Ce manuel s'adresse tout particulièrement aux étudiants de licence en droit ou de master de droit public. Il est un instrument de travail utile pour les candidats aux concours administratifs ou à l'examen d'accès à la profession d'avocat. L'ouvrage traite de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte ensuite sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que des voies de recours.

Contentieux administratif

Du contentieux administratif, Édouard Laferrière, vice-président du Conseil d'État et auteur du premier grand traité sur la matière, disait, à la fin du XIXe siècle, qu'il est " la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif ". Ce manuel s'adresse tout particulièrement aux étudiants de Licence en droit ou de Master en droit public afin de conforter l'enseignement magistral ou, le cas échéant, les travaux dirigés de contentieux administratif. Il a vocation à être aussi : un instrument de travail pour les candidats aux concours administratifs de catégorie A, notamment le concours complémentaire de magistrat administratif, ou aux examens relatifs à l'accès à la profession d'avocat [examen d'entrée au CRFPA, CAPA) et pour tous ceux qui, par leur activité professionnelle ou par l'exercice de responsabilités associatives ou syndicales, sont confrontés à l'usage du contentieux administratif ; un instrument de réflexion pour les étudiants des Masters en droit, particulièrement en droit public ou en droit processuel ou, d'une façon générale, pour ceux qui cherchent à comprendre les mécanismes complexes de notre organisation sociale. L'ouvrage traite, d'abord, de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte, ensuite, sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès. Il est à jour des nombreuses et fréquentes modifications du Code de justice administrative opérées jusqu'en juillet 2007.

Le deuxième volume de l'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense (ADSD) reprend, comme chaque année depuis 2016, les communications présentées, dans le cadre des activités scientifiques de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) : en 2016, le séminaire spécialisé, tenu à l'IPAG de Paris, le 31 mars, sur l'état d'urgence, nécessité de la sécurité et de lia défense ; puis, le colloque général organisé à l'IPAG de Reims, les 29-30 septembre, sur le droit de la sécurité et de la défense en 2016. Le présent ouvrage nourrit l'ambition de mettre à la disposition de tout public, au-delà du seul cercle universitaire, un socle de connaissances permettant d'alimenter une réflexion sereine et objective sur les questions de sécurité et de défense dont chacun, en regard de l'actualité, peut mesurer l'importance croissante.

Annuaire du droit de la sécurité et de la défense

Le colloque sur Justice administrative et Constitution de 1958 a été organisé, le 10 janvier 2019, au centre Panthéon, par le Centre d'Etudes Constitutionnelles et Politiques (CECP) et le Centre de Recherches en Droit Administratif (CRDA) de l'Université Paris II Panthéon-Assas, dans le cadre des Journées décentralisées tenues, en 2018-19, par l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) qui portaient sur le thème : Justice(s) et Constitution, à l'initiative des professeurs Guillaume Drago et Olivier Gohin, membres du conseil d'administration de l'AFDC et avec le soutien des professeurs Armel Le Divellec et Benoit Plessix, directeurs du CECP et du CRDA, respectivement. Introduits par le professeur Guillaume Drago et conclus par le professeur Olivier Gohin, les actes de ce passionnant colloque, ici édités par les éditions LexisNexis sous leur codirection, reprennent les communications présentées lors de la séance de la matinée, présidée par le professeur Yves Gaudemet, et de la séance de l'après-midi, présidée par le professeur Didier Truchet. Quatre autres professeurs ont confronté la juridiction administrative à la Constitution de 1958, trois de l'Université Paris II Panthéon-Assas : Camille Broyelle sur les compétences, Bertrand Seiller sur la procédure juridictionnelle administrative et Martin Collet sur le contentieux fiscal, ainsi que Florian Poulet, de l'Université d'Evry-Val d'Essonne, sur la Cour nationale du droit d'asile. Trois juges administratifs se sont joints à eux, sous le même angle de la loi fondamentale : le président Bernard Stirn qui a traité de l'office du juge des référés du Conseil d'Etat français, le premier président émérite du Conseil d'Etat belge Robert Andersen qui a contribué à une approche comparative sur la déontologie du juge administratif et le premier conseiller Samira Hamdi qui a abordé la question de l'inconstitutionnalité devant le Tribunal administratif de Paris. Ce colloque montre la dynamique d'intégration des normes constitutionnelles, tant en ce qui concerne le statut de la justice administrative que sa jurisprudence. Plus que jamais, la Constitution de 1958 est une source de compréhension de nos juridictions et de leurs décisions.

