L'extension du délit de négationnisme

Publié par Fondation Varenne, le 18 juin 2019

137 pages

Résumé

La Shoah a longtemps été le seul crime contre l'humanité dont la négation était spécifiquement incriminée en droit français. Ces dernières années, la Cour européenne des droits de l'homme et le Conseil constitutionnel ont semblé s'opposer à la pénalisation de la négation du génocide des Arméniens. Mais l'extension du délit de négationnisme a bien eu lieu. Au début de l'année 2017, une loi est intervenue pour incriminer la négation de très nombreux crimes, mais pas du génocide des Arméniens. Le droit français a depuis un aspect surprenant : parmi les autres négationnismes que celui qui vise la Shoah, le cas le plus répandu, le plus débattu, dont l'incrimination est réclamée avec le plus de vigueur, est à peu près le seul qui échappe aujourd'hui à l'incrimination. Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé à Troyes en 2017, s'efforce d'expliquer cette situation.

L'effet horizontal des droits fondamentaux

Les anciens présidents de la République au conseil constitutionnel - Un bilan

Le négationnisme face aux limites de la liberté d'expression - Etude de droit comparé

Le contrôle juridictionnel du droit souple

Droits constitutionnels français et allemand - Perspective comparée

Un classique méconnu : Hans Kelsen

L'extension du délit de négationnisme

Critiques