumière deux catégories de mythes juridiques, les exemples retenus ne traduisant pas la même réalité mythologique. Le professeur Touzeil-Divina propose en effet de retenir les deux formes suivantes : les mythes juridiques légendaires (des fictions de fabulateurs) liant ou fédérant tous les juristes autour d'une « histoire » réinventée et commune et ceux, souvent plus modernes (des illusions d'affabulateurs), ne servant pas la communauté juridique en son ensemble mais, de façon utilitaire, une cause en particulier. Tout le monde ne ment donc pas en Droit même si cela arrive sciemment - aussi - parfois.

Institutions juridictionnelles

Résumé

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