Justice administrative et constitution de 1958 - Journées décentralisées 2018 de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) justice(s) et constitution

Cet ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants des seconds cycles des Facultés de Droit afin de conforter l'enseignement magistral ou, le cas échéant, les travaux dirigés de Contentieux administratif.
Il a vocation à être aussi un instrument de travail et de réflexion :
- un instrument de travail pour les candidats aux concours administratifs ou à l'examen d'accès à la profession d'avocat et pour ceux qui, par leur insertion dans la vie active ou par l'exercice de responsabilités associatives ou syndicales, sont déjà confrontés, de façon permanente ou épisodique, à l'usage du contentieux administratif ;
- un instrument de réflexion pour les étudiants des troisièmes cycles en droit public ou en droit processuel et, d'une façon générale, pour ceux qui, avec plus de recul ou d'expérience, cherchent à comprendre les mécanismes complexes de notre organisation sociale.
L'ouvrage traite d'abord de la juridiction administrative : définition, organisation et situation de la juridiction. Il porte ensuite sur le procès administratif : droit et déroulement du procès ainsi que voies de recours contre le procès.
Edouard Laferrière qui fut vice-président du Conseil d'Etat et l'auteur du premier grand traité de contentieux administratif, écrivait très justement, à la fin du XIXe siècle, que cette matière est " la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif ". Elle est, en tous cas, l'une des plus formatrices pour les étudiants en droit et l'une des plus indispensables pour les praticiens du contentieux.

Contentieux Administratif. 2eme Edition

La 5ème édition de ce code comprend la partie législative et réglementaire du Code de la sécurité intérieure commentée par une équipe de spécialistes et en annexe le Code de la défense.

Code de la sécurité intérieure (édition 2022)

Peut-on échapper à l'amour de sa servitude ? La Liberté est-elle toujours notre projet commun ? Si oui, sommes-nous encore capables de le formuler, et de quelle manière ? 

Ces questions n'ont jamais été d'une actualité aussi brûlante. Elles n'auront cessé de passionner le Professeur Armel Pécheul tout au long de sa vie universitaire, intellectuelle et politique, dans un écho grandissant. Elles sont la trame de ses engagements et de tous ses combats depuis plus de trente ans. 

C'est pour rendre hommage à l'ouvre, à la carrière et à la personnalité singulières du professeur émérite de droit public que ses collègues, anciens doctorants et autres compagnons de route ont pris leur plus belle plume. 

En vingt thèmes, des universitaires et juristes de haut niveau proposent ici un décryptage unique de la crise contemporaine, ses racines, ses développements visibles et prévisibles sur les institutions, le droit, la souveraineté, les libertés fondamentales et locales.

Ont contribué à cet ouvrage :

Miguel AYUSO TORRES, Christophe BEAUDOUIN, Christophe BOUTIN, Pierre-Louis BOYER, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN, Edouard HUSSON, Zdzislaw KRASNODEBSKI, Alina MIRON, Adrien MONAT, Pauline MORTIER, Bruno ODENT, Camille PRADEL, Perle PRADEL-BOUREUX, Virgile PRADEL, Grégor PUPPINCK, Thierry RAMBAUD, Christophe RÉVEILLARD, Hervé RIHAL, Clément DES ROBERT, Serge SCHWEITZER et Michel VERPEAUX.

Contentieux administratif

Résumé

